Élagage, abatage et essouchage des arbres

Communauté urbaine Caen La Mer

Élagage, abatage et essouchage des arbres. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2018, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.12.2018. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 632 400 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Caen La Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-22	Avis de marché
2018-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks, Cedex 9, CS 52700
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr/ 🌏
Courrier électronique: passation.contrats@caenlamer.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-379028
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 632 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Numéro du lot: 1
Brève description:

Taille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer.

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Taille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de la Communauté Urbaine de Caen la Mer (Caen).

Valeur estimée hors TVA: 78 400 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de la Communauté Urbaine de Caen la Mer.

Valeur estimée hors TVA: 82 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de la Communauté Urbaine de Caen la Mer.

Valeur estimée hors TVA: 68 800 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Essouchage et rognage de souches sur l'ensemble de la Communauté urbaine de Caen la mer.

Valeur estimée hors TVA: 103 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature Dc1, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la Mer Service passation des contrats
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Code postal: 14027
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: U17ecv01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 185-379028 (2017-09-22)

Avis d'attribution de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élagage, abatage et essouchage des arbres
Valeur totale du marché: 632 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Caen la mer
Adresse postale: 16 rue Rosa Parks Cedex 9, CS 52700

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339319
Se réfère à l'avis: 2017/S 185-379028
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Taille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
Taille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de la Communauté Urbaine de Caen la Mer (Caen)
Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de la Communauté urbaine de Caen la Mer
Brève description: Élagage, abattage et essouchage des arbres
Intitulé du lot: Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de la Communauté Urbaine de Caen la Mer
Essouchage et rognage de souches sur l'ensemble de la Communauté urbaine de Caen la mer

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-24 📅
Nom: Samu SA des arbres en milieu urbain
Adresse postale: 46 rue Albert Sarrault
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 61 780 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅
Nom: La cime-eurl brisard
Adresse postale: Le chemin du Beaufils
Commune postale: Hermival-les-Vaux
Code postal: 14100
Valeur totale du marché: 18 847 EUR 💰
Adresse postale: Le chemin du beaufils
Valeur totale du marché: 18 696 EUR 💰
Nom: vallois sas
Adresse postale: 5, av des carrieres zi grande plaine
Commune postale: Bretteville-sur-Odon
Code postal: 14760
Valeur totale du marché: 19008.97 EUR 💰
Nom: SARL nico paysage
Adresse postale: 5 chemin de la Mulotière
Commune postale: Gouville
Code postal: 27240
Valeur totale du marché: 29 585 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4, BP 25086
Source: OJS 2018/S 148-339319 (2018-07-31)

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