Entretien et maintenance d'installations de lutte contre l'incendie

Hôpital du Gier

Entretien et maintenance d'installations de lutte contre l'incendie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SPIE Facilities

Qui ?

• Hôpital du Gier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-12	Avis de marché
2017-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Brève description: Entretien et maintenance d'installations de lutte contre l'incendie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Gier
Adresse postale: BP 168, 19 rue Victor Hugo
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.hopitaldugier.fr 🌏
Courrier électronique: m.danan@hopitaldugier.fr 📧
Téléphone: +33 0426489165 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-06 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274834
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les candidats devront se rendre sur place et relever tous les éléments nécessaires aux contraintes et sujétions indispensables à la réalisation des travaux leur permettant ainsi d'établir une offre en parfaite connaissance de cause, sans possibilité d'élever d'éventuelles contestations ultérieures lors de l'exécution du marché. La visite se tiendra le mercredi 26/07/2017 toute la journée.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 490 EUR 💰
Intitulé du lot: Sites mco / ssr
Numéro du lot: 01
Brève description:

— m.c.o. : Hôpital du Gier ERP 2° catégorie type u,

— s.s.r. : Hôpital Marrel ERP 3° catégorie type U.

Conformément aux règles de l'art et à la réglementation applicable, chaque lot prend en compte les opérations complètes de:

— maintenance préventive et règlementaire (entretien courant et vérifications à intervalles réguliers, — systématique ou conditionnelle — ),

— maintenance corrective (maintenance palliative et curative).

Valeur estimée hors TVA: 73 053 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

La durée d'exécution du marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2019. Toutefois, le marché pourra faire l'objet d'une (1) reconduction tacite pour la durée du marché restant à courir jusqu'au 30/09/2020.

Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à de nouveaux marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché en application de l'article 30-i 7° du Décret no2016-360.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Sites EHPAD
Numéro du lot: 02
Brève description:

— antoine Pinay / Les Charmilles: — bâtiment A: ERP 4° catégorie type J, — bâtiment B: ERP 4° catégorie type U, — bâtiments d, f, g, H: ERP 3° catégorie type U

— orée du Pilat ERP 4° catégorie type J.

— Maintenance préventive et règlementaire (entretien courant et vérifications à intervalles réguliers, — systématique ou conditionnelle — ),

— Maintenance corrective (maintenance palliative et curative).

Valeur estimée hors TVA: 37 437 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

19 rue Victor Hugo 42400 Saint Chamond et 42 rue Léon Marrel 42800 Rive de Gier.

19 rue Laurent Charles 42400 Saint Chamond et 17 route de Farnay 42800 Rive de Gier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter sa candidature, le candidat doit produire:

1) Une lettre de candidature (formulaire Dc1 ) dûment complétée permettant à l'acheteur d'identifier si le candidat se présente seul ou en groupement d'entreprises. La lettre de candidature sous la forme impérative du formulaire Dc1 (tel que joint au D.C.E dans sa version mise à jour le 26/10/2016) contient une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner prévus aux articles 45 à 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.

Situation économique et financière:

Le candidat doit produire: une déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (formulaire Dc2 ) dûment complétée.

la déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement sous la forme impérative du formulaire Dc2 (tel que joint au D.C.E dans sa dernière version mise à jour) contient les renseignements permettant d'évaluer la capacité économique du candidat tels que prévus à l'article 44 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marchés publics, et notamment:

— le chiffre d'affaires (rubrique F1 du formulaire Dc2) concernant les services objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ou pour les entreprises nouvellement créées une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

En annexe du formulaire Dc2:

— effectifs de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement;

— liste récente des principaux services (références) exécutés indiquant au minimum la période et le lieu d'exécution des services, les coordonnées du destinataire, et possiblement le montant réalisé. Les références sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat complète sa candidature par la justification d'une organisation de l'entreprise basée sur un système de management de la qualité répondant à la certification ISO 9001 ou preuve de mesures de la qualité équivalente, une qualité des services répondant aux règles APSAD I7-F7 ou preuve de mesures de qualité de services équivalente.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Los 01 et 02: Qualifélec indice Cf2 domaine ST ou équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les documents du marché fixent les prescriptions environnementales attendues notamment pour:

— le tri et et le recyclage des des batteries et piles vers des filières d'élimination règlementaire;

— l'état des compétences techniques et professionnelles de son personnel auquel le prestataire doit des actions régulières de formation de mises à niveau.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: Séance d'ouverture des plis non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26420396900037
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse postale: 19 rue Laurent Charles
Point de contact: secrétariat de la direction ds services logistiques
Téléphone: +33 311907 📞
Courrier électronique: dsl@hopitaldugier.fr 📧
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Lots 01 et 02:

Les prestations principales comprennent:

— les interventions avec ou sans remplacement de pièces,

— la fourniture de pièce détachée, remise du fournisseur déduite, d'un montant inférieur à 100 euros hors taxes,

— la fourniture et le remplacement des consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des installations couvertes par le marché,

— la fourniture des comptes-rendus après visite et rapports divers,

— un service d'astreinte 24heures/24, 7jours/7.

cautionnement et garanties exigées: le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

modalités de financement et mode de règlement du marché: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur ressources propres de l'hôpital (budget hospitalier). Elles seront réglées à prix forfaitaire conformément aux dispositions des documents du marché. Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit au versement d'acomptes (paiements provisoires) conformément aux dispositions de l'article 114 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Le montant des acomptes correspond à la valeur des prestations auxquelles ils se rapportent. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par mandat administratif dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement conformément aux dispositions fixées par le décret du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique. Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par l'article 8 du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Retrait du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises dématérialisé est directement téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur: https:// www.klekoon.com (assistance dans le téléchargement du D.C.E: support@klekoon.com, tél: +33 0892. 222. 401). Les candidats qui ne disposeraient pas d'un accès à la plateforme de dématérialisation précitée pourront, sur demande préalable au pouvoir adjudicateur, retirer gratuitement le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) sur site à l'adresse suivante: Hôpital du Gier — direction des Services Logistiques — cellule des marchés publics — 19, rue Laurent Charles — 42400 saint chamond. Modalités de transmission des plis: soit sur support papier adressé par pli recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé de dépôt soit par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur conformément aux conditions et modalités fixées par le règlement de consultation. Demande de renseignements complémentaires: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à l'adresse URL suivante: https://www.klekoon.com conformément aux conditions et modalités fixées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif, sis Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette consultation peut faire l'objet:

— D'Un recours en référé précontractuel devant le président du tribunal administratif dès la publication de l'avis de publicité et avant la signature du marché (article L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de la justice administrative);

— d'un recours en référé contractuel dans un délai de trente et un jours (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 du Code de la justice administrative) ou en l'absence d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain de la notification du marché.

Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L.551-4 du Code de la Justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux (2) à compter de la notification de la décision attaquée (article R 421-1 du Code de justice administrative). Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension contre les actes détachables du contrat (article L.521-1 du Code de Justice administrative);

— d'un recours plein contentieux dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 134-274834 (2017-07-12)

Avis d'attribution de marché (2017-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 102 231 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-11 📅
Date de publication: 2017-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 198-407745
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274834
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sites MCO / SSR
Brève description:

Le présent marché a pour objectif d'assurer l'exploitation et le maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité de l'ensemble des installations de lutte contre l'incendie des bâtiments de l'hôpital du Gier désignés ci-après: — MCO : Hôpital du Gier ERP 2° catégorie type U, — SSR : Hôpital Marrel ERP 3° catégorie type U. Conformément aux règles de l'art et à la réglementation applicable, chaque lot prend en compte les opérations complètes de: — maintenance préventive et règlementaire (entretien courant et vérifications à intervalles réguliers, — systématique ou conditionnelle — ), — maintenance corrective (maintenance palliative et curative).

Description des options:

Informations complémentaires:

Brève description:

Le présent marché a pour objectif d'assurer l'exploitation et le maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité de l'ensemble des installations de lutte contre l'incendie des bâtiments de l'hôpital du Gier désignés ci-après: — Antoine Pinay / Les Charmilles: — bâtiment A: ERP 4° catégorie type J, — bâtiment B: ERP 4° catégorie type U, — bâtiments D, F, G, H: ERP 3° catégorie type U — orée du Pilat ERP 4° catégorie type J. Conformément aux règles de l'art et à la réglementation applicable, chaque lot prend en compte les opérations complètes de: — maintenance préventive et règlementaire (entretien courant et vérifications à intervalles réguliers, — systématique ou conditionnelle — ), — maintenance corrective (maintenance palliative et curative).

Description des options:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

19 rue Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond et 42 rue Léon Marrel, 42800 Rive-de-Gier.

19 rue Laurent Charles, 42400 Saint Chamond et 17 route de Farnay, 42800 Rive-de-Gier.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un recours en référé précontractuel devant le président du tribunal administratif dès la publication de l'avis de publicité et avant la signature du marché (article L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de la justice administrative),

— d'un recours en référé contractuel dans un délai de trente et un jours (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 du code de la justice administrative) ou en l'absence d'un avis d'attribution, la juridiction pourra être saisie dans un délai de six (6) mois à compter du lendemain de la notification du marché.

Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L.551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L.551-4 du code de la Justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours;

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux (2) à compter de la notification de la décision attaquée (article R 421-1 du code de justice administrative). Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension contre les actes détachables du contrat (article L.521-1 du code de Justice administrative);

Source: OJS 2017/S 198-407745 (2017-10-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision (>20)

Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle (>20)

Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle (>20)