Création de 4 portions de réseau de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole (Lyon)

Dalkia Centre Est

Consultation pour la fourniture et la pose de 4 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon.
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-07 Avis de marché
2018-04-30 Avis d'attribution de marché
2018-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose de 4 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: DALKIA Centre Est
Adresse postale: 2/4 avenue des Canuts
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx en Velin
Contact
Adresse Internet: http://www.dalkia.fr 🌏
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-22 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-494734
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 15.4.2018. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose de 4 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon.
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Surville.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Lyon 7
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de démarrage: 15.4.2018. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
Intitulé du lot: Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder La Doua
Numéro du lot: 2
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 1 000 m en DN300 environ.
Le marché comprend une tranche ferme ainsi qu'une tranche optionnelle, portant sur la conception / réalisation d'une chambre de dégagement.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Description des options: Voir description rubrique II.2.4.
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de démarrage: 1.6.2018. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Intitulé du lot: Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Villeurbanne Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 2 000 m en DN350 environ.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Intitulé du lot: Création d'une portion de réseau de chauffage urbain pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Vercors
Numéro du lot: 4
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain sur Lyon 7
— un tronçon en basse pression en tubes pré-isolés pour 3 000 m environ avec franchissement du Rhône par pose de supports intégrés à un pont de 250 m,
— un tronçon en vapeur (DN < ou = à 150) et un tronçon en eau surchauffée pour 500 m environ.
Le marché comprend une tranche ferme ainsi qu'une tranche optionnelle portant sur une portion du réseau basse pression.
Valeur estimée hors TVA: 4 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date prévisionnelle de début (tranche ferme): 1.6.2018. Fin de la tranche optionnelle: juin 2019 environ. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. Dalkia se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, décrites dans le DCE.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Métropole de Lyon — Lyon et Vénissieux.
Métropole de Lyon — Villeurbanne.
Métropole de Lyon (Lyon).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature:
formulaire DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et d'être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays.
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Un formulaire DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous:
Un extrait KBIS ou équivalent (document permettant l'identification de la société).
Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. Le candidat doit apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché.
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Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants.
Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement.
Situation économique et financière:
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles.
Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les 3 dernières années.
Attestation d'assurance RC.
Attestation d'assurance décennale confirmant explicitement l'application des garanties aux ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant l'article L. 243-1-1 du code des assurances, et présentant un montant de garanties en dommages matériels correspondant à la valeur de chaque lot ou du lot le plus important pour lequel l'entreprise présente sa candidature; ou alternativement, à ce stade de la procédure, une lettre d'engagement d'un assureur attestant de la capacités de l'entreprise à souscrire en cas d'attribution du marché une assurance décennale garantissant les ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance et pour un montant de garanties conforme aux montants précités.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires minimal exigé sur les 3 dernières années:
— pour les lots 1 et 4 : 6 000 000 EUR minimum,
— pour le lot 2 : 2 600 000 EUR minimum?
— pour le lot 3 : 5 400 000 EUR minimum.
Assurance RC:
Lot 1: garanties minimales avant et après réception: 4 500 000 EUR par sinistre pour les dommages matériels et 1 000 000 EUR par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Lots 2,3,4: garanties minimales avant et après réception: 4 500 000 EUR par sinistre pour les dommages matériels et 500 000 EUR par sinistre pour les dommages immatériels, consécutifs ou non.
Assurance décennale (pour ouvrages non soumis à l'obligation d'assurance suivant l'article L. 243-1-1 du code des assurances): comme décrit ci-dessus, garanties d'un montant supérieur ou égal à la valeur de chaque lot (ou du lot le plus important auquel l'entreprise candidate).
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Capacité technique et professionnelle:
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée en fonction des paramètres suivants sans ordre de priorité:
Indication des techniciens ou des organismes techniques, intégrés ou non au candidat, auxquels le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'installation.
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et précisant qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveaux de formation et expérience des techniciens ou organismes techniques.
Qualité des références indiquées, appréciées en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations de bonne fin d'exécution. Pour le lot 4, les entreprises devront produire, en plus de références dans la réalisation de réseaux basse pression en tubes pré-isolés, des références dans la réalisation de tuyauteries eau surchauffée et de tuyauteries vapeur conformes à la réglementation française et justifiées par la production d'attestations de bonne fin d'exécution.
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Attester de la fourniture de tubes «Certifiés CSTB certified».
Être en possession de la licence sisKMR© ou équivalent garantissant une conception et des notes de calcul fournies suivant la norme EN13941/2009.
Pour le lot 4, attester également de la possession d'une licence d'un logiciel de calcul permettant de garantir la conception et les notes de calcul des réseaux eau surchauffée et vapeur en conformité avec la réglementation française.
Certification ISO9001 et ISO14001.
Certificat attestant d'une valeur de conductivité thermique de la mousse polyuréthane des tubes pré-isolés inférieure ou égale à 0,0276 W/(m.K) valeur obtenue suivant la procédure indiquée dans la norme EN253/2011.
Liste et brève description des règles et critères:
Dalkia Centre Est fera application de l'article 53.2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % à laquelle pourra être substituée une garantie bancaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à l'avancement selon échéancier défini dans le DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané d'entreprises solidaire, avec mandataire.

Procédure
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Capacité économique, financière, technique et professionnelle appréciée selon les modalités précisées par le présent avis de publicité.
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse Internet: www.dalkia.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure de passation sera entièrement dématérialisée. La remise des candidatures sur la plateforme e-marchespublics.com est obligatoire et requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique conforme aux spécifications techniques réglementaires et en cours de validité.
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L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires (article 30.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2017/S 238-494734 (2017-12-07)
Avis d'attribution de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017/S 238-494734
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Dalkia Centre Est
Commune postale: Vaulx-en-Velin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date de publication: 2018-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-190460
Se réfère à l'avis: 2017/S 238-494734
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 15.4.2018 La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. Date prévisionnelle de démarrage: 15.4.2018 La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Création d'une portion de réseau de chauffage urbain en tubes pré-isolés pour le réseau de chaleur urbain Centre Métropole — Feeder Surville
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Lyon 7e, Lyon 8e et Vénissieux, d'une longueur approximative de 3 000 m en DN 450 environ. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité…), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Informations complémentaires: Date prévisionnelle de démarrage: 15.4.2018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon — Lyon et Vénissieux

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-10 📅
Nom: Wannitube
Numéro d'enregistrement national: RCS Lyon 400 024 634
Adresse postale: 23 rue Royale
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@wannitube.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.wannitube.fr/ 🌏
Nom: Sogea Rhone Alpes
Numéro d'enregistrement national: RCS Lyon 344 352 448
Adresse postale: 34 rue Antoine Primat
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: contact@vinci-construction.fr 📧
Adresse Internet: https://www.vinci-construction.fr/ 🌏
Nom: Snctp
Numéro d'enregistrement national: RCS Dijon 017 050 667
Adresse postale: Impasse du docteur Quignard ZIN
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Courrier électronique: cana.dijon@snctp.com 📧
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.rogermartinsa.com/snctp 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 084-190460 (2018-04-30)
Avis d'attribution de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose de 4 portions de réseaux de chauffage urbain sur Lyon. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2/4,avenue des Canuts
Commune postale: VAULX En VELIN

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 084-190461
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage: 1.6.2018. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. Date prévisionnelle de démarrage: 1.6.2018. La durée indiquée est prévisionnelle: le marché s'achève à la réception du réseau sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des composants du réseau, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces, la réalisation des jonctions, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés, sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 1 000 m en DN300 environ. Le marché comprend une tranche ferme ainsi qu'une tranche optionnelle, portant sur la conception / réalisation d'une chambre de dégagement. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Description des options: Les options sont définies dans les DCE.
Brève description:
Consultation pour la fourniture et la pose d'un réseau de chauffage urbain basse pression en tubes pré-isolés sur Villeurbanne, d'une longueur approximative de 2 000 m en DN350 environ. Le marché comprendra la conception du réseau (études d'exécution, note de calcul de flexibilité...), la fourniture des éléments pré-isolés, la réalisation de la tranchée, la pose et la soudure des pièces pré-isolées, la réalisation des kits de jonction, les essais, le remblaiement des tranchées et les réfections provisoires.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon — Villeurbanne

Référence
Informations complémentaires
Les incohérences et imprécisions du Dossier de Consultation des Entreprises ont conduit l'entité adjudicatrice à recevoir des offres initiales dépassant les crédits budgétaires alloués à ces 2 opérations. Compte tenu de ces dépassements budgétaires importants, il n'apparaît pas possible à ce jour de poursuivre les 2 consultations sans apporter des modifications substantielles aux DCE.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
37 Rue Servient
Source: OJS 2018/S 084-190461 (2018-04-30)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
SNCTP Sogea Rhône Alpes Wannitube
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Ouvrages annexes pour canalisations d'eau Travaux de construction de réseaux de...