Création et mise en place de la décoration du village de Noël 2017, place de la Liberté

Ville de Toulon

A l'occasion des Fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un « Village de Noël » sur la place de la Liberté, à Toulon comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale.
Le « Village de Noël » édition 2017 sera ouvert du 22 novembre au 31 décembre 2017.
Le présent marché porte sur la décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017.
Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site (comme indiqué sur le plan joint en annexe no1 au présent document).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de divertissement › Services de zones récréatives

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-09-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de zones récréatives
Numéro de référence: AOO PSV Décoration village de Noël 2017
Brève description:

A l'occasion des Fêtes de fin d'année, la Ville de Toulon implante un « Village de Noël » sur la place de la Liberté, à Toulon comportant une cinquantaine de chalets mis à disposition de divers exposants, ainsi qu'un manège pour les enfants et une crèche provençale. Le « Village de Noël » édition 2017 sera ouvert du 22 novembre au 31 décembre 2017. Le présent marché porte sur la décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017. Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site (comme indiqué sur le plan joint en annexe no1 au présent document).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de zones récréatives 📦
Code CPV supplémentaire: Services de zones récréatives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-08-28 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Date de début: 2017-11-20 📅
Date de fin: 2018-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290163
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le règlement interviendra par application d'un prix global et forfaitaire figurant dans la DPGF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le « Village de Noël » édition 2017 sera ouvert du 22 novembre au 31 décembre 2017.

Le présent marché porte sur la décoration à ciel ouvert de ce village, dont les éléments seront mis à disposition de la Ville de Toulon, par voie de location, pour toute la durée du Village de Noël 2017.

Ladite décoration, d'inspiration traditionnelle sur le thème de NOEL, laissée à l'initiative du titulaire, doit présenter des qualités esthétiques et mettre en valeur le site (comme indiqué sur le plan joint en annexe no1 au présent document).

Valeur totale estimée: 95 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le règlement interviendra par application d'un prix global et forfaitaire figurant dans la DPGF.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Toulon, Place de la Liberté.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du RC. La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (Art39-Ii loi du 9/12/2016) — certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents — le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254-5 du code du travail — extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion — copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire) Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Ville.
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le sénateur — maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le ou les accords-cadres(acte(s) d'attribution valant engagement) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la Collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les prestations seront rémunérées en application de la décomposition globale et forfaitaire.

La durée indiquée au Ii.2.7 est une durée prévisionnelle.

Le marché est passé pour une durée comprise à l'intérieur des deux dates suivantes:

Début du marché: la date de notification

terme du marché: après enlèvement sans réserve des divers éléments de décoration et remise en état de la Place de la Liberté, dûment constatée par les services de la Ville de Toulon.

La date de cette remise en état est prévue début janvier 2018, soit après la fermeture du Village de Noël 2017.

Le marché ne fera pas l'objet de reconduction.

Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée.

Estimation de la rubrique Ii.1.5 est annoncée en euros (H.T.) sur la durée initiale.

chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés:

Le critère de la valeur technique, noté sur 13 points;

Le critère prix noté sur 07 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours: *Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon
Adresse postale: cf. Coordonnées ci-dessus
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Source: OJS 2017/S 141-290163 (2017-07-21)

Avis d'attribution de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La création et la mise en place de la décoration du village de Noël 2017, à ciel ouvert, et clefs en mains et par voie de location, sur la commune de Toulon. Le village de Noël édition 2017 sera ouvert de du 22.11.2017 au 31.12.2017.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Ville de Toulon, Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le sénateur maire de Toulon — ancien ministre
Contact
Téléphone: +33 494368994 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366887
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-290163
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Chaque offre est notée sur 20 points décomposés sur la base de 2 critères pondérés : 1) Le critère valeur technique apprécié, noté sur 13 points; 2) Le critère prix noté sur 7 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La création et la mise en place de la décoration du village de Noël 2017, à ciel ouvert, clefs en mains et par voie de location.

Informations complémentaires:

Chaque offre est notée sur 20 points décomposés sur la base de 2 critères pondérés :

1) Le critère valeur technique apprécié, noté sur 13 points;

2) Le critère prix noté sur 7 points.

Référence
Informations complémentaires

En date du 12.9.2017, le pouvoir adjudicateur a déclaré le présent marché infructueux, une procédure sera très prochainement relancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

Référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);

Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2017/S 179-366887 (2017-09-14)

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