Entretien des espaces verts des voiries communautaires et parcelles diverses et de désherbage du pôle 3 (Cournon-d'Auvergne, Le Cendre)

Clermont Auvergne Métropole

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts des voiries communautaire et parcelles diverses, de désherbage.
Sont exclus de cette consultation:
— l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires dont les sites sont ouverts au public,
— l'entretien des bassins d'orages fermés au public, rivières communautaires et sentiers de randonnées,
— l'entretien du parc paysager de la station d'épuration communautaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Forez Élagage
• Régie de territoire des Deux Rives

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-20	Avis de marché
2018-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17cm-S16
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts des voiries communautaire et parcelles diverses, de désherbage. Sont exclus de cette consultation: — l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires dont les sites sont ouverts au public, — l'entretien des bassins d'orages fermés au public, rivières communautaires et sentiers de randonnées, — l'entretien du parc paysager de la station d'épuration communautaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-20 📅
Date limite de soumission: 2017-11-23 📅
Date de publication: 2017-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 205-423203
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Minimum 50 000 EUR maximum 300 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts des voiries communautaire et parcelles diverses, de désherbage.

Sont exclus de cette consultation:

— l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires dont les sites sont ouverts au public,

— l'entretien des bassins d'orages fermés au public, rivières communautaires et sentiers de randonnées,

— l'entretien du parc paysager de la station d'épuration communautaire.

Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voiries communautaires et parcelles diverses du pole 3
Numéro du lot: 01
Brève description: Communes de Cournon-d'Auvergne et Le Cendre.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Minimum 50 000 EUR maximum 300 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Désherbage des voiries et circulation communautaires et autres espaces minéralisés du pole 3
Numéro du lot: 02
Informations complémentaires:

Minimum 15 000 EUR maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cournon, Le Cendre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (formulaire DC2),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K Bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: fonds propres.

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Les prestations du lot 1 comportent des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de la proposition au vu du mémoire technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: Mme Séverine Boyer
Adresse postale: DAJA service commande publique, pôle travaux-service, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Téléphone: +33 473983648 📞
Courrier électronique: pole-travaux-services@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu -

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou remise par voie dématérialisée. Dématérialisation des procédures: le soumissionnaire est invité, compte tenu de l'environnement informatique de la personne publique, à: ne pas utiliser certains formats, notamment les «.EXE », les «.BMP », ne pas utiliser les « macros » dans les fichiers bureautiques, s'inscrire en complétant le formulaire correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite

Dépôt par porteur: horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 — 12:00 et de 14:00 — 16:00 — 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 205-423203 (2017-10-20)

Avis d'attribution de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts des voiries communautaire et parcelles diverses, de désherbage. Sont exclus de cette consultation: — l'entretien des espaces verts des bâtiments communautaires dont les sites sont ouverts au public, — l'entretien des bassins d'orages fermés au public, rivières communautaires et sentiers de randonnées, — l'entretien du parc paysager de la station d'épuration communautaire.

Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-149470
Se réfère à l'avis: 2017/S 205-423203
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Minimum 50 000 EUR, maximum 300 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations d'entretien des espaces verts des voiries communautaire et parcelles diverses, de désherbage. Sont exclus de cette consultation:

Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des voiries communautaires et parcelles diverses du pôle 3
Brève description: Communes de Cournon d'Auvergne et Le Cendre.
Informations complémentaires:

Minimum 50 000 EUR, maximum 300 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Désherbage des voiries et circulation communautaires et autres espaces minéralisés du pôle 3
Informations complémentaires:

Les variantes porteront uniquement sur la méthode de désherbage et devront proposer une offre pour du désherbage thermique (eau chaude ou autre procédé répondant aux contraintes de sécurité). Tout recours à la flamme directe est interdit par la collectivité. Minimum 15 000 EUR, maximum 150 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅

Référence
Informations complémentaires

Attention: la valeur totale du marché indiquée correspond à une estimation annuelle et les montants indiqués par lot correspondent aux montants des simulations non contractuelles. Lot 1: entretien des espaces verts des voiries communautaires et parcelles diverses du pôle 3 (Cournon d'Auvergne, Le Cendre). Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum: 50 000 EUR (HT)/An. Seuil maximum: 300 000 EUR (HT)/An. Lot 2: désherbage des voiries et circulation communautaires et autres espaces minéralisés du pôle 3 (Cournon d'Auvergne, Le Cendre). Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum: 15 000 EUR (HT)/An. Seuil maximum: 150 000 EUR (HT)/An.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2018/S 067-149470 (2018-04-05)

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