Formation: hypnoanalgésie chez l'enfant

Ctre hospitalier unvt Grenoble

Cette consultation est passée en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatif aux bons de commandes du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Formavenir Performances

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-26	Avis de marché
2017-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 17FC014
Brève description:

Cette consultation est passée en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatif aux bons de commandes du décret n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre Hospitalier Unvt Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=agent.TableauDeBord&keyWord=17fc014 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=350162&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380995
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

La consultation est passée en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatif aux bons de commande en application du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Brève description: Formation: hypnoanalgésie chez l'enfant.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il peut être reconduit par période de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint (date de l'os ou du B de CDE qui provoquent le dépassement du montant maxi) ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Grenoble alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— l'attestation de déclaration d'organisme de formation auprès de la Direccte (ex Drtefp de Région).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-02-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=agent.TableauDeBord&keyWord=17fc014 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Grenoble Alpes
Adresse postale: cs 10217
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Point de contact: Cellule des marchés Mme Lazzarotto valérie
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 4764290 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble, Greffe de la 3ème chambre
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 186-380995 (2017-09-26)

Avis d'attribution de marché (2017-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Formation: Hypnoanalgésie chez l'enfant.
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 248-523747
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380995
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

a. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. b. Les valeurs indiquées aux sections II et V sont des montants estimatifs reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-21 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés

Référence
Informations complémentaires

b. Les valeurs indiquées aux sections II et V sont des montants estimatifs reconductions comprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2, place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble Greffe de la 3ème chambre
Source: OJS 2017/S 248-523747 (2017-12-22)

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