Élagage, abattage, essouchage et entretien spécifique du patrimoine arboré de la Ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan

Commune de Clichy

La présente consultation concerne: élagage, abattage, essouchage et entretien spécifique du patrimoine arboré de la Ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan; Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: — l'abattage et le dessouchage des arbres ainsi que les interventions d'urgence et la mise en sécurité sur l'ensemble du patrimoine arboré. — la taille sur alignement entier, consistant essentiellement en taille de formation et d'entretien sur arbres adultes et jeunes arbres. — la taille ponctuelle concernant des groupes d'arbres ou un seul végétal. Il s'agira d'appliquer une taille de restructuration, une taille douce ainsi que des soins spécifiques aux arbres (une seule branche ...) en fonction des besoins. — les relevés de terrains pour la mise à jour du plan d'élagage ou de renouvellement du patrimoine. La description des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-03 Avis de marché
2017-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: SE16011
Brève description:
La présente consultation concerne: élagage, abattage, essouchage et entretien spécifique du patrimoine arboré de la Ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan; Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: — l'abattage et le dessouchage des arbres ainsi que les interventions d'urgence et la mise en sécurité sur l'ensemble du patrimoine arboré. — la taille sur alignement entier, consistant essentiellement en taille de formation et d'entretien sur arbres adultes et jeunes arbres. — la taille ponctuelle concernant des groupes d'arbres ou un seul végétal. Il s'agira d'appliquer une taille de restructuration, une taille douce ainsi que des soins spécifiques aux arbres (une seule branche ...) en fonction des besoins. — les relevés de terrains pour la mise à jour du plan d'élagage ou de renouvellement du patrimoine. La description des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Clichy
Adresse postale: 80 boulevard Jean Jaurès
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
Téléphone: +33 147153277 📞
Fax: +33 147153294 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=265760&orgAcronyme=d7m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047670
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation concerne: élagage, abattage, essouchage et entretien spécifique du patrimoine arboré de la Ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan.
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes:
— l'abattage et le dessouchage des arbres ainsi que les interventions d'urgence et la mise en sécurité sur l'ensemble du patrimoine arboré,
— la taille sur alignement entier, consistant essentiellement en taille de formation et d'entretien sur arbres adultes et jeunes arbres,
— la taille ponctuelle concernant des groupes d'arbres ou un seul végétal. Il s'agira d'appliquer une taille de restructuration, une taille douce ainsi que des soins spécifiques aux arbres (une seule branche ...) en fonction des besoins,
— les relevés de terrains pour la mise à jour du plan d'élagage ou de renouvellement du patrimoine.
La description des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: À Ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Clichy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920024300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 027-047670 (2017-02-03)
Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: SE16_003
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations suivantes: — l'Abattage et le dessouchage des arbres ainsi que les interventions d'urgence et la mise en sécurité sur l'ensemble du patrimoine arboré. — La taille sur alignement entier, consistant essentiellement en taille de formation et d'entretien sur arbres adultes et jeunes arbres. — La taille ponctuelle concernant des groupes d'arbres ou un seul végétal.
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Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-208071
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047670
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, avec un minimum de 80 000 euro(s) HT et un maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: Elagage, abattage, essouchage et entretien spécifique du patrimoine arboré de la ville de Clichy et du domaine du Haras de Messelan.
— l'Abattage et le dessouchage des arbres ainsi que les interventions d'urgence et la mise en sécurité sur l'ensemble du patrimoine arboré.
— La taille sur alignement entier, consistant essentiellement en taille de formation et d'entretien sur arbres adultes et jeunes arbres.
— La taille ponctuelle concernant des groupes d'arbres ou un seul végétal. Il s'agira d'appliquer une taille de restructuration, une taille douce ainsi que des soins spécifiques aux arbres (une seule branche ...) en fonction des besoins.
— Les relevés de terrains pour la mise à jour du plan d'élagage ou de renouvellement du patrimoine.
la description des travaux est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, avec un minimum de 80 000 euro(s) HT et un maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de 4 ans. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires et des prix figurant au(x) catalogue(s) du fournisseur.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clichy et domaine du Haras de Messelan.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅

Référence
Informations complémentaires
Les sous-critères Valeur technique sont: 2.1 — mode opératoire: 20 % / 2.2 — technicité, sécurité: 20 %
les sous-critères Démarche qualité et environnementale sont: 3.1 — plan de formation de l'entreprise, plan d'insertion des employés, réinsertion des travailleurs handicapés: 5 % / 3.2 — plan d'actions mises en oeuvre pour le respect de l'environnement, recyclage des déchets végétaux et matériaux: 5 %
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Les sous-critères Délais sont: 4.1 — intervention normale / 4.2 — 2 % et Intervention urgente: 3 %
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de lhautil — bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de
l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 104-208071 (2017-05-30)
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