Desserts artisanaux
Ville de Nice
La consultation a pour objet: l'achat de desserts artisanaux, destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS Neige Azur
- • Ville de Nice
- • Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
- • Produits à base de sucre › Desserts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-09 | Avis de marché |
| 2017-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Desserts
Numéro de référence: VDN-16-1014
Brève description:
“La consultation a pour objet: l'achat de desserts artisanaux, destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Desserts 📦
Code CPV supplémentaire: Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-14 đź“…
Date de publication: 2017-02-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053584
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“A) Échantillons: Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.”
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 25 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 100 000 EUR.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du...”
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Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Date et lieu donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Test des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă : alain.rohou@ville-nice.fr
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Direction des contrats — publics service marchés publics — 45 rue Gioffredo — 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Référence
Informations complémentaires
“A) Échantillons:”
“Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fourniture qu'ils auront...”
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“Les échantillons, qui seront contractualisés, devront être dument étiquetés.”
“Ces étiquettes comporteront pour les échantillons, tant le numéro d'ordre que la référence au modèle y afférent, tel qu'il apparait dans le cahier des...”
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“Les échantillons serviront, à l'analyse du critère 4 Test des produits.”
“Les échantillons seront remis contre récépissé, à l'adresse suivante:”
“Mairie de Nice — service restauration scolaire — unité centrale de production — 264 route de Grenoble — 06200 Nice.”
“Les jours ouvrés: du lundi au jeudi de 8:30 à 17:00 — le vendredi de 8:30 à 15:45.”
“B) Jugement des offres — cf article 6.1 du règlement de consultation.”
“Le prix (60 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures...”
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“La valeur technique (10 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Sous-critère 1: volume et conditionnement des produits — noté sur 18 points.”
“Sous-critère 2: étiquetage des produits- noté sur 2 points.”
“Les performances en matière de protection de l'environnement (10 %).”
“Sous-critère 1: distance entre le lieu de transformation des desserts artisanaux et l'unité centrale de production — noté sur 8 points.”
“Sous-critère 2: mesures prises pour réduire les emballages, les déchets et les consommations énergétiques — noté sur 8 points.”
“Sous-critère 3: démarche de développement durable concernant l'achat de matières premières du marché — noté sur 4 points.”
“Test des produits (20 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Pour ce critère, le soumissionnaire devra fournir un échantillon des produits suivants:”
“1.01: crème glacée vanille — bande de 1600 ml.”
“1.04: sorbet «plein fruit» fraise — bande de 1600 ml.”
“1.39: nougat glacé sans alcool — 150 ml.”
“En cas d'absence de remise d'un échantillon, ou en présence d'un échantillon ne répondant pas aux caractéristiques techniques demandées, l'offre sera...”
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“Chaque échantillon sera noté sur 20, au regard des éléments suivants:”
“Élément 1: goût — sur 9 points.”
“Élément 2: teneur des produits — sur 6 points.”
“Élément 3: présentation / aspect — sur 5 points.”
“Les échantillons, rendus anonymes à l'occasion de leur évaluation, seront notés par un collège de représentants du pouvoir adjudicateur composé de 5 personnes.”
“Chaque membre du collège de représentants du pouvoir adjudicateur attribuera une note sur 20 à chaque échantillon.”
“Pour chaque échantillon, les notes sur 20 attribuées par chaque notateur seront additionnées puis divisées par le nombre de notateurs, et ce, afin d'obtenir...”
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“Les notes moyennes de chaque échantillon seront additionnées puis divisées par le nombre total d'échantillons pour obtenir une note sur 20.”
“En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec...”
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“C) conditions de remise des plis.”
“Cf. Article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 030-053584 (2017-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Desserts
Numéro de référence: VDN-16-1014
Brève description:
“La consultation a pour objet: l'achat de desserts artisanaux, destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Desserts 📦
Code CPV supplémentaire: Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'HĂ´tel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-09 đź“…
Date limite de soumission: 2017-03-14 đź“…
Date de publication: 2017-02-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 030-053584
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“A) Échantillons: Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande.”
“L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur.”
Afficher plus (3)
“Les montants minimum et maximum sont:”
“— montant minimum HT: 25 000 EUR,”
“— montant maximum HT: 100 000 EUR.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Nice.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
“Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.”
Afficher plus (1)
“DUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du...”
“Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste principales livraisons: liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
“Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans...”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-15 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Date et lieu donnée à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Test des produits
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 60 %
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail Ă : alain.rohou@ville-nice.fr
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
fr823 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Direction des contrats — publics service marchés publics — 45 rue Gioffredo — 4ème étage
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Référence
Informations complémentaires
“A) Échantillons:”
“Les soumissionnaires devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fourniture qu'ils auront...”
Afficher plus (33)
“Les échantillons, qui seront contractualisés, devront être dument étiquetés.”
“Ces étiquettes comporteront pour les échantillons, tant le numéro d'ordre que la référence au modèle y afférent, tel qu'il apparait dans le cahier des...”
“Les échantillons serviront, à l'analyse du critère 4 Test des produits.”
“Les échantillons seront remis contre récépissé, à l'adresse suivante:”
“Mairie de Nice — service restauration scolaire — unité centrale de production — 264 route de Grenoble — 06200 Nice.”
“Les jours ouvrés: du lundi au jeudi de 8:30 à 17:00 — le vendredi de 8:30 à 15:45.”
“B) Jugement des offres — cf article 6.1 du règlement de consultation.”
“Le prix (60 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED, calculé à partir des prix figurants au BPU et à partir du montant estimatif d'achats de fournitures...”
“La valeur technique (10 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Sous-critère 1: volume et conditionnement des produits — noté sur 18 points.”
“Sous-critère 2: étiquetage des produits- noté sur 2 points.”
“Les performances en matière de protection de l'environnement (10 %).”
“Sous-critère 1: distance entre le lieu de transformation des desserts artisanaux et l'unité centrale de production — noté sur 8 points.”
“Sous-critère 2: mesures prises pour réduire les emballages, les déchets et les consommations énergétiques — noté sur 8 points.”
“Sous-critère 3: démarche de développement durable concernant l'achat de matières premières du marché — noté sur 4 points.”
“Test des produits (20 %) — ce critère est noté sur 20.”
“Pour ce critère, le soumissionnaire devra fournir un échantillon des produits suivants:”
“1.01: crème glacée vanille — bande de 1600 ml.”
“1.04: sorbet «plein fruit» fraise — bande de 1600 ml.”
“1.39: nougat glacé sans alcool — 150 ml.”
“En cas d'absence de remise d'un échantillon, ou en présence d'un échantillon ne répondant pas aux caractéristiques techniques demandées, l'offre sera...”
“Chaque échantillon sera noté sur 20, au regard des éléments suivants:”
“Élément 1: goût — sur 9 points.”
“Élément 2: teneur des produits — sur 6 points.”
“Élément 3: présentation / aspect — sur 5 points.”
“Les échantillons, rendus anonymes à l'occasion de leur évaluation, seront notés par un collège de représentants du pouvoir adjudicateur composé de 5 personnes.”
“Chaque membre du collège de représentants du pouvoir adjudicateur attribuera une note sur 20 à chaque échantillon.”
“Pour chaque échantillon, les notes sur 20 attribuées par chaque notateur seront additionnées puis divisées par le nombre de notateurs, et ce, afin d'obtenir...”
“Les notes moyennes de chaque échantillon seront additionnées puis divisées par le nombre total d'échantillons pour obtenir une note sur 20.”
“En cas d'égalité de la note globale, c'est le soumissionnaire le mieux placé sur le critère majoritaire qui sera attributaire du présent accord-cadre avec...”
“C) conditions de remise des plis.”
“Cf. Article 7 du règlement de consultation.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Secrétariat général pour les affaires régionales — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 030-053584 (2017-02-09)
Avis d'attribution de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45673.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 đź“…
Date de publication: 2017-06-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207395
Se réfère à l'avis: 2017/S 030-053584
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande....”
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“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir,...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 104-207395 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45673.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 đź“…
Date de publication: 2017-06-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207395
Se réfère à l'avis: 2017/S 030-053584
Numéro JO-S: 104
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre avec bons de commande....”
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.”
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-25 đź“…
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir,...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2017/S 104-207395 (2017-05-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)