Exploitation et de maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC, énergies renouvelables) — DTSO/DTNO — 10 lots

Paris Habitat — OPH

La présente consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC, énergies renouvelables) — DTSO/DTNO — 10 lots. Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte; sans montants minimum et avec un montant maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chaque marché comporte des prestations traitées à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ciec
• CRAM
• ENGIE Cofely

Qui ?

• Paris Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-14	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Numéro de référence: 2017/272
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC, énergies renouvelables) — DTSO/DTNO — 10 lots. Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Le présent contrat est un accord-cadre mixte; sans montants minimum et avec un montant maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chaque marché comporte des prestations traitées à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503504
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 ans fermes soit 84 mois. Cette durée se justifie au regard de la prestation P3 gros travaux d'entretien et de leur durée d'amortissement. Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. La visite des sites est obligatoire. Elles devront être réalisées selon les modalités indiquées à l'article 2.6 du règlement de la consultation. Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat est un accord-cadre mixte; sans montants minimum et avec un montant maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chaque marché comporte des prestations traitées à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires.

L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Auteuil
Numéro du lot: L27
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 255 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 84 mois
Description des options:

La marché prend effet à compter du 1.7.2018 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2025.

Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence.

Intitulé du lot: Pisan
Numéro du lot: L28
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes: sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Centre
Numéro du lot: L29
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Chartres/Flammarion
Numéro du lot: L30
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Firmin Gemier
Numéro du lot: L31
Intitulé du lot: Lafenestre
Numéro du lot: L32
Intitulé du lot: Lefebvre — intra-muros
Numéro du lot: L33
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 230 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lefebvre — extra-muros
Numéro du lot: L34
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 110 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Bargue-Est
Numéro du lot: L35
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 135 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Bargue-Ouest
Numéro du lot: L36
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra-muros et la première couronne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté obligatoire (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le dossier de la consultation.

Ce document, pour chaque opérateur économique intervenant dans le cadre de la consultation, sera obligatoirement à compléter conformément au règlement de la consultation.

Le candidat n'a pas la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membre de plusieurs groupements,

— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du présent document.

Situation économique et financière:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

1.les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles,, à indiquer dans le DUME.

Pour justifier de ses capacités économiques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités économiques et financières d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation);

2. en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés

Capacité technique et professionnelle:

Les justificatifs à produire obligatoirement sont:

Les références principales de l'entreprise des 3 dernières années de nature et d'importance similaire à l'objet de la consultation ou certifications équivalentes (selon les modalités indiquées à l'article 3.1 du RC), à indiquer dans le DUME.

Pour justifier de ses capacités professionnelles et techniques, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques (selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Avance: au titre de la présente consultation, il ne sera pas accordé d'avance au titulaire.

Retenue de garantie: aucune retenue de garantie ne sera appliquée au titre de la présente consultation.

Financement: ressources propres.

Paiement: virement à 30 jours.

Forme juridique: solidaire ou conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat
Adresse postale: Soit par voie postale: Paris Habitat — À l'attention du service marchés — 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05, Soit dépôt sur place: Paris Habitat — Service courrier — À l'attention du service marchés — 26 rue Broca, 75005 Paris. Du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 16:00, après présentation du récépissé annexé au règlement de consultation
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 ans fermes soit 84 mois.

Cette durée se justifie au regard de la prestation P3 gros travaux d'entretien et de leur durée d'amortissement.

Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

La visite des sites est obligatoire. Elles devront être réalisées selon les modalités indiquées à l'article 2.6 du règlement de la consultation.

Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 242-503504 (2017-12-14)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations thermiques (chauffage, ECS, solaire, surpression, VMC, énergies renouvelables) — DTSO/DTNO — 10 lots. Le détail des prestations figure dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Le présent contrat est un accord-cadre mixte;sans montants minimum et avec un montant maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les prestations sont réparties en 10 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Chaque marché comporte des prestations traitées à prix global et forfaitaire et des prestations à bons de commande traitées à prix unitaires. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché.

Valeur totale du marché: 36 368 112 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 154-353695
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503504
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les marchés a été signé le 29.5.2018. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH, direction juridique et de la commande publique, 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05. Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent contrat est un accord-cadre mixte;sans montants minimum et avec un montant maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de…

… commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 255 000,00 EUR HT.

… commandes:sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 200 000,00 EUR HT.

… commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 120 000,00 EUR HT.

… commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 200 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lefebvre — intramuros
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 230 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Lefebvre — extramuros
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 110 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Bargue-est
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 135 000,00 EUR HT.

Intitulé du lot: Bargue-ouest
Brève description:

Les prestations seront rémunérées par un prix global et forfaitaire et pour les prestations à bons de commandes sans montant minimum et pour un montant maximum annuel: 140 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 5 rue Saarinen Silic 150
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 612 244 EUR 💰
3 718 980 EUR 💰
Nom: Cram
Adresse postale: 6 rue Levassor
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 414 146 EUR 💰
Nom: Ciec
Adresse postale: 215 rue d'Aubervilliers
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 4 072 956 EUR 💰
3 749 508 EUR 💰
4 686 885 EUR 💰
4 549 873 EUR 💰
2 187 262 EUR 💰
3 159 604 EUR 💰
3 216 654 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
7
3

Référence
Informations complémentaires

Les marchés a été signé le 29.5.2018.

Ils sont consultables sur demande écrite adressée à: Paris Habitat — OPH, direction juridique et de la commande publique, 21 bis rue Claude Bernard, 75253 Paris Cedex 05.

Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 154-353695 (2018-08-09)

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