Contrat-cadre 2017-01 «Observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme»

Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats

Contrat-cadre 2017-01 «Observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/SGA/SPAC/S-direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Prestations de services pour la collectivité › Services de défense

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-26	Avis de marché
2021-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défense
Numéro de référence: 433233-SGA-SPAC-SDA-BPI
Brève description:

Contrat-cadre 2017-01 «Observatoire des conflits futurs; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défense 📦
Code CPV supplémentaire: Services de défense 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/SPAC/S-Direction des achats
Adresse postale: 60 boulevard du Général Martial Valin, PC2, CS 21623
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: spac-sda.bpi.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 228242170 📞
Fax: +33 228242131 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340803&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-26 📅
Date limite de soumission: 2017-09-14 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-295458
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Néant.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 37 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juadm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 143-295458 (2017-07-26)

Avis d'attribution de marché (2021-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020_001574-SGA-SPAC-SDA-BPI
Brève description:

contrat-Cadre no2020-01 " Observatoire des conflits futurs ; déclinaisons capacitaires et impacts opérationnels à moyen et long terme "

Valeur totale du marché: 1 161 360 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Sga/Spac/S-Direction des achats
Adresse postale: 60 boulevard du Général Martial Valin - cS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-31 📅
Date de publication: 2021-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 150-398586
Se réfère à l'avis: 2017/S 143-295458
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

les documents administratifs communicables au sens du code des relations entre le public et l'administration peuvent être demandés à l'adresse suivante : Minarm/Sga/Sdpamg/Bpi - 60 boulevard du Général Martial Valin - cS 21623 - 75509 Paris Cedex 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce contrat comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire.La durée totale de l'accord cadre est de 36 mois à compter de la date de la réunion de lancement. Cette réunion se tient :- dans un délai maximum d'un mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre (T0), si le marché est notifié le 16 mars 2021 au plus tard ;- dans un délai maximum de six mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre (T0), si le marché est notifié après le 16 mars 2021. Le montant total minimum de l'accord-cadre correspond au montant total des 5 postes forfaitaires, qui se rapportent à la remise de 3 études avec synthèse, à la remise de 12 notes de recherche, à l'organisation de 12 petits déjeuners débats dématérialisés, à l'organisation de 3 conférences dématérialisées et à l'édition et l'alimentation d'un fil twitter.Le montant total maximum de l'accord-cadre correspond au montant total des 5 postes forfaitaires, additionné à 6 fois le prix unitaire d'une note d'analyse, additionné à 6 fois le prix unitaire d'une réunion de travail restreinte, additionné à 2 fois le prix unitaire d'une conférence supplémentaire en présentiel, additionné à 12 fois le prix unitaire de la transformation d'un petit déjeuner débat dématérialisé en petit déjeuner débat en présentiel , additionné à 3 fois le prix unitaire de la transformation d'une conférence dématérialisée en conférence en présentiel

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-29 📅
Nom: fondation pour La Recherche Stratégique (Frs)
Adresse postale: 4 bis rue des Pâtures
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.frstrategie.org 🌏
Nom: institut Français des Relations Internationales (Ifri)
Adresse postale: 27 rue de la Procession
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75740
Adresse Internet: https://www.ifri.org 🌏
Valeur totale du marché: 1 161 360 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 150-398586 (2021-07-31)

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