Emission de titres restaurant necessaires au personnel de Meurthe et Moselle Habitat
Meurthe-et-Moselle Habitat
La prestation porte sur la fabrication, la personnalisation et la livraison des titres restaurant pour les agents de
Meurthe & Moselle Habitat.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-23 | Avis de marché |
| 2017-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 17IFS001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Service marchés et foncier, 33 boulevard de la Mothe, BP 80610
Code postal: 54010
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383175524 📞
Fax: +33 383175652 📠
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245247
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 280 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon détail donné au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège social de Meurthe & Moselle Habitat.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Adresse Internet: www.mmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe & Moselle Habitat
Adresse postale: Direction des Ressources Humaines 33 Boulevard de la Mothe BP 80610
Commune postale: Nancy cedex
Point de contact: Mme Sandrine Collin
Téléphone: +33 383175612 📞
Courrier électronique: scollin@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175653 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse postale: Service Marchés et Foncier 33 Boulevard de la Mothe BP 80610
Point de contact: Madame Isabelle Freidinger
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 121-245247 (2017-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 17IFS001
Brève description:
La prestation porte sur la fabrication, la personnalisation et la livraison des titres restaurant pour les agents de
Meurthe & Moselle Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe-et-Moselle Habitat
Adresse postale: Service marchés et foncier, 33 boulevard de la Mothe, BP 80610
Code postal: 54010
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: ifreidinger@mmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 383175524 📞
Fax: +33 383175652 📠
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-23 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 121-245247
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur
le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La
transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission
des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation porte sur la fabrication, la personnalisation et la livraison des titres restaurant pour les agents de
Meurthe & Moselle Habitat.
Brève description:
Les titres restaurant attribués par Meurthe & Moselle Habitat à ses agents ont pour objectif de leur permettre
d'acquitter tout ou partie du repas de midi dans les restaurants, brasseries, cafétéria, traiteurs, restauration
rapide les acceptant.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre a une durée initiale de 1 an et sera effectif à compter du 1er janvier 2018; il pourra être reconduit dans les conditions prévues à l'article 4.2 du CCAP.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat suivant les articles 139 et 140 du décret n)2016-360 du 25 mars
2016.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur
le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La
transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission
des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Site principal ou lieu d'exécution: Selon détail donné au CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats inscrits sur e-attestations ne sont pas tenus de nous transmettre les documents fiscaux, sociaux et relatifs aux assurances
civiles et décennales dans la mesure où ces derniers ont été déposés sur la plateforme et sont à jour; ils restent par conséquent valables pour toute consultation. Le pouvoir adjudicateur vous invite par conséquent à vous inscrire gratuitement sur www.e-attestations.fr afin de simplifier la remise de candidatures et par la suite pour le candidat attributaire de déposer les pièces justifiant de sa régularité en matière de travail dissimulé.
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Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de
soumissionner;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège social de Meurthe & Moselle Habitat.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Adresse Internet: www.mmhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
URL des documents: http://mmhabitat.marcoweb.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Meurthe & Moselle Habitat
Adresse postale: Direction des Ressources Humaines 33 Boulevard de la Mothe BP 80610
Commune postale: Nancy cedex
Point de contact: Mme Sandrine Collin
Téléphone: +33 383175612 📞
Courrier électronique: scollin@mmhabitat.fr 📧
Fax: +33 383175653 📠
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse postale: Service Marchés et Foncier 33 Boulevard de la Mothe BP 80610
Point de contact: Madame Isabelle Freidinger
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 80 du Décret n°2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de commandes selon les dispositions de l'article 5 du CCTP.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres mmH
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nancy cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488263
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245247
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Selon détail donné au CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon détail dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après vente selon détail dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Frais de prestation
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Pourcentage de rétrocession annuelle appliqué sur le montant global
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Variante libre services annexes
Pondération du coût: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le Directeur Général
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO nº 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 235-488263 (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation porte sur la fabrication, la personnalisation et la livraison des titres restaurant pour les agents de Meurthe-et-Moselle Habitat
Valeur totale du marché: 1 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Nancy cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488263
Se réfère à l'avis: 2017/S 121-245247
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les titres restaurant attribués par Meurthe-et-Moselle Habitat à ses agents ont pour objectif de leur permettre d'acquitter tout ou partie du repas de midi dans les restaurants, brasseries, cafétéria, traiteurs, restauration rapide les acceptant.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat suivant les articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires:
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution: Selon détail donné au CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon détail dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après vente selon détail dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Frais de prestation
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Pourcentage de rétrocession annuelle appliqué sur le montant global
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Variante libre services annexes
Pondération du coût: 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-28 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le Directeur Général
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant attribué est indiqué à titre indicatif; il donnera lieu à l'émission de commandes selon les dispositions de l'article 5 du CCTP.
Afficher plus
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: fonds propres MMH.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO nº 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt à être lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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