Exploitation de deux piscines dans le 17ème et le 20ème arrondissements de Paris

Ville de Paris

Exploitation de deux piscines dans le 17ème et le 20ème arrondissements de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• UCPA Sport Loisirs

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sportifs › Services d'exploitation d'installations sportives

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-06	Avis de marché
2017-09-01	Avis d'attribution de marché
2017-09-01	Informations complémentaires
2018-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation d'installations sportives
Numéro de référence: 2017V12025250
Brève description:

Exploitation de deux piscines dans le 17ème et le 20ème arrondissements de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation d'installations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265851
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'un mois et demi. Le marché est reconductible tacitement pour une période de 36 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17ème arrondissement de Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17ème arrondissement de Paris.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 36 mois.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Exploitation du stade nautique Vallerey situé 148 avenue Gambetta dans le 20ème arrondissement de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Exploitation du stade nautique Vallerey situé 148 avenue Gambetta dans le 20ème arrondissement de Paris.

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'un mois. Le marché est reconductible tacitement pour une période de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'Imprimé Dc1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 susvisée

dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire Dc1.

— L'Imprimé Dc2 (ou Déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à

exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire:

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Ou partie iv c 1b) du Dume.

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

ou partie iv c 8) du DUME.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le soumissionnaire retenu dans le cadre de chaque marché devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrits au CCTP de chaque marché. Tous les documents livrables doivent être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des Finances et des Achats -Sous-Direction des Achats
Point de contact: Bureau des marchés — bureau no3094 (3è étage) Horaires: du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché se définit comme suit: 36 mois, plus une période préparatoire (un mois et demi pour le lot 1 et un mois pour le lot 2) à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.

afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux de réalisation des prestations, les soumissionnaires peuvent procéder à une visite préalable des lieux dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 130-265851 (2017-07-06)

Avis d'attribution de marché (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de deux piscines dans le 17
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 169-347260
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265851
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Le lot 1 de la consultation 2017v12025250, relatif à l'exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17
Brève description: Exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La qualité du projet d'exploitation
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Source: OJS 2017/S 169-347260 (2017-09-01)

Informations complémentaires (2017-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation de 2 piscines dans le 17ème et le 20ème arrondissements de Paris.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Procédure
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement

Référence
Dates
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-349191
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Le lot 1 de la consultation 2017v12025250, relatif à l'exploitation de la piscine Champerret située 36 boulevard de Reims dans le 17ème arrondissement de Paris, a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur le 1.9.2017. Le lot 2 relatif à l'exploitation du stade nautique Vallerey situé 148 avenue Gambetta dans le 20ème arrondissement de Paris n'est pas concerné par cette décision. La date de remise des offres pour le lot 2 est maintenue au 26.9.2017, 12:00.

Source: OJS 2017/S 170-349191 (2017-09-01)

Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 2 — exploitation du stade nautique Georges Vallerey situé 148 avenue Gambetta dans le 20

Valeur totale du marché: 11 152 832 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFA — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301297
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'1 mois et demi. Le marché est reconductible tacitement pour une période de 36 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation du stade nautique Georges Vallerey situé 148 avenue Gambetta dans le 20

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une période de 36 mois à partir de la date de notification, à laquelle s'ajoute une période préparatoire d'1 mois et demi.

Le marché est reconductible tacitement pour une période de 36 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du projet d'exploitation
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-11 📅
Nom: UCPA Sport loisirs
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 404 174 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994)

Source: OJS 2018/S 132-301297 (2018-07-10)

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