Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-17 Avis de marché
2018-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: YM716
Brève description:
Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: BP 609 rue Jacques Monod
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-boulogne.fr 📧
Téléphone: +33 321993762 📞
Fax: +33 321993003 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_O5zp268v90 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-11-17 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415910
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans mini ni maxi. Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation. Renseignements complémentaires: Aurore Macquet, Référent marchés, CH Boulogne-sur-Mer Tél: +33 321993868. Clémence Macaire, Gestionnaire services économiques Tél: +33 321993763.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne-sur-Mer.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels: DC1 (nouveau formulaire)
2- déclarations sur l'honneur prévues à l'article 48 1° du décret (DC1)
3-Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (DC 2), conformément à l'art 48 2° du décret
4- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
5- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
6. Certificat d'assurance responsabilité civile.
7. Extrait K Bis.
8. Références dans le domaine du marché.
9 — l'agrément du ministère de la culture.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Note financière
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Services economiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_O5zp268v90 🌏

Référence
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans mini ni maxi.
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation.
Renseignements complémentaires:
Aurore Macquet, Référent marchés, CH Boulogne-sur-Mer Tél: +33 321993868.
Clémence Macaire, Gestionnaire services économiques Tél: +33 321993763.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-415910 (2017-10-17)
Avis d'attribution de marché (2018-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer.
Valeur totale du marché: 142 457 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 609, rue Jacques Monod

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-021042
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415910
Numéro JO-S: 11

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Services économiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel par application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel par application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 011-021042 (2018-01-15)
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