Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube (10)

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat sur diverses communes de l'aube (10). Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou quantité suivant les dispositions de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avec un seul opérateur économique par lot. Le marché débutera à la date d'effet indiquée dans l'ordre de service de notification du marché au plus tôt le 1.1.2018 et se terminera au 31 décembre de la même année. Le marché est renouvelable, il pourra être reconduit 2 (deux) fois. En tout état de cause, le marché sera clos le 31.12.2020. Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-07.

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-07	Avis de marché
2018-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017-028
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 3257117 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-14 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-449292
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 50 940 EUR 💰
Intitulé du lot: Chartreux / Troyes — lombards Herriot Thénard
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ilot 1 — 55 à 71 avenue des Lombards et 100 à 116 avenue Édouard Herriot; ilot 2 — 73 à 89 avenue des Lombards; ILOT 3 — 24 et 26 rue Thénard.

Valeur estimée hors TVA: 10 250 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 2 fois.
Description des options:

Conformément à l'article 30-7° du décret 2016-360 du 25.3.2016, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence, pendant une durée de 2 ans à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Troyes / Dutreix — Romagon — Budé — pelletières
Numéro du lot: 14
Brève description:

41 à 45 Dutreix; 31 à 37 rue Guillaume Budé — 15 à 19bis sentier des Pelletières; 47 et 47b rue Maurice Romagon.

Valeur estimée hors TVA: 5 410 EUR 💰
Intitulé du lot: Troyes / Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — ancien stade
Numéro du lot: 18
Brève description:

Vouldy trevois ilot 1: 7abc, 9, 11, 15, 17 boulevard Jules Guesde — 4 à 10, 12ab, 14abcd, 16 et 18 chaussée du Vouldy; vouldy trevois ilot 2: 21 et 23 boulevard Jules Guesde — 1, 3, 5, 7 et 2 à 8 rue Abbé de l'epée; vouldy trevois ilot 3: 30ab boulevard Jules Guesde

Vouldy trevois ilot 4: 32 à 34a boulevard Jules Guesde; vouldy trevois ilot 5: 29, 31, 33, 35 et 39 à 45 boulevard Jules Guesde — 2 à 8 rue Salomon Rachi; 12 rue de l'ancien Stade.

Valeur estimée hors TVA: 30 270 EUR 💰
Intitulé du lot: Troyes / Beau Toquat
Numéro du lot: 26
Brève description: 2, 4, 6, 8, 10, 12, 20, 22, 24, 26 et 1, 3, 5, 28 et 30 Rue du Beau Toquat.
Valeur estimée hors TVA: 5 010 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A. Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: Une &Amp;Quot; lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé CERFA Dc1 (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant.

B. Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: Une &Amp;Quot;Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA Dc2 (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique H.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

Le(S) Certificat(S) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes. La liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du destinataire (personne publique ou privée).

Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, et pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 398 729 004 00018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. Le dossier de consultation est remis gratuitement aux entreprises sur demande écrite, par courrier adressé au Service Marchés de Troyes Habitat, ou par télécopie au 03 25 71 17 90, ou sur marches@troyes-habitat.com. Il sera également disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse de Troyes Habitat service des marchés. Elles pourront également être transmises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. Décret 2013-269 du 29.3.2013) à compter de la réception de factures conformes aux prescriptions du CCAP de l'opération. Une avance est accordée aux prestataires dans les conditions définies aux articles 110 et suivants du décret 2016-360 du 25.3.2016. Financement: fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 4.4.2014, Département Tarn et Garonne.

Source: OJS 2017/S 216-449292 (2017-11-07)

Avis d'attribution de marché (2018-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'aube (10).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-02 📅
Date de publication: 2018-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 002-002100
Se réfère à l'avis: 2017/S 216-449292
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chartreux/Troyes — Lombards Herriot Thénard
Brève description: Lot 8: Troyes/Lombards Herriot Thénard.
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-7º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Troyes/Dutreix — Romagon — Budé — Pelletières
Brève description: Lot 14: Troyes/Dutreix — Romagon — Budé — Pelletières.
Intitulé du lot: Troyes/Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — Ancien stade
Brève description: Lot 18: Troyes/Guesde — Vouldy — Epée — Rachi — Ancien stade
Intitulé du lot: Troyes/Beau Toquat
Brève description: Lot 26: Troyes/Beau Toquat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L.551-1 et suivants, L.551-13 et suivants et R.421-1 du Code de justice administrative.

Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 002-002100 (2018-01-02)

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