Entretien des espaces verts de Grand Lac
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
La durée de l'accord cadre est fixée à un an à partir du 5.3.2018, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Une clause sociale est prévue pour les lots 1, 2, 3 et 4.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-10 | Avis de marché |
| 2018-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17/55
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Date de début: 2018-03-05 📅
Date de fin: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453487
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur promenade du lac — site des Mottets — secteur Bourget-du-Lac
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien espaces verts.
Description des renouvellements: 3 reconductions de 1 an possible.
Intitulé du lot: Sites du bassin aixois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Albanais
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Ouest du Lac et Chautagne
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Belvédère du Revard
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — Communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 218-453487 (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17/55
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
La durée de l'accord cadre est fixée à un an à partir du 5.3.2018, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Une clause sociale est prévue pour les lots 1, 2, 3 et 4.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date limite de soumission: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-11-14 📅
Date de début: 2018-03-05 📅
Date de fin: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 218-453487
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
La durée de l'accord cadre est fixée à un an à partir du 5.3.2018, renouvelable trois fois par tacite reconduction.
Une clause sociale est prévue pour les lots 1, 2, 3 et 4.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien espaces verts.
Description des renouvellements: 3 reconductions de 1 an possible.
Intitulé du lot: Sites du bassin aixois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Albanais
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Ouest du Lac et Chautagne
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Belvédère du Revard
Numéro du lot: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — Communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 218-453487 (2017-11-10)
Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 487 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 106-242256
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453487
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Promenade du lac — site des Mottets — secteur Bourget-du-Lac
Sites du Bassin Aixois
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 106-242256 (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à partir du 5.3.2018, renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Une clause sociale est prévue pour les lots 1, 2, 3 et 4.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 106-242256
Se réfère à l'avis: 2017/S 218-453487
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 1.3.2018
Les montants précisés ci-dessus correspondent aux devis d'aide au dépouillement (estimation commande annuelle). Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Promenade du lac — site des Mottets — secteur Bourget-du-Lac
Sites du Bassin Aixois
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des contrats: 1.3.2018
Les montants précisés ci-dessus correspondent aux devis d'aide au dépouillement (estimation commande annuelle). Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 106-242256 (2018-06-05)
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