Entretien des arbres

Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: Entretien des arbres
Brève description:
“Prestations d'entretien des Abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune de Vaulx-en-Velin.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457143
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande. Pas de montant minimum annuel — montant maximum HT: 200 000 EUR HT sur 3 ans.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'entretien des arbres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans.”
Description des options:
“Cas spécifique des clauses de réexamen: conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande.”

“Pas de montant minimum annuel — montant maximum HT: 200 000 EUR HT sur 3 ans.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Vaulx-en-Velin — 69120 Vaulx-en-Velin.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature ("imprimé DC1" à jour ou document équivalent).”

“Si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”    Afficher plus

Afficher plus (3)

“La déclaration du candidat ou du membre du groupement "imprimé DC2" à jour ou document équivalent.”

“Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés).

   Afficher plus

“En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.”

Situation économique et financière:
“Une déclaration sur le dernier ou les 3 derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat.”

“Une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Afficher plus (1)

“Certificats de qualifications ou équivalents: qualification E142.”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Price weighting: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marches publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Année 2021.”

“Ce lot s'intègre dans l'opération d'entretien des espaces extérieurs (lots 1: entretien des espaces verts — lot 2: nettoyage des espaces extérieurs)....”    Afficher plus

“Pour le lot 1: profil acheteur: avis n° 3030633 transmis pour diffusion: le 27.9.2016.”

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“Boamp: avis n° 16-140769 publié le 29.9.2016 sur le site internet des journaux officiels.”

“Joue: avis n° 2016/S190-340422 — date de publication: 1.10.2016.”

“Pour le lot 2: profil acheteur: avis n° 3074589 transmis pour diffusion: le 21.12.2016.”

“Boamp: avis n° 16-182583 publié le 23/12/2016 sur le site internet des Journaux Officiels”

“Joue: avis n° 2016/S249-457254 — date de publication: 24.12.2016.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2017/S 220-457143 (2017-11-13)