Désherbage des allées et des cours pavées
Epcmdn-Versailles
Le présent marché public a pour objet le désherbage des allées et des cours pavées affecté à l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles et de Marly.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-29 | Avis de marché |
| 2017-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 2017-19-DPJ
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: bmdpj@chateauversailles.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-340113
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles et de Marly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 046 260 000 14
Contact
Point de contact: Mme Catherine Pégard, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 165-340113 (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Numéro de référence: 2017-19-DPJ
Brève description:
Le présent marché public a pour objet le désherbage des allées et des cours pavées affecté à l'Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles et de Marly.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: bmdpj@chateauversailles.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-340113
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
La visite du site est obligatoire et aura lieu dans les conditions décrites à l'article 7.2 du règlement de la consultation. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I-1° et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats peuvent transmettre leur pli soit sur support papier soit par voie électronique sur le profil d'acheteur (http://chateauversailles.achatpublic.com) selon les modalités de transmission décrites à l'article 6 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire en application des dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est exécuté en partie par l'exécution de prestations forfaitaires représentant le minimum annuel et par l'émission de bons de commande d'un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT en application des dispositions de l'article 80 du décret précité. La nature des prestations à réaliser et leurs conditions d'exécution sont décrites dans le cahier des clauses techniques.
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Description des renouvellements:
Le présent marché public prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 (un) an. Il sera reconduit tacitement par périodes successives de 1 (un) an, sans que sa durée totale excède 4 (quatre) ans.
Description des options:
En application de l'article 30-I-7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un nouveau marché public pourra être conclu pour la réalisation de prestations similaires. Il sera exécuté par l'attributaire du marché public.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Versailles et de Marly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, ou le formulaire «DC1»,
— en cas de groupement, une habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la ou des personne(s) habilitée(s) à engager le(s) candidat(s),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— si le candidat ne fournit pas le formulaire DC1, une déclaration sur l'honneur pour justifier ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 046 260 000 14
Contact
Point de contact: Mme Catherine Pégard, présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_M05r6FFjAY&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 165-340113 (2017-08-29)
Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459619
Se réfère à l'avis: 2017/S 165-340113
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon critères énonces dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
Source: OJS 2017/S 221-459619 (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet le désherbage des allées et des cours pavées affecté à l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles et de Marly.
Valeur totale du marché: 655751.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 221-459619
Se réfère à l'avis: 2017/S 165-340113
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Le présent marché public est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 I 1° et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il comprend une part traitée à prix global et forfaitaire représentant le minimum annuel d'un montant de 163 937,80 EUR HT soit 655 751,20 EUR HT sur les 4 ans comme indiqué section V 2 4 et une part traitée à prix unitaires conformément à la section II 2 4. Le présent marché public prend effet à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale de 1 an et sera reconduit tacitement par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale excède 4 ans. Référence de l'avis initial: annonce n° 17-121603 mise en ligne au BOAMP le 30.8.2017.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire en application des dispositions de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il est exécuté en partie par l'exécution de prestations forfaitaires représentant le minimum annuel et par l'émission de bons de commande d'un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT en application des dispositions de l'article 80 du décret précité. La nature des prestations à réaliser et leurs conditions d'exécution sont décrites dans le cahier des clauses techniques.
Afficher plus
En application de l'article 30-i-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, un nouveau marché public pourra être conclu pour la réalisation de prestations similaires. Il sera exécuté par l'attributaire du marché public.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon critères énonces dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅
Source: OJS 2017/S 221-459619 (2017-11-14)
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