Entretien des espaces verts et aires aménagées du Gsbdd de Besançon, Auxonne et Valdahon

Plateforme achats finances Nord Est

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Besançon, Auxonne et Valdahon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Plateforme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Franche-Comté
• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-27	Avis de marché
2017-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: CCP16-160 du 22 juin 2016
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Besançon, Auxonne et Valdahon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plateforme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public/sa1 — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155160 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-03 📅
Date de publication: 2017-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 062-116384
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 70 000 EUR HT par an, et est soumis à ce titre au dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Besançon.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020. Exceptionnellement entre le 1.7.2020 au 31.12.2020 maximum. Les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction ne pourra porter que sur certains lots. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale.

Description des options:

A la demande du PA, des prestations similaires à celles des présents marchés pourront être exécutées par le même titulaire en vertu de l'article 30-1 7 du décret nº 2016-360 (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).Le montant total définissant les modalités de la présente consultation correspond à 825 000 EUR HT pour les 3 lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Valdahon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites de Valdahon.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 8 000 EUR HT et un maximum de 50 000 EUR HT par an, et est soumis à ce titre au dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites d'Auxonne
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites d'Auxonne.

Valeur estimée hors TVA: 60 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande avec un minimum de 3 000 EUR HT et un maximum de 30 000 EUR HT par an, et est soumis à ce titre au dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2015-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon.

Valdahon.

Auxonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir, ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 1300153570001
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents sont accessibles uniquement par voie électronique, sur la plate-forme des achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr), seuls sont autorisés les dépôts électroniques à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction du seul critère prix.

L'étude financière sera réalisée sur la base des fréquences estimatives indiquées sur l'annexe 1 au règlement de la consultation, notée sur 20, pondérée à 100 %. Le présent accord-cadre pourra être exécuté par «Carte achat» conformément aux dispositions du décret nº 2004-1144 du 26.10.2004. Dans le cadre de ce dispositif les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai maximum de 4 jours ouvrés après la demande de paiement. Si le présent

accord-cadre n'est pas exécuté par «Carte achat» les sommes dues sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture par l'administration, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFAF, ressources propres de l'état: Ministère de la Défense.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé pré-contractuel (art.l.551-1 du CJA); du référé contractuel (art.l.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusion indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 062-116384 (2017-03-27)

Avis d'attribution de marché (2017-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public/SA1 — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Téléphone: +33 387155182 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-09 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317428
Se réfère à l'avis: 2017/S 062-116384
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

La valeur totale finale s'entend reconductions et prorogations comprises soit 42 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites d'auxonne
Brève description:

Entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit du Gsbdd de Besançon pour les sites d'auxonne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Du référé contractuel (art.l.551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, place de la Carrière — case officielle 20038
Source: OJS 2017/S 153-317428 (2017-08-09)

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