Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid

Mindef / EMA / SCA / Cescof

Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 200 g/m jambes longues et manches longues; de sous-vêtements techniques climat froid 400 g/m jambes longues et manches longues et de sous-vêtements techniques climat froid 600 g/m manches longues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef / EMA / SCA / Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles d'habillement › Sous-vêtements

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-20	Avis de marché
2017-09-19	Informations complémentaires
2018-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Numéro de référence: R-735
Brève description: Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 200 g/m
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦
Code CPV supplémentaire: Sous-vêtements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / EMA / SCA / Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-10-10 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287151
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum et sans maximum pour la fabrication de:

— sous-vêtement technique climat froid 200 g/m

— sous-Vêtement technique climat froid 200 g/m

Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: — sous-vêtement technique climat froid 400 g/m
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaires avec un minimum fixé en valeur et sans maximum pour la fabrication de sous-vêtement technique climat froid 600 g/m

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Fixé dans le CTP.

Fixé dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires DC1: (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique «formulaires». Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Procédure
Nombre de participants à envisager: 11
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents, au sens des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

L'accord-cadre est attribué aux candidats retenus, sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service, d'un formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou les documents prévus aux articles 50 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics valables au 31 décembre de l'année précédant celle au titre de laquelle a été lancée la consultation, ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail. Le titulaire fournira le formulaire Attri1 (acte d'engagement) rempli et signé d'une personne habilitée à engager la société.

Toute question devra parvenir au Cescof via La Place, au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 (six) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134574881 📞
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2017/S 140-287151 (2017-07-20)

Informations complémentaires (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 200 g/m² jambes longues et manches longues; de sous-vêtements techniques climat froid 400 g/m² jambes longues et manches longues et de sous-vêtements techniques climat froid 600 g/m² manches longues.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374986
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287151
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2017/S 183-374986 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 768 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/sca/cescof
Adresse postale: Plate-forme achats finances de Rambouillet
Contact
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 226-516786
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Accord-cadre à marchés subséquents, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément à article 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: — multi-attributaires pour les lots nº 1 et nº 2 sans mini et sans maxi. L'attribution de ces 2 lots résulte d'un classement effectué à partir des critères qualité/développement durable, — mono attributaire pour le lot nº 3 avec un minimum fixé en valeur sans maximum. PUHT des sous-vêtement technique climat froid 600 g/m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 90
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 10
70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: Société Bonneterie d'Armor
Adresse postale: 21-23 rue Louison Bobet
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29556
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Nom: Leo Minor (mandataire)
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30915
Nom: Leo Minor Tunisie (cotraitant)
Adresse postale: 5014 Monastir
Commune postale: Monastir
Pays: Tunisie 🇹🇳
Nom: Société Éminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Valeur totale du marché: 18 250 000 EUR 💰
Adresse postale: 5014
Valeur totale du marché: 518 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3

Référence
Informations complémentaires

— multi-attributaires pour les lots nº 1 et nº 2 sans mini et sans maxi. L'attribution de ces 2 lots résulte d'un classement effectué à partir des critères qualité/développement durable,

— mono attributaire pour le lot nº 3 avec un minimum fixé en valeur sans maximum. PUHT des sous-vêtement technique climat froid 600 g/m

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF de Rambouillet (recours gracieux)
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 226-516786 (2018-11-20)

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