Entretien des espaces verts de l'OPH Seine Ouest Habitat
OPH Seine Ouest Habitat
Pour les lots n1 et 2, le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-06 | Avis de marché |
| 2018-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Seine Ouest Habitat
Adresse postale: 71 boulevard Gallieni
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-ouest-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: infos@seine-ouest-habitat.com 📧
Téléphone: +33 146444190 📞
Fax: +33 146458305 📠
URL des documents: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442885
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Conformément à l'article 44 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché d'entretien des espaces verts, d'entretien du patrimoine arboré et du traitement phytosanitaire de l'OPH
Numéro du lot: 1
Brève description: Le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret n
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché d'entretien des plantes intérieures de l'OPH
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Procédure accélérée: Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. La qualité technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 213-442885 (2017-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
Pour les lots n
Lot n
Montant minimum annuel: 85 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT.
Lot n
Montant minimum annuel: 35 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Pour le lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Seine Ouest Habitat
Adresse postale: 71 boulevard Gallieni
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-ouest-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: infos@seine-ouest-habitat.com 📧
Téléphone: +33 146444190 📞
Fax: +33 146458305 📠
URL des documents: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-06 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 213-442885
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Conformément à l'article 44 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots n
Lot n
Montant minimum annuel: 85 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 600 000 EUR HT.
Montant minimum annuel: 35 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Pour le lot n
Intitulé du lot: Marché d'entretien des espaces verts, d'entretien du patrimoine arboré et du traitement phytosanitaire de l'OPH
Numéro du lot: 1
Brève description: Le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret n
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'OPH se prononce dans les 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché sur une reconduction éventuelle.
Intitulé du lot: Marché d'entretien des espaces verts (lot réservé)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marché d'entretien des plantes intérieures de l'OPH
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable d'année en année par reconduction expresse et ceci jusqu'au 31.12.2021.
Procédure
Procédure accélérée: Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. La qualité technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-ads-habitat.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée Les candidats ont également la possibilité de saisir le Tribunal administratif:
— d'un recours précontractuel avant la signature du contrat selon l'article L 551-1 du Code de justice administrative,
— et/ ou d'un recours contractuel, dans le délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— et/ou d'un recours en contestation de la validité du contrat ouvert à tous les tiers (CE, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne). Les articles L 551-1 à L 551-23 du Code de justice administrative précisent les modalités et effets de ces recours.
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Avis d'attribution de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2418734.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Seine-Ouest Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083587
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-442885
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 038-083587 (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots nº 1 et 2, le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:
Lot nº 1: Marché d'entretien des espaces verts, d'entretien du patrimoine arboré et du traitement phytosanitaire de l'OPH. Montant minimum annuel: 85 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 600 000 EUR (HT).
Lot nº 2: Marché d'entretien des espaces verts (lot réservé). Montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Pour le lot nº 3, le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable d'année en année par reconduction expresse et ceci jusqu'au 31.12.2021.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Seine-Ouest Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-083587
Se réfère à l'avis: 2017/S 213-442885
Numéro JO-S: 38
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour les lots nº 1 et 2, le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:
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Lot nº 1: Marché d'entretien des espaces verts, d'entretien du patrimoine arboré et du traitement phytosanitaire de l'OPH. Montant minimum annuel: 85 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 600 000 EUR (HT).
Lot nº 2: Marché d'entretien des espaces verts (lot réservé). Montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Pour le lot nº 3, le marché est un marché ordinaire conclu à compter de sa date de notification et jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable d'année en année par reconduction expresse et ceci jusqu'au 31.12.2021.
Le marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:
Afficher plus
Montant minimum annuel: 85 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 600 000 EUR (HT).
Marché est un accord-cadre passé selon l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'ordonnance du 23.7.2015 conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31.12.2021 et pour les montants suivants:
Afficher plus
Montant minimum annuel: 35 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée. Les candidats ont également la possibilité de saisir le tribunal administratif:
— d'un recours pré-contractuel avant la signature du contrat selon l'article L.551-1 du Code de justice administrative, et/ou
— d'un recours contractuel, dans le délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, et/ou
— d'un recours en contestation de la validité du contrat ouvert à tous les tiers (Ce, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne). Les articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative précisent les modalités et effets de ces recours.
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