Entretien écologique et nettoyage des espaces verts des cimetières, lotissement et domaine de la Salle (Zone Sud) de la Ville de Bouc-Bel-Air
Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics à des Entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et Service d'aide par le travail (ESAT) mentionnés aux articles L5213-13, L5213-22, L5213-18, L5213-19, R5213-65, R5213-68, L5213-14, L5213-15, L5213-16 et s. Du code du travail et à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2017-06-29
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Avis de marché
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| 2017-08-10
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Avis d'attribution de marché
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| 2017-11-10
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Avis d'attribution de marché
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