Entretien, réparations, modifications et suivi de navigabilité de l'aéronef ATR42-320 MSN 078 immatriculé F-HMTO de Météo-France

Météo France

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations, les modifications et le suivi de navigabilité de l'aéronef ATR42-320 MSN 078 immatriculé F-HMTO de Météo-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-13 Avis de marché
2017-10-11 Informations complémentaires
2018-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs
Numéro de référence: METEO-FRANCE1730F0068
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations, les modifications et le suivi de navigabilité de l'aéronef ATR42-320 MSN 078 immatriculé F-HMTO de Météo-France.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Météo France
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meteofrance.com 🌏
Courrier électronique: accueil.marches@meteo.fr 📧
Téléphone: +33 177947030 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348267&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348267&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date limite de soumission: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-364513
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, sont définies ci-dessous; le détail de chacune de ces prestations est explicité dans le cahier des clauses techniques particulières n° 1730f0068.
Les prestations du titulaire se décomposent en 2 parties:
1. Les entretiens programmés;
2. Les entretiens non programmés.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un (1) an à compter de la date de notification du premier bon de commande. Il est renouvelable, par tacite reconduction, trois (3) fois par période d'un (1) an à compter de la date anniversaire de la notification dudit bon de commande, soit quatre (4) ans maximum.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations, seront exécutées conformément à la réglementation sur les avions civils, aux stipulations énoncées dans le présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ainsi que dans les autres documents contractuels.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006003002117
Contact
Point de contact: En cas de difficulté, envoyer un courriel aux adresses électroniques suivantes: evelyne.bonnet@meteo.fr — et marie-antoinette.ravillon@meteo.fr — en mentionnant dans la partie «objet» du message: «Marché n° 1730F0068 — Questions»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348267&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348267&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=348267&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel de publication du prochain avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 178-364513 (2017-09-13)
Informations complémentaires (2017-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date limite de soumission: 2017-10-20 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407977
Se réfère à l'avis: 2017/S 178-364513
Numéro JO-S: 198

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: En cas de difficulté, envoyer un courriel aux adresses électroniques suivantes: evelyne.bonnet@meteo.fr et marie-antoinette.ravillon@meteo.fr en mentionnant dans la partie «Objet» du message: «Marché nº 1730F0068 — Questions».
Source: OJS 2017/S 198-407977 (2017-10-11)
Avis d'attribution de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien, les réparations, les modifications et le suivi de navigabilité de l'aéronef Atr42-320 MSN 078 immatriculé F-HMTO de météo-France.
Valeur totale du marché: 1 628 202 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096701
Numéro JO-S: 44

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, sont définies ci-dessous; le détail de chacune de ces prestations est explicité dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières nº 1730f0068. Les prestations du titulaire se décomposent en deux parties:
1) les entretiens programmés,
2) les entretiens non programmés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution et d'immobilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-01 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: En cas de difficulté, envoyer un courriel aux adresses électroniques suivantes: evelyne.bonnet@meteo.fr et marie-antoinette.ravillon@meteo.fr en mentionnant dans la partie «objet» du message: «Marché nº 1730F0068 — questions».

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, Case Postale 8630
Source: OJS 2018/S 044-096701 (2018-03-02)
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