Entretien des espaces naturels et des dépendances vertes — Lot nº 1: tonte-débroussaillage-taille-propreté

Coeur d'Essonne Agglomération

Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'entretien des espaces naturels et des dépendances vertes — lot nº 1: tonte-débroussaillage-taille-propreté. Il s'agit de la relance du lot nº 1 de l'accord-cadre nº 2017-AO-EN-108 déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement Chadel/Pierre Antoine

Qui ?

• Coeur d'Essonne Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-13	Avis de marché
2018-03-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Numéro de référence: 2017-Ao-En-131
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cœur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-13 📅
Date limite de soumission: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2017-12-16 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 242-503248
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte-débroussaillage-taille-propreté.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 correspond à des prestations d'entretien des espaces verts du type tonte, ramassage des visibles, vidange des poubelles et taille d'arbuste en massif. Montant minimum de commande: 0 EUR HT. Montant maximum de commande: 2 000 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Description des options:

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-i-7 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version);

2. copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

3. chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

4. présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

5. déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;

6. certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants, ou équivalents. Ces certifications sont facultatives. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat lot 1: Qualipaysage «Entretien des espaces verts»: E130, E131, E132, E150, E151, E160 et E161.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre comporte des clauses sociales et environnementales qui sont définis dans les pièces de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-05-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction ou à la fin de la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr — Le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr Pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite sur le profil acheteur de Cœur d'Essonne agglomération, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr (via la rubrique correspondance). Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Ou les plis peuvent être remis: par pli recommandé avec AR ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Cœur d'Essonne agglomération — direction patrimoine — service espaces naturels — la Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry, 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois. Horaires d'ouverture de Cœur d'Essonne Agglomération: période du 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 100 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178955 📞
Fax: +33 153178792 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 242-503248 (2017-12-13)

Avis d'attribution de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'entretien des Espaces Naturels et des dépendances vertes — lot nº 1: Tonte-Débroussaillage-Taille-Propreté. Il s'agit de la relance du lot nº 1 de l'accord-cadre nº 2017-ao-en-108 déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 059-130745
Se réfère à l'avis: 2017/S 242-503248
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Tonte-Débroussaillage-Taille-Propreté
Brève description:

Le lot 1 correspond à des prestations d'entretien des espaces verts du type tonte, ramassage des visibles, vidange des poubelles et taille d'arbuste en massif.

Montant minimum de commande: 0 EUR (HT).

Montant maximum de commande: 2 000 000 EUR (HT).

Description des options:

Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur pourra avoir recours à un contrat pour l'achat de prestations similaires à celle objet du présent contrat en application des dispositions de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants mini et maxi de commande pour toute la durée du marché sont les suivants: lot nº 1: mini: 0 EUR, maxi: 2 000 000 EUR.

Nombre d'offres reçues de la part des PME: 6 offres dont 4 offres reçues par voie électronique. Aucune offre n'a été reçue de la part de soumissionnaires d'autres états membres de l'UE ou de soumissionnaires d'état non-membres de l'UE. L'accord-cadre été attribués à un groupement d'opérateurs économiques (groupement Chadel/Pierre Antoine).

Source: OJS 2018/S 059-130745 (2018-03-22)

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