Exploitation des activités été/hiver du Syndicat Mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore: station de Turini Camp d'argent et Col de Turini (département Alpes-Maritimes
Syndicat mixte Deve Vesubie Valdeblore
Exploitation des activités été/hiver pour station de Turini Camp d'argent et Col de Turini.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-26 | Avis de marché |
| 2017-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 17S0091
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier, BP 3007, 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date limite de soumission: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249712
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Syndicat mixte
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 123-249712 (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 17S0091
Brève description:
Exploitation des activités été/hiver pour station de Turini Camp d'argent et Col de Turini.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Deve Vésubie Valdeblore
Adresse postale: 147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier, BP 3007, 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45 et de 13:30 à 16:00
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: smdvvv@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186368 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date limite de soumission: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249712
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation des activités été/hiver pour station de Turini Camp d'argent et Col de Turini (département des Alpes-Maritimes).
Valeur estimée hors TVA: 692 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible, pour les mêmes montants, par décision expresse, 3 fois pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Description des options:
Le marché est reconductible, pour les mêmes montants, par décision expresse, 3 fois pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses contractants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015
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B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du Syndicat mixte
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dans le cadre de la convention d'assistance passée entre le Syndicat Mixte pour le Développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore et le Département des Alpes Maritimes, le Département des Alpes Maritimes apporte une assistance administrative technique et juridique.
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La durée du marché est fixée à 1 An(S) à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions précisées dans le Ccap.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Remise des candidatures et des offres: Les candidatures et les offres peuvent être remises, sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par lettre RAR, à l'adresse visée en tête de l'avis. Horaires d'accueil: 9h-11h45 et 13h30-16 heures. Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat — référé pré contractuel: Possible jusqu'à la signature du marché — référé contractuel: en application de l'art R551-7 du code de justice administrative — recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Avis d'attribution de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: M. le directeur du Syndicat mixte, 147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-342004
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249712
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 17.8.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation des activités été/hiver du syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore: station de Turini Camp d'argent et Col de Turini département alpes-maritimes.
Valeur totale du marché: 163 859 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour le développement de la vallée de la Vésubie et du Valdeblore
Adresse postale: M. le directeur du Syndicat mixte, 147 bd du Mercantour, bâtiment Mounier — BP 3007 — 4e étage, bureau 427, de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-342004
Se réfère à l'avis: 2017/S 123-249712
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 17.8.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation des activités été/hiver du syndicat mixte pour le développement de la Vallée de la Vésubie et du Valdeblore: station de Turini Camp d'argent et Col de Turini département alpes-maritimes.
Description des options:
Le marché est reconductible, pour les mêmes montants, par décision expresse, 3 fois pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n
Source: OJS 2017/S 166-342004 (2017-08-29)
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