Entretien des arbres
Commune de Vaulx-en-Velin
Prestations d'entretien des Abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune de Vaulx-en-Velin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • id verde
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-13 | Avis de marché |
| 2018-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: Entretien des arbres
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457143
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Vaulx-en-Velin — 69120 Vaulx-en-Velin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marches publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 220-457143 (2017-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Numéro de référence: Entretien des arbres
Brève description:
Prestations d'entretien des Abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune de Vaulx-en-Velin.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vaulx-en-velin.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr 📧
Téléphone: +33 472047818 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-13 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457143
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande.
Pas de montant minimum annuel — montant maximum HT: 200 000 EUR HT sur 3 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des arbres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans.
Description des options:
Cas spécifique des clauses de réexamen: conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché: — un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30- I — 7° du décret 2016-360.
Afficher plus
Accord-cadre à bons de commande.
Pas de montant minimum annuel — montant maximum HT: 200 000 EUR HT sur 3 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Vaulx-en-Velin — 69120 Vaulx-en-Velin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature ("imprimé DC1" à jour ou document équivalent).
Si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
La déclaration du candidat ou du membre du groupement "imprimé DC2" à jour ou document équivalent.
Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou K-bis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés).
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Une déclaration sur le dernier ou les 3 derniers chiffres d'affaire globaux connus (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat.
Une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations peuvent être prouvées par des attestations de bonne exécution. La Ville de Vaulx-en-Velin pourra vérifier la qualité des références présentées.
Afficher plus
Certificats de qualifications ou équivalents: qualification E142.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marches publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_C8_EjA_qSq 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2021.
Ce lot s'intègre dans l'opération d'entretien des espaces extérieurs (lots 1: entretien des espaces verts — lot 2: nettoyage des espaces extérieurs). Publications antérieures:
Pour le lot 1: profil acheteur: avis n° 3030633 transmis pour diffusion: le 27.9.2016.
Boamp: avis n° 16-140769 publié le 29.9.2016 sur le site internet des journaux officiels.
Joue: avis n° 2016/S190-340422 — date de publication: 1.10.2016.
Pour le lot 2: profil acheteur: avis n° 3074589 transmis pour diffusion: le 21.12.2016.
Boamp: avis n° 16-182583 publié le 23/12/2016 sur le site internet des Journaux Officiels
Joue: avis n° 2016/S249-457254 — date de publication: 24.12.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 220-457143 (2017-11-13)
Avis d'attribution de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velinn
Adresse postale: Place de la Nation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-266364
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457143
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune deVaulx-en-Velin – 69120 Vaulx-en-Velin
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marches Publics
Source: OJS 2018/S 117-266364 (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des abres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune de Vaulx-en-Velin
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velinn
Adresse postale: Place de la Nation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-266364
Se réfère à l'avis: 2017/S 220-457143
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
L'accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'accord-Cadre est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 3 ans. date de signature du marché: 20.3.2018 marché à bons de commandes. Pas de montant minimum annuel – montant maximum HT: 200 000 EUR HT / 3 ans les pièces du marché sont consultables sur place, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: Hôtel de Ville – service des marchés publics – place de la Nation – 69120 Vaulx en Velin. Contacter Mme Carme au: 04.72.04.80.20
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des arbres sur l'ensemble du patrimoine arboré de la commune
Description des options:
Cas spécifique des clauses de réexamen: Conformément aux articles 139 et 140 du décret 2015-360 relatif aux marchés publics, les clauses de réexamen suivantes pourront s'appliquer en cours d'exécution du marché:
— un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les conditions de l'article 30- i-7
Site principal ou lieu d'exécution: Commune deVaulx-en-Velin – 69120 Vaulx-en-Velin
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Marches Publics
Source: OJS 2018/S 117-266364 (2018-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)