Entretien des espaces verts

ALCEANE

Entretien des espaces verts. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai d'exécution prévisionnel des prestations est de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ALCEANE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-06	Avis de marché
2018-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17s036
Brève description:

Entretien des espaces verts. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le délai d'exécution prévisionnel des prestations est de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane
Adresse postale: 444 avenue du Bois au Coq
Code postal: 76081
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: http://www.alceane.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@alceane.fr 📧
Téléphone: +33 232850850 📞
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.alceane.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-06 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 236-490323
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot A
Numéro du lot: 1
Brève description:

Groupes fort de Tourneville, ex-commissariat, Nagodi, bâtiment Hdd, terrasse du Fort, Léocadia.

Valeur estimée hors TVA: 37 820 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximal de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot B
Numéro du lot: 2
Brève description:

Groupes Balzac, Les Bleuets, Les Camélias, Henri Martin, Léo Délibes, Porte des Paons, Le Pommier, Flandre Dunkerque, Ex-Vélodrome.

Valeur estimée hors TVA: 25 564 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot C.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Groupes Théophile Gautier, Jean Delahaye, Paul Bouchez, Saint Just, Bourgogne, Jean Cocteau, Albert Samain, Madeleine de Maupin.

Valeur estimée hors TVA: 38 725 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre maximal de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2021.

Intitulé du lot: Lot E
Numéro du lot: 4
Brève description:

Groupes Arcole, Humbert, Valmy, Graville la Vallée, Candi, Turgot, Le Homet, Massillon Bourdaloue, Aristide Briand, Alakalufs.

Valeur estimée hors TVA: 21 146 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot F
Numéro du lot: 5
Brève description:

Groupes Foyer Debraize, Tourneville I-II-III-IV, parc d'Or, Maxime Gorki, La Rose des Vents, Massilia, Saint-Martin, De Lattre de Tassigny, Videcoq, Percanville, La Halle, François 1

Valeur estimée hors TVA: 20 539 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot I
Numéro du lot: 6
Brève description:

Groupes Harfleur Mines, Harfleur Midi, Gournay, Schneider, La lézarde, Auguste Blanqui, Vallée Audran, Frédéric Chopin, Terrain de Mayville.

Valeur estimée hors TVA: 17 634 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot J
Numéro du lot: 7
Brève description:

Groupes Henri-Dunant Verger, Henri-Dunant Gradins Jardins, Chérubini, George Sand, Terrain Apf, Henri Dunant Nord/Sud, Perd pas le Nord, Bois de Bléville, Ursinus.

Valeur estimée hors TVA: 30 930 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot K.
Numéro du lot: 8
Brève description: Groupe Haut-Graville.
Valeur estimée hors TVA: 20 685 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot L
Numéro du lot: 9
Brève description:

Groupes Caucriauville, Jéhan de Grouchy, Robespierre, Louise Michel, Cobalt, Edouard Vaillant, Ti Hameau.

Valeur estimée hors TVA: 39 525 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot M
Numéro du lot: 10
Brève description:

Groupes Bréquigny, République, Médéric Deschamps, Belle Etoile, La Source, Ferme Leroux, Les Murets, Les Jardinets, La Martinique, Les Briquetiers.

Valeur estimée hors TVA: 29 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot N
Numéro du lot: 11
Brève description:

Groupes Jeannette, Mare Rouge, Tankarville, Gabriel de Clieu, Mundi, Siège du 444, Schooner et Caliari.

Valeur estimée hors TVA: 36 790 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot O
Numéro du lot: 12
Brève description:

Groupes L'Ormaie, Mont-Gaillard, Charles Victoire, Maurice Genevoix, Sous-Bretonne, Le Vallon, Colette, Le Hameau Vert 1, Le Hameau Vert 2.

Valeur estimée hors TVA: 38 630 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat;

Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Le Havre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: évacuation et traitement des déchets, protection des agents et de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: techniques alternatives mises en oeuvre en remplacement des traitements phytosanitaires sur l'ensemble des espaces gris
Pondération du prix: 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48887534500024
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.alceane.fr 🌏
Code postal: 76080
Pays: Seine-Maritime 🏙️

Référence
Informations complémentaires

L'avis autorise la candidature MPS.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.alceane.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 17S036.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 236-490323 (2017-12-06)

Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 756,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Alcéane OPH de la CODAH
Adresse postale: CS 77006
Code postal: 76080

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-120598
Se réfère à l'avis: 2017/S 236-490323
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Les marchés ordinaires sont conclus pour une période initiale allant de la notification au 31.12.2018. Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17S036

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Performances en matière de protection de l'environnement: évacuation et traitement des déchets, protection des agents et de l'environnement (15)
3. Performances en matière de protection de l'environnement: techniques alternatives mises en œuvre en remplacement des traitements phytosanitaires sur l'ensemble des espaces gris (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅
Nom: Steev
Adresse postale: 118 avenue des 4 Ages
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal: 76320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-03-12 📅
Nom: EPA Helen Keller
Adresse postale: 49 rue Saint Just
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76072

3️⃣

4️⃣
Nom: Antalvert
Adresse postale: 8 route de Rouen
Commune postale: Quievrecourt
Code postal: 76270

5️⃣
Nom: Martin
Adresse postale: 607 Cour Souveraine
Commune postale: Sainneville-sur-Seine
Code postal: 76430

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Creavert
Adresse postale: 4000 route de Neufchâtel Le Nouveau Monde
Commune postale: Quincampoix
Code postal: 76230

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2018/S 054-120598 (2018-03-15)

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