Dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse 2 — 2017

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse 2 — 2017 pour les hôpitaux universitaire de Strasbourg. il est composé de 20 lots dont le détail figure dans le catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux universitaires de Strasbourg

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2018-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: COST2_2017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chru-strasbourg.fr 🌏
Courrier électronique: pharmacie-secteurachats@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343476&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Date de fin: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289437
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: L'appel d'offre est composé de 20 lots. Merci de vous reporter au catalogue des besoins
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'appel d'offre concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse 2. il est composé de 20 lots.

Description des renouvellements:

Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période de la notification au 31.5.2019 renouvelable 2 fois 1 an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tel que mentionnés dans les documents de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343476&orgAcronyme=x7c 🌏
Commune postale: Strasbourg
Point de contact: Pharmacie — pôle logistique — A l'attention de Caroline McCann, pour les renseignements administratifs / A l'attention de Sandra Wisniewski pour les renseignements techniques
Pays: fr421 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours peuvent être introduits sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit le l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de la jurisprudence du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (req n

Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2017/S 141-289437 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'appel d'offres concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse 2 — 2017 pour les hôpitaux universitaire de Strasbourg. Il est composé de 20 lots dont le détail figure dans le catalogue des besoins.

Valeur totale du marché: 118 535 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'hôpital, BP 426

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 047-103051
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289437
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016, nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes de la notification au 31.5.2019, renouvelable 2 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2021. Lots infructueux: 89-90 lots sans suite: 77-91-94.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'appel d'offre concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour ostéosynthèse 2. Il est composé de 20 lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Incidence économique
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit de la jurisprudence du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (REQ nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 047-103051 (2018-03-07)

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