Entretien de la ventilation naturelle et Ventilation mécanique contrôlée (VMC)

Habitat Saint-Quentinois

Le présent marché a pour objet l'entretien de la ventilation des logements de l'ensemble du patrimoine locatif d'habitat Saint-Quentinois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Caeli

Qui ?

• Habitat Saint-Quentinois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-06	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien de la ventilation des logements de l'ensemble du patrimoine locatif d'habitat Saint-Quentinois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien d'équipements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat Saint-Quentinois
Adresse postale: 142 boulevard Gambetta
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatsaintquentinois.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@habitatsaintquentinois.fr 📧
Téléphone: +33 323061111 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400554
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Concernant les renseignements d'ordre administratif: contactez Mireille Delienne. Tél.: 03 23 06 11 29 ou courriel: marches.publics@habitatsaintquentinois.fr Concernant les renseignements d'ordre technique: les demandes devront être adressées par écrit: par courrier au siège d'habitat Saint-Quentinois ou fax: 03 23 67 10 52 ou courriel: marches.publics@habitatsaintquentinois.fr — ou via la plateforme: www.marches-securises.fr Remise gratuite du dossier de consultation. Le dossier pourra: être téléchargé directement sur le site www.marches-securises.fr (Pour toute difficulté rencontrée sur le site Interbat, appelez le 04 92 90 93 27), être retiré au siège d'habitat Saint-Quentinois sur présentation d'une demande écrite, être envoyé par voie postale après réception d'une demande écrite. Les offres seront: Soit remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — soit déposées au siège d'habitat Saint-Quentinois contre récépissé (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30), soit envoyées en recommandé avec accusé de réception, soit remise par un service de messagerie spécialisée (Chronopost ou livreur).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien de la ventilation des logements de l'ensemble du patrimoine locatif d'habitat Saint-Quentinois.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il est renouvelable par expresse reconduction, sans pouvoir excéder une durée de trois (3) ans. 2 mois avant la date anniversaire du marché, le titulaire sera informé de la volonté d'habitat Saint-Quentinois de reconduire le marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Concernant les renseignements d'ordre administratif: contactez Mireille Delienne. Tél.: 03 23 06 11 29 ou courriel: marches.publics@habitatsaintquentinois.fr

Concernant les renseignements d'ordre technique: les demandes devront être adressées par écrit: par courrier au siège d'habitat Saint-Quentinois ou fax: 03 23 67 10 52 ou courriel: marches.publics@habitatsaintquentinois.fr — ou via la plateforme: www.marches-securises.fr

Remise gratuite du dossier de consultation. Le dossier pourra: être téléchargé directement sur le site www.marches-securises.fr (Pour toute difficulté rencontrée sur le site Interbat, appelez le 04 92 90 93 27), être retiré au siège d'habitat Saint-Quentinois sur présentation d'une demande écrite, être envoyé par voie postale après réception d'une demande écrite.

Les offres seront: Soit remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — soit déposées au siège d'habitat Saint-Quentinois contre récépissé (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30), soit envoyées en recommandé avec accusé de réception, soit remise par un service de messagerie spécialisée (Chronopost ou livreur).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief,

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). Conseil d'État du 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994.

Source: OJS 2017/S 195-400554 (2017-10-06)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 291196.5 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-046395
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400554
Numéro JO-S: 22

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative et pouvant être introduit du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). Conseil d'état du 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, Nº 358994.

Source: OJS 2018/S 022-046395 (2018-01-30)

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