Entretien des ouvrages d'art

Conseil général de L'Aube

Entretien des ouvrages d'art du Département de l'aube
— lot no 1: Secteur de Bar-Sur-Seine
— Lot no 2: Secteur de Brienne-Le-Château
— Lot no 3: Secteur d'ervy-le-châtel
— lot no 4: Secteur de Nogent-Sur-Seine
— Lot no 5: Secteur de Troyes
Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2016-899 du 23 juillet 2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifié.
L'avis implique la passation de 5 accords-cadres à
bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum
ni maximum.
Durée des accords-cadres: du 1er janvier au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois par voie expresse pour une durée de 12 mois les 1er janvier 2019, 2020
et 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CM2E SARL

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-25	Avis de marché
2018-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réparation d'ouvrages en béton
Numéro de référence: 17D0075
Brève description:

Entretien des ouvrages d'art du Département de l'aube — lot no 1: Secteur de Bar-Sur-Seine — Lot no 2: Secteur de Brienne-Le-Château — Lot no 3: Secteur d'ervy-le-châtel — lot no 4: Secteur de Nogent-Sur-Seine — Lot no 5: Secteur de Troyes Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2016-899 du 23 juillet 2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifié. L'avis implique la passation de 5 accords-cadres à bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni maximum. Durée des accords-cadres: du 1er janvier au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois par voie expresse pour une durée de 12 mois les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réparation d'ouvrages en béton 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation d'ouvrages en béton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Groupement de commandes département de l'aube / communes de l'aube coordonnateur du groupement: Département de l'aube 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382087
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des ouvrages d'art du Département de l'aube

— lot no 1: Secteur de Bar-Sur-Seine

— Lot no 2: Secteur de Brienne-Le-Château

— Lot no 3: Secteur d'ervy-le-châtel

— lot no 4: Secteur de Nogent-Sur-Seine

— Lot no 5: Secteur de Troyes

Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2016-899 du 23 juillet 2015 modifiée et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifié.

L'avis implique la passation de 5 accords-cadres à

bons de commande, conclus chacun avec un seul opérateur économique, sans montant minimum

ni maximum.

Durée des accords-cadres: du 1er janvier au 31 décembre 2018, reconductible 3 fois par voie expresse pour une durée de 12 mois les 1er janvier 2019, 2020

et 2021.

Intitulé du lot: Secteur de Bar-Sur-Seine
Numéro du lot: 01
Brève description:

Lot 1: Secteur de Bar-Sur-Seine

Estimation de la dépense annuelle: 50 275 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 50 275 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois par voie expresse pour une durée de 12 mois, les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Secteur de Brienne-Le-Château
Numéro du lot: 02
Brève description:

Lot 2: secteur de Brienne-Le-Chateau

Estimation de la dépense annuelle: 52 485 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 52 485 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois par voie expresse pour une durée de 12 mois les 1er janvier 2019, 2020 et 2021.

Intitulé du lot: Secteur d'ervy-le-châtel
Numéro du lot: 03
Brève description:

Lot 3: Secteur d'ervy-le-châtel

estimation de la dépense annuelle: 56 628 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 56 628 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Nogent-Sur-Seine
Numéro du lot: 04
Brève description:

Lot 4: Secteur de Nogent-Sur-Seine

Estimation de la dépense annuelle: 47 331 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 47 331 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur de Troyes
Numéro du lot: 05
Brève description:

Lot 5: Secteur de Troyes

Estimation de la dépense annuelle: 51 823 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 51 823 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire du département de l'aube — secteur Bar-Sur-Seine.

Territoire du département de l'aube, secteur de Brienne-Le-Château.

Territoire du département de l'aube secteur d'ervy-le-châtel.

Territoire du département de l'aube — secteur de…

… Nogent-Sur-Seine.

… Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (le Dc1 joint aux

documents de la consultation ou téléchargeable sur

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, peut être utilisé) contenant

l'identité du candidat, sa forme juridique (opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec désignation des membres et du mandataire);

Le(S) lot(s) au(x)quel(s) le candidat soumissionne; l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 modifiée et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 modifié

— déclaration du candidat (le Dc2 joint aux documents de la consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements conformément aux articles 1, 2 et 3 de l'arrêté du 29 mars 2016.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires des 3 dernières années;

Tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (préciser le montant, la date d'achèvement et le lieu d'exécution) et/ou les attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; la copie de (des) certificat(s) éventuels de qualifications professionnelles;

Les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels); tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les travaux.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— en cas de redressement judiciaire: copie du(des) jugement(s)

— modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigees:

Sans objet

modalites de paiement et de financement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, prix révisables, avance: 5 %, financement sur le budget propre de la collectivité à l'initiative d'un bon de commande (département de l'aube ou commune du département de l'aube)

L'Exécution des accords-cadres n'est pas soumise à d'autres conditions particulières. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mobilisés en personnel et en matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux proposés
Pertinence de l'organisation de chantier et des contrôles effectués
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communes signataires de la convention avec le Département de l'Aube
Commune postale: Troyes
Pays: Aube 🏙️
Contact
Point de contact: Direction des routes et de l'action territoriale
Service des Marchés
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde BP 394
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de notification des accords-cadres: 30/11/2017

Modalités d'obtention du dossier: avant le 27/10/2017 à 16 heures, par téléchargement (gratuitement, en accès direct et non restreint et complet) au format zip sur le site www.xmarches.fr, référence 17d0075 ou par demande écrite à l'adresse suivante: Département de l'aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — bP 394 — 10026 Troyes Cedex, par télécopieur au +33 3.25.42.52.33 ou par mail: marche aube.fr.

Le dossier est gratuit.

Modalités de remise des offres: le Groupement de commandes retient, pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés du Département selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le groupement de commandes ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés du Département

Unité monétaire retenue par la collectivité: Euros

Forme juridique de l'attributaire de chaque accord-cadre:

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre passé avec un opérateur économique unique ou un groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire — service du Département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Service des Marchés — 2 rue Pierre Labonde — bP 394 — 10026 Troyes Cedex — tel: +33 3 25 42 52 30 Fax: +33 3 2542 52 33.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 187-382087 (2017-09-25)

Avis d'attribution de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des ouvrages d'art. Acheteur: Groupement de commandes Département de l'Aube / communes auboises. Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n Durée de chaque accord-cadre: du 1.1.2018 au 31.12.2018, renouvelable 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, les 1.1.2019, 2020 et 2021. La valeur indiquée ci-dessous est annuelle.

Valeur totale du marché: 217947.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département de l'aube mandataire du Groupement de commandes Département / communes Auboises 2 rue Pierre Labonde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030205
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-382087
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Se reporter au bloc V attribution du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des ouvrages d'art.

Acheteur: Groupement de commandes Département de l'Aube / communes auboises.

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum, passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret n

Durée de chaque accord-cadre: du 1.1.2018 au 31.12.2018, renouvelable 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, les 1.1.2019, 2020 et 2021.

La valeur indiquée ci-dessous est annuelle.

Numéro du lot: 1 à 5
Brève description:

Les travaux sont répartis en 5 lots traités en accords-cadres séparés et définis comme suit:

— Lot n

— lot n

Informations complémentaires: Se reporter au bloc V attribution du marché.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire du département de l'Aube.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de lorganisation du chantier et des contrôles réalisés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde — BP 394

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés électroniquement le 28.11.2017. Ils sont consultables dans les locaux de la Direction des Routes et de l'action Territoriale, dans la limite des secrets protégés par la loi.

Service du Département de l'Aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde 10000 Troyes — tel: +33 325425230 Fax: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 015-030205 (2018-01-19)

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