Entretien des espaces verts municipaux

Ville de Cornebarrieu

Entretien des espaces verts de la commune de Cornebarrieu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cornebarrieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-12	Avis de marché
2018-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017-07
Brève description: Entretien des espaces verts de la commune de Cornebarrieu.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cornebarrieu
Adresse postale: 9 avenue de Versailles, BP 12
Code postal: 31700
Commune postale: Cornebarrieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cornebarrieu.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@cornebarrieu.fr 📧
Téléphone: +33 562434300 📞
URL des documents: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-28 📅
Date de publication: 2017-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 133-272398
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

— partie I: marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT, — partie II — forfait annuel.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des pelouses et des végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des pelouses et des végétaux de la commune de Cornebarrieu.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché conclu pour 12 mois, renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
Informations complémentaires:

— partie I: marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 300 000 EUR HT,

— partie II — forfait annuel.

Intitulé du lot: Fleurissement et entretien des massifs fleuris
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fleurissement et entretien des massifs fleuris; 2 périodes de fleurissement, au printemps et en automne.

Informations complémentaires:

Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 20 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 40 000 EURO HT.

Intitulé du lot: Entretien des arbres et des arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des arbres et des arbustes; programme d'entretien annuel et travaux d'abattage, élagage des arbres.

Informations complémentaires:

— partie I: marché à bon de commande sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 80 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des toitures végétalisées
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des toitures végétalisées des bâtiments communaux.
Intitulé du lot: Entretien du terrain synthétique
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien annuel du terrain de football en revêtement synthétique.
Description des renouvellements: Marché conclu pour 12 mois et renouvelable 2 fois par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Entretien des fossés
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de faucardage des fossés.
Informations complémentaires:

Marché à bon de commande avec un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 40 000 EUR HT.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Cornebarrieu.
Informations complémentaires:

Plis ouverts en comité technique (service marchés publics et services techniques le cas échéant).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏
URL des documents: http://www.marches-cornebarrieu.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dès réception de la notification de rejet de son offre, le candidat dispose d'un délai de 2 mois pour, le cas échéant, attaquer la décision de rejet de son offre devant le tribunal administratif.

En cas de manquement aux obligations de publicité et mise en concurrence, peuvent être introduits:

— un référé précontractuel, ce recours devant être introduit dans un délai de 16 jours suivant la réception de la présente notification (11 jours en cas de notification électronique),

— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours, à compter du lendemain de la date de conclusion du marché.

À partir de la conclusion de ce contrat: recours de pleine juridiction contestant sa validité jusqu'à l'expiration d'un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2017/S 133-272398 (2017-07-12)

Avis d'attribution de marché (2018-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts municipaux.
Valeur totale du marché: 533562.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-11 📅
Date de publication: 2018-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 009-016563
Se réfère à l'avis: 2017/S 133-272398
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des pelouses et des végétaux.

Fleurissement et entretien des massifs fleuris.

Entretien des arbres et des arbustes.

Entretien des toitures végétalisées.

Entretien du terrain synthétique.

Entretien des fossés.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-04 📅
Source: OJS 2018/S 009-016563 (2018-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)