Avis de marché (2017-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0053
Brève description:
“Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg-Saint-Maurice — les arcs” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-521081
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commandes, sans engagement minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du...”
Le marché envisagé est un accord-cadre à bons de commandes, sans engagement minimum ni maximum, conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 247-521081 (2017-12-21)
Avis d'attribution de marché (2018-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg-Saint-Maurice - les Arcs.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-Saint-Maurice-Arcs
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-255964
Se réfère à l'avis: 2017/S 247-521081
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2018/S 112-255964 (2018-06-13)