Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, production d'eau chaude sanitaire des chaudières de petites puissances des sites de Roannais Agglomération

Grand Roanne agglomération

Ces prestations portent sur des chaudières de petites puissances et doivent être réalisées dans les conditions techniques, économiques et sociales les plus favorables, afin d'apporter:
Une qualité de service visant dans le temps le maintien de l'état et des performances des équipements et installations, avec la recherche d'économie d'énergie.
Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des délais limités, dans le cadre des objectifs de qualité et de sécurité du pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Desbenoit
• Herve Thermique

Qui ?

• Grand Roanne agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-30	Avis de marché
2018-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 1701025
Brève description:

Ces prestations portent sur des chaudières de petites puissances et doivent être réalisées dans les conditions techniques, économiques et sociales les plus favorables, afin d'apporter: Une qualité de service visant dans le temps le maintien de l'état et des performances des équipements et installations, avec la recherche d'économie d'énergie. Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des délais limités, dans le cadre des objectifs de qualité et de sécurité du pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Roanne Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205804
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — tél. : 04.77.44.29.95. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations portent sur des chaudières de petites puissances et doivent être réalisées dans les conditions techniques, économiques et sociales les plus favorables, afin d'apporter:

Une qualité de service visant dans le temps le maintien de l'état et des performances des équipements et installations, avec la recherche d'économie d'énergie.

Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des délais limités, dans le cadre des objectifs de qualité et de sécurité du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Équipements petite enfance (15 sites environ)
Numéro du lot: 1
Brève description: Équipements petite enfance (15 sites environ).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Variantes obligatoires (options techniques): gestion de maintenance assistée par ordinateur.

Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites.

Intitulé du lot: Équipements secteur Nord-Ouest (6 sites)
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipements secteur Nord-Ouest (6 sites).
Intitulé du lot: Équipements secteur centre (6 sites)
Numéro du lot: 3
Brève description: Équipements secteur centre (6 sites.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature sur la base du formulaire Dc1 joint au Dce.

(Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation).

En cas de sous-traitance dès la candidature, le formulaire à utiliser est le nouveau Dc4 joint au dossier de consultation.

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter Dc2 joint au Dce).

Capacité technique et professionnelle:

Liste de prestations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.

Le candidat est autorisé à prouver ses capacités professionnelle, technique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, l'opérateur économique candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre selon les éléments figurant au Rc
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Le prix forfaitaire, suivant la formule indiquée au Rc
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420034100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomération: service commande publique
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr

Les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du service commande publique de Roannais Agglomération — tél. : 04.77.44.29.95.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires d'ordre technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent poser des questions sur la consultation via le profil acheteur, et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres.

Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:

Jusqu'à la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative,

— et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative.

Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2017/S 103-205804 (2017-05-30)

Avis d'attribution de marché (2018-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations portent sur des chaudières de petites puissances et doivent être réalisées dans les conditions techniques, économiques et sociales les plus favorables, afin d'apporter: — Une qualité de service visant dans le temps le maintien de l'état et des performances des équipements et installations, avec la recherche d'économie d'énergie. — Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des délais limités, dans le cadre des objectifs de qualité et de sécurité du pouvoir adjudicateur.

Valeur totale du marché: 36689.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-21 📅
Date de publication: 2018-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 037-081275
Se réfère à l'avis: 2017/S 103-205804
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Une qualité de service visant dans le temps le maintien de l'état et des performances des équipements et installations, avec la recherche d'économie d'énergie.

— Un confort aux occupants par la continuité du service et le dépannage dans des délais limités, dans le cadre des objectifs de qualité et de sécurité du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Equipements petite enfance (15 sites environ)
Brève description: Equipements petite enfance (15 sites environ).
Description des options:

Variantes obligatoires (options techniques): Gestion de maintenance assistée par ordinateur. Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites.

Intitulé du lot: Equipements secteur nord-ouest (6 sites)
Brève description: Equipements secteur nord-ouest (6 sites).
Description des options:

Variantes obligatoires (options techniques): Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur. Les variantes à l'initiative du candidat sont interdites.

Intitulé du lot: Equipements secteur centre (6 sites)
Brève description: Equipements secteur centre (6 sites.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre selon les éléments figurant au RC
Critère de coût: Le prix forfaitaire, suivant la formule indiquée au RC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-02 📅
2017-09-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: Jusqu'à la signature du marché:

— recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé pré-contractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de justice administrative,

Après la signature du contrat: Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2018/S 037-081275 (2018-02-21)

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