Fabrication et livraison de repas en liaison froide pour les services municipaux
Ville de Gif-sur-Yvette
La consultation concerne la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration des écoles maternelles et élémentaires de la commune de Gif-sur-Yvette, du pôle Multi-Accueil de l'abbaye, du personnel municipal et pour les personnes âgées dans le cadre de l'organisation par les services de la ville du portage de repas à domicile. La consultation est allotie et comporte 3 lots. Les contrats objets de la consultation constituent des accords-cadres à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum. Ils seront exécutés par le biais de bons de commandes en référence aux prix unitaires des bordereaux. Le descriptif des prestations est porté au cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot et aux bordereaux des prix unitaires annexés aux actes d'engagement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-27 | Avis de marché |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Brève description:
“La consultation concerne la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration des écoles maternelles et élémentaires de la commune...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de livraison de repas 📦
Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gif-sur-Yvette
Adresse postale: Mairie de Gif-sur-Yvette, 9 square de la Mairie
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-gif.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@mairie-gif.fr 📧
Téléphone: +33 170565344 📞
Fax: +33 169186910 đź“
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_f7KRQEUGtx 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 đź“…
Date limite de soumission: 2017-04-27 đź“…
Date de publication: 2017-03-30 đź“…
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2020-09-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118340
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Ce contrat constitue un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 337 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal.”
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le présent marché commencera à courir à compter du 1.9.2017, date prévue pour le démarrage effectif des prestations, et prendra effet dès sa notification....”
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Informations complémentaires:
“Ce contrat constitue un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées dans le cadre du portage à domicile.”
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour les enfants de moins de 3 ans du Multi-Accueil de l'abbaye.”
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Différentes structures de la commune de Gif-sur-Yvette.”
“Territoire communal de Gif-sur-Yvette.”
“Multi-Accueil de l'abbaye.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et...”
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“— déclaration sur l'honneur pour justifier du respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les...”
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“— les qualifications de l'entreprise, complétées d'une copie des certificats de qualification professionnelle ou équivalents;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“— l'identification de la cuisine centrale proposée.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que les candidatures basées sur une production de repas à partir d'une cuisine concédée ou affermée ne...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-27 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Gif-Sur-Yvette.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_f7KRQEUGtx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Les présents marchés prendront effet à la date du 1.9.2017, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits expressément 2 fois pour une même période....”
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“Critères de sélection des candidats: l'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats au regard...”
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“Modalités de paiement et de financement: Conformément à l'article 1 du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement...”
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“Mode de dévolution — forme juridique de l'attributaire: Le marché sera attribué à une entreprise ou à un groupement momentané d'entreprises.”
“En cas d'attribution à un groupement momentané d'entreprises, la forme du groupement est libre. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir...”
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“Le candidat aura la possibilité de procéder à la visite des structures. Une visite aura lieu selon les demandes des sociétés. Le lieu de rendez-vous sera...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 063-118340 (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Brève description:
“La consultation concerne la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration des écoles maternelles et élémentaires de la commune...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Services de livraison de repas 📦
Services de préparation de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gif-sur-Yvette
Adresse postale: Mairie de Gif-sur-Yvette, 9 square de la Mairie
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-gif.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@mairie-gif.fr 📧
Téléphone: +33 170565344 📞
Fax: +33 169186910 đź“
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_f7KRQEUGtx 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 đź“…
Date limite de soumission: 2017-04-27 đź“…
Date de publication: 2017-03-30 đź“…
Date de début: 2017-09-01 📅
Date de fin: 2020-09-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-118340
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Ce contrat constitue un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 337 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal.”
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le présent marché commencera à courir à compter du 1.9.2017, date prévue pour le démarrage effectif des prestations, et prendra effet dès sa notification....”
Informations complémentaires:
“Ce contrat constitue un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour les personnes âgées dans le cadre du portage à domicile.”
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour les enfants de moins de 3 ans du Multi-Accueil de l'abbaye.”
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Différentes structures de la commune de Gif-sur-Yvette.”
“Territoire communal de Gif-sur-Yvette.”
Afficher plus (1)
“Multi-Accueil de l'abbaye.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
Afficher plus (2)
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et...”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier du respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les...”
“— les qualifications de l'entreprise, complétées d'une copie des certificats de qualification professionnelle ou équivalents;”
Afficher plus (3)
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
“— l'identification de la cuisine centrale proposée.”
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que les candidatures basées sur une production de repas à partir d'une cuisine concédée ou affermée ne...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-27 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Gif-Sur-Yvette.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_f7KRQEUGtx 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Les présents marchés prendront effet à la date du 1.9.2017, pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits expressément 2 fois pour une même période....”
“Critères de sélection des candidats: l'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats au regard...”
“Modalités de paiement et de financement: Conformément à l'article 1 du décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement...”
Afficher plus (3)
“Mode de dévolution — forme juridique de l'attributaire: Le marché sera attribué à une entreprise ou à un groupement momentané d'entreprises.”
“En cas d'attribution à un groupement momentané d'entreprises, la forme du groupement est libre. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir...”
“Le candidat aura la possibilité de procéder à la visite des structures. Une visite aura lieu selon les demandes des sociétés. Le lieu de rendez-vous sera...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 130211119 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 063-118340 (2017-03-27)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/19-17/20-17/21
Brève description:
“La consultation concerne la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration des écoles maternelles et élémentaires de la commune...”
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Valeur totale du marché: 2 754 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 đź“…
Date de publication: 2017-08-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317472
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-118340
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Ce contrat est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum ni maximum. Une commande fictive représentant une année de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal.
Informations complémentaires:
“Ce contrat est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum ni maximum.”
“Une commande fictive représentant une année de commande a été établie sur la base des quantités réelles commandées en N-1.”
“La valeur totale finale du lot nº 1 mentionnée en V.2.4 du présent avis correspond au montant de cette commande fictive multiplié par les 3 années de marché.”
“La valeur totale finale du lot nº 2 mentionnée en V.2.4 du présent avis correspond au montant de cette commande fictive multiplié par les 3 années de marché.”
Brève description:
“Fourniture de repas en liaison froide pour les enfants de moins de 3 ans du multi-accueil de l'abbaye.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Multi-accueil de l'abbaye.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-17 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Ces contrats (lots 1-2-3) sont des accords-cadres à bons de commande mono attributaires sans montants annuels minimum ni maximum.”
“Pour chacun des lots, une commande fictive représentant une année de commande a été établie sur la base des quantités réelles commandées en N-1.”
“La valeur totale finale du marché mentionnée en II.1.7 du présent avis correspond à la somme des montants de ces 3 commandes fictives, multipliée par les 3...”
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 153-317472 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17/19-17/20-17/21
Brève description:
“La consultation concerne la fabrication et la livraison de repas en liaison froide pour la restauration des écoles maternelles et élémentaires de la commune...”
Valeur totale du marché: 2 754 135 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 đź“…
Date de publication: 2017-08-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317472
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-118340
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Ce contrat est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum ni maximum. Une commande fictive représentant une année de...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le personnel municipal.
Informations complémentaires:
“Ce contrat est un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant annuel minimum ni maximum.”
“Une commande fictive représentant une année de commande a été établie sur la base des quantités réelles commandées en N-1.”
Afficher plus (2)
“La valeur totale finale du lot nº 1 mentionnée en V.2.4 du présent avis correspond au montant de cette commande fictive multiplié par les 3 années de marché.”
“La valeur totale finale du lot nº 2 mentionnée en V.2.4 du présent avis correspond au montant de cette commande fictive multiplié par les 3 années de marché.”
“Fourniture de repas en liaison froide pour les enfants de moins de 3 ans du multi-accueil de l'abbaye.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Multi-accueil de l'abbaye.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-17 đź“…
Référence
Informations complémentaires
“Ces contrats (lots 1-2-3) sont des accords-cadres à bons de commande mono attributaires sans montants annuels minimum ni maximum.”
“Pour chacun des lots, une commande fictive représentant une année de commande a été établie sur la base des quantités réelles commandées en N-1.”
Afficher plus (1)
“La valeur totale finale du marché mentionnée en II.1.7 du présent avis correspond à la somme des montants de ces 3 commandes fictives, multipliée par les 3...”
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 153-317472 (2017-08-08)
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