Doca — garage Atelier Basso Cambo

SMAT

Doublement Capacité Ligne A — travaux de construction de bâtiment et locaux sur le site du garage atelier Métro de Basso Cambo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-16 Avis de marché
2017-04-28 Avis d'attribution de marché
2017-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments liés aux activités de transport
Numéro de référence: Doca_gat
Brève description:
Doublement Capacité Ligne A — travaux de construction de bâtiment et locaux sur le site du garage atelier Métro de Basso Cambo.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments liés aux activités de transport 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smat
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte du SMTC (Synd) — 1 place Esquirol — BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@smat-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
Fax: +33 561144851 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-104282
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
A l'occasion de l'exécution du lot 1, au minimum 300 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Quantité estimée
2 600 m3 de terrassements pour bâtiments et pour voies.
2 300 mètres carrés de touche de forme pour bâtiments et pour voies.
45 m2 de chaussée en enrobé
173 m2 de cheminement en béton balayé
56 ml de bordures
47 ml de caniveaux
1 cuve de rétention d'eaux incendie de 63 m3
430 mètres carrés de nappage terre végétale.
Durée de l'accord: 19 mois
Informations complémentaires:
A l'occasion de l'exécution du lot 1, au minimum 300 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion.
Intitulé du lot: Démolitions Gros-Oeuvre Installations de chantier Installations provisoires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité estimée:
600 ml de clôtures de chantier
1 000 mètres carrés de dépose de bardage
217 m3 de terrassement
200 mètres carrés de plancher béton
35 ml de cheminement en béton balayé.
Informations complémentaires:
A l'occasion de l'exécution du lot 2, au minimum 300 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion.
Intitulé du lot: Charpente métallique
Numéro du lot: 3
Brève description:
1 800 m2 de charpente métallique
40 tonnes poutres ossature métallique.
Intitulé du lot: Bardage Couverture Étanchéité Châssis en toiture
Numéro du lot: 4
Brève description:
1 800 mètres carrés de couverture bac acier
51 mètres carrés d'étanchéité autoprotégée sur toiture terrasse
1 300 mètres carrés de bardage simple peau
600 mètres carrés de cloisons grillagées.
Informations complémentaires:
A l'occasion de l'exécution du lot 4, au minimum 150 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion.
Intitulé du lot: Serrurerie — menuiseries extérieures — menuiseries métalliques
Numéro du lot: 5
Brève description:
9 portes métalliques
1 passerelle technique
250 ml de quai de garage
1 420 ml de garde-corps.
Informations complémentaires:
A l'occasion de l'exécution du lot 5, au minimum 150 heures d'insertion seront dédiées à un public en démarche d'insertion.
Intitulé du lot: Revêtements muraux — revêtements de sols peinture signalétique
Numéro du lot: 6
Brève description:
380 mètres carrés de revêtement de sol
170 mètres carrés de peinture.
Intitulé du lot: Electricité Courants Forts et Faibles
Numéro du lot: 7
Brève description:
Extension de 3 armoires existantes
6 nouvelles armoires
adaptation du Tgbt
1 coffret de commande d'éclairage
4 coffrets
1 100 ml de chemins de câbles
65 appareillages à installer
158 luminaires
1 équipement d'alarme type 1 à étendre
7 détecteurs incendie
10 diffuseurs sonores ou lumineux
asservissement clapets coupe-feu, exutoires, portes.
20 prises Rj45 cat 6a, câblage catégorie 7
1 caméra
6 lecteurs de badges.
Intitulé du lot: Chauffage Ventilation Rafraîchissement Plomberie Fluides spéciaux
Numéro du lot: 8
Brève description:
1 ventilo-convecteurs
4 radiateurs
1 climatisation
1 production d'air comprimé neuve 314 m3/h
16 prises d'air comprimé
1 centrale d'aspiration.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir:
— la lettre de candidature
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— une déclaration sur l'honneur attestant:
o ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
o qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché.
Les attestations et déclarations sur l'honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d'effet équivalent.
Afficher plus
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir:
Une déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
Une note indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Cette note indiquera également les titres d'études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des responsables de prestations de même nature que celle du marché.
Afficher plus
Les références récentes des 3 dernières années en matière de prestations similaires en nature et en importance: ces références devront préciser le Maître d'ouvrage public ou privé et le montant de l'opération ainsi que l'étendue des prestations.
La justification de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat, et chaque cotraitant, produit les mêmes documents concernant ses sous-traitants que ceux exigés pour lui. Le candidat produira en outre soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Les références et capacités d'un opérateur économique ne pourront être prises en considération dans le cadre de l'analyse des candidatures sans la présence de ces documents.
Afficher plus
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen.
Les justifications des capacités financières et professionnelles visées ci-avant pourront être présentées via le formulaire Dc2 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles 112 et 122 à 124 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions des articles 110 à 111 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. Cette opération est financée par le SMTC dans le cadre du PDU, principalement par l'emprunt. Le financement du SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque marché sera conclu avec soit un entrepreneur unique soit un groupement d'entrepreneurs solidaires soit un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Une visite commune du site du garage atelier de Basso Cambo sera organisée et encadrée par le Maître d'oeuvre:
cette visite est fixée au 3.4.2017 à 14:00 au poste de garde du garage atelier de Basso Cambo.
Chaque candidat souhaitant participer à cette visite devra en informer la SMAT par courrier électronique à l'adresse commande-publique@smat-toulouse.fr, au plus tard le 31.3.2017 avant 14:00. Le nombre de personnes par candidat est limité à 2.
Cette visite, non obligatoire, permettra aux candidats de prendre connaissance des conditions d'accès, des acheminements, des conditions de travail et de tous les éléments généraux ou locaux en relation avec l'exécution des travaux.
A titre optionnel, le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en application de l'article 30 I 7° ou ayant pour objet des prestations complémentaires en application de l'article 139 2° du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Les candidats aux lots nº 1, 2, 4 et 5 sont informés que dans le cadre d'une politique d'insertion des personnes en difficulté par le travail, ce marché est soumis à une clause d'insertion Professionnelle.
Cette consultation comporte donc des conditions particulières d'exécution dont le détail est indiqué dans le CCAP.
La SMAT s'est engagée dans une politique volontariste d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, elle a décidé de faire appel à leurs partenaires privilégiés que sont les entreprises par le biais de la commande publique, afin de favoriser l'accès à l'emploi de ces personnes. C'est pour réaliser cet objectif ambitieux que le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
Afficher plus
Le respect de ces clauses sera une condition de la conformité de l'offre.
Le mode choisi par le Maître d'ouvrage pour la transmission du Dossier de Consultation est la voie électronique. Par conséquent, le Dossier de Consultation est disponible uniquement par téléchargement à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics.
Afficher plus
Les offres doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée ci-dessus avec les mentions suivantes «Doca — garage Atelier — lot no » Intitulé du lot « — ne pas ouvrir»
Afficher plus
les offres dématérialisées sont admises à l'adresse suivante: www.tisseo.fr espace marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Conformément aux dispositions de l'article…
… L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat).
… L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat.
… L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2017/S 056-104282 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement du bâtiment
Brève description:
Travaux de construction de bâtiment et locaux sur le site du garage atelier métro de Basso Cambo. Lot 3: charpente métallique. Lot 6: peinture.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Esquirol, BP 10416
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 085-166467
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-104282
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Considérant que le cahier des charges tel que rédigé devait être modifié, la consultation a été déclarée sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de construction de bâtiment et locaux sur le site du garage atelier métro de Basso Cambo.
Lot 3: charpente métallique.
Lot 6: peinture.
Intitulé du lot: Lot 3: charpente métallique
Brève description:
— 1 800 m
— 40 tonnes poutres ossature métallique.
Informations complémentaires:
Considérant que le cahier des charges tel que rédigé devait être modifié, la consultation a été déclarée sans suite.
Brève description:
— 380 mètres carrés de revêtement de sol,
— 170 mètres carrés de peinture.
Informations complémentaires:
Considérant qu'aucune offre n'a été remise, la consultation a été déclarée infructueuse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L.…
… 551-5 du code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
… 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
… 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2017/S 085-166467 (2017-04-28)
Avis d'attribution de marché (2017-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1819510.06 EUR 💰
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Agissant au nom et pour le compte du SMTC (Synd 1 place Esquirol, BP 10416)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 170-349282
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2 600 m
45 m
173 m
56 ml de bordures.
47 ml de caniveaux.
1 cuve de rétention d'eaux incendie de 63 m
Intitulé du lot: Démolitions Gros-œuvre Installations de chantier Installations provisoires
Brève description:
600 ml de clôtures de chantier.
1 000 mètres carrés de dépose de bardage.
217 m
200 mètres carrés de plancher béton.
1 800 m
1 800 mètres carrés de couverture bac acier.
51 mètres carrés d'étanchéité auto protégée sur toiture terrasse.
1 300 mètres carrés de bardage simple peau.
9 portes métalliques.
1 passerelle technique.
250 ml de quai de garage.
380 mètres carrés de revêtement de sol.
Intitulé du lot: Électricité Courants Forts et Faibles
Brève description:
Extension de 3 armoires existantes.
6 nouvelles armoires.
adaptation du Tgbt.
1 coffret de commande d'éclairage.
4 coffrets.
1 100 ml de chemins de câbles.
65 appareillages à installer.
158 luminaires.
1 équipement d'alarme type 1 à étendre.
7 détecteurs incendie.
10 diffuseurs sonores ou lumineux.
Asservissement clapets coupe-feu, exutoires, portes.
20 prises Rj45 cat 6a, câblage catégorie 7.
1 ventilo-convecteurs.
4 radiateurs.
1 climatisation.
1 production d'air comprimé neuve 314 m
16 prises d'air comprimé.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-25 📅
Nom: Eurovia Midi-Pyrenees
Adresse postale: boulevard de Ratalens
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.eurovia.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2017-07-28 📅
Nom: GTM Sud-Ouest TPGC
Adresse postale: 90 route de Seysses, BP 78103
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31081
Adresse Internet: http://www.gtm-sudouest-tpgc.fr 🌏
Nom: Sarec
Adresse postale: 2 boulevard de l'industrie, ZI Pahin, CS 30001
Commune postale: Tournefeuille
Code postal: 31170
Adresse Internet: http://www.fayat.com/Filiales/SAREC/SAREC-Toulouse 🌏
Nom: Constructions Saint Eloi
Adresse postale: 2 chemin d'el Pey, BP 80105
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31772
Adresse Internet: http://www.saint-eloi.eu 🌏
Nom: Ineo MPLR
Adresse postale: 16 rue Claude Marie Perroud, BP 34749
Code postal: 31047
Adresse Internet: http://www.engie-ineo.fr/mplr 🌏
Nom: Tunzini
Adresse postale: 5 rue Isaac Newton, CS 80019
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31831
Adresse Internet: http://www.tunzini-toulouse.fr/fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article…
… L.551-5 du Code de la justice administrative, avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
… L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
… L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2017/S 170-349282 (2017-09-04)
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Fournisseurs:
Constructions Saint Eloi Eurovia Midi-Pyrénées GTM Sud-Ouest TPGC INEO MPLR SAREC Tunzini
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de bâtiments Travaux de construction de locaux... Bâtiments liés aux activités de transport Ouvrages d'art et de génie civil