Dah170520

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de pains et de viennoiseries repartis par services pour la prestation du petit-déjeuner.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-03 Avis de marché
2017-06-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Numéro de référence: DAH170520
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries repartis par services pour la prestation du petit-déjeuner.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Code CPV supplémentaire: Petits pains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=319923&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-03 📅
Date limite de soumission: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 027-047239
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr ou retirés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00, à l'adresse suivante: Assistance publique – hôpitaux de Marseille Direction des achats, approvisionnements et services logistiques Secteur des marches — 2e étage Dah170520 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites à l'article 8 du règlement de la consultation. Les pièces relatives à la candidature et à l'offre sont décrites à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Chaque candidat ayant présenté une offre jugée recevable, c'est-à-dire non réputée « irrégulière », « inappropriée » ou « inacceptable » au sens de l'article 59 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons pour l'ensemble des produits notés dans le bordereau de prix (Cf article 12 du règlement de la consultation). Les dispositions relatives à la dématérialisation sont décrites à l'article 17 du règlement de consultation. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours. Il prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non conformité suspendra le délai. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le mode de financement est celui d'exploitation du budget de l'AP-HM. Les documents à fournir par le candidat auxquels il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 19 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 3 fois un an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme logistique de l'AP-HM 167, chemin de Saint-Louis au Rove 13016 Marseille.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail article 13 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur organoleptique (détail article 13 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Cout (détail article 13 du règlement de la consultation)
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dossiers peuvent être téléchargés sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr ou retirés, du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00, à l'adresse suivante:
Assistance publique – hôpitaux de Marseille
Direction des achats, approvisionnements et services logistiques
Secteur des marches — 2e étage
Dah170520
80 rue Brochier
13354 Marseille Cedex 05
Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont décrites à l'article 8 du règlement de la consultation.
Les pièces relatives à la candidature et à l'offre sont décrites à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Chaque candidat ayant présenté une offre jugée recevable, c'est-à-dire non réputée « irrégulière », « inappropriée » ou « inacceptable » au sens de l'article 59 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sera tenu de fournir des échantillons pour l'ensemble des produits notés dans le bordereau de prix (Cf article 12 du règlement de la consultation).
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Les dispositions relatives à la dématérialisation sont décrites à l'article 17 du règlement de consultation.
Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 50 jours.
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Il prendra effet à compter de la date de réception de la facture, sous réserve que la marchandise soit reconnue conforme et la facture validée. Toute non conformité suspendra le délai.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque centrale européenne en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Le mode de financement est celui d'exploitation du budget de l'AP-HM.
Les documents à fournir par le candidat auxquels il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 19 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 027-047239 (2017-02-03)
Avis d'attribution de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains et de viennoiseries répartis par services pour la prestation du petit-déjeuner.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr/ 🌏
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212329
Se réfère à l'avis: 2017/S 027-047239
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante: AP-HM, Direction des achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax: 04.91.38.13.11.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme Logistique de l'AP-HM 167, chemin de Saint-Louis au Rove, 13016 Marseille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur rendez-vous de 9:00 à 16:00 à l'adresse suivante:
AP-HM, Direction des achats, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax: 04.91.38.13.11.
Source: OJS 2017/S 106-212329 (2017-06-01)
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