Fabrication de polos de service courant Marine nationale et lycée naval

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fabrication de polos de service courant Marine nationale et lycée naval. Accord-cadre à marché subséquent sans mini et sans maxi, d'une durée de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/EMA/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• T-shirts et chemises › Chemises polo

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-08-31	Informations complémentaires
2018-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises polo
Numéro de référence: R_737
Brève description:

Fabrication de polos de service courant Marine nationale et lycée naval. Accord-cadre à marché subséquent sans mini et sans maxi, d'une durée de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises polo 📦
Code CPV supplémentaire: Chemises polo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier Estienne 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: cescof@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289401
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent sans minimum et sans maximum, d'une durée de 4 ans:

— polos de service courant Marine nationale et lycée naval.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La candidature doit contenir, quel que soit le mode de transmission utilisé, les formulaires DC1: ( lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par co-traitants sont exigés.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cescof Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Adresse postale: quartier Estienne 11 rue de groussay
Point de contact: Section analyse des offres (SAO)
Pays: Yvelines 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire à marché subséquent au sens des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le marché est attribué au candidat retenu, sous réserve de production, dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles, dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service:

— des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément aux dispositions de l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics ainsi que les pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail,

— le cas échéant, de l'attri1 signé.

Toute question devra parvenir au Cescof via La Place, au plus tard 15 (quinze) jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur la PLACE, au plus tard 6 (six) jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter les délais de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay — courriel: cescof@intradef.gouv.fr
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134576310 📞
Fax: +33 134576155 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud — adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130205487 📠
Source: OJS 2017/S 141-289401 (2017-07-21)

Informations complémentaires (2017-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, Quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-05 📅
Date de publication: 2017-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 169-346914
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289401
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2017/S 169-346914 (2017-08-31)

Avis d'attribution de marché (2018-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de polos de service courant marine nationale et lycée naval. Accord-cadre à marché subséquent sans mini et sans maxi, d'une durée de 4 ans.

Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Plate-forme achats finances de Rambouillet, quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-20 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-413729
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires à marché subséquent, sans minimum et sans maximum d'une durée de 4 ans en application des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'attribution de l'accord-cadre a résulté d'un classement effectué à partir du seul critère qualité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de polos de service courant marine nationale et lycée naval.

Accord-cadre à marché subséquent sans mini et sans maxi, d'une durée de 4 ans.

— polos de service courant marine nationale et lycée naval.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux fixés dans le CCTP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût (nom): Qualité
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Bonneterie d'Armor
Adresse postale: 21-23 rue Louison Bobet
Commune postale: Quimper
Code postal: 29556
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 20 000 000 EUR 💰
Nom: Eminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30470
Nom: Biotex technologies
Adresse postale: 66 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Lavelanet
Code postal: 09300
Nom: Demcoknitwear
Numéro d'enregistrement national: b1562332006
Adresse postale: ZI de Moknine, BP 47
Commune postale: Moknine
Code postal: 5050
Pays: Tunisie 🇹🇳
Ariège 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

L'attribution de l'accord-cadre a résulté d'un classement effectué à partir du seul critère qualité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Estienne — 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet
Téléphone: +33 134574852 📞
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif/greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, adresse électronique /greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2018/S 183-413729 (2018-09-20)

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