Construction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Montaudran-St Exupéry du CCAS de Toulouse

CCAS de Toulouse

Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 80 lits en R+3.
Le rez-de-chaussée abrite les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux, l'UHR.
Les 2 premiers étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux logistiques.
Le troisième et dernier étage comprend les locaux du personnel et locaux techniques. Lieu(X) d'exécution: ZAC de Montaudran, avenue de Lespinet — 31100 Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-11-28 Avis de marché
2018-01-08 Informations complémentaires
2018-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: Ehpad montaudran-st exupery
Brève description:
Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 80 lits en R+3. Le rez-de-chaussée abrite les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux, l'UHR. Les 2 premiers étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux logistiques. Le troisième et dernier étage comprend les locaux du personnel et locaux techniques. Lieu(X) d'exécution: ZAC de Montaudran, avenue de Lespinet — 31100 Toulouse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de façade 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de portails 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Installations de chauffage 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Revêtements de sol 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Serrurerie 📦
Services d'installation de matériel médical 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marion.lebiez@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561588584 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 231-480905
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Les modalités concernant les heures d'insertion professionnelle sont énoncées à l'article 2.5 du règlement de la consultation et 1.3 du CCAP. Les dispositions de répartition des dépenses communes (compte prorata) sont énoncées à l'article 3.3 du CCAP et dans le CCTP Lot 00. Le titulaire désigné pour la gestion du compte prorata est le titulaire du lot principal (le lot no 2 — gros oeuvre). Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 16.5 mois et se décompose comme suit: période de préparation + synthèse: 2.5 mois — travaux: 14 mois Critères de jugement des offres pour les lots nº 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17: Prix des prestations 60 % Valeur technique 40 % La valeur technique sera jugée au vu du mémoire technique dont le contenu est mentionné à l'article 6 du RC et noté sur 40: 1. Moyens humains et matériels affectés à cette opération noté sur 10 points. 2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier noté sur 10 points. 3. Qualité des matériel et matériaux au vu des fiches techniques noté sur 10 points. 4. Qualité du planning prévisionnel noté sur 10 points Critères de jugement des offres pour les lots nº 01, 09, 10, 18: Prix des prestations 60 % Valeur technique 40 % La valeur technique sera jugée au vu du mémoire technique dont le contenu est mentionné à l'article 6 du Rc Et noté sur 40: 1. Moyens humains et matériels affectés à cette opération noté sur 10 points. 2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier noté sur 10 points 3 — qualité des matériel et matériaux au vu des fiches produits spécifiques à compléter noté sur 10 points 4 — qualité du planning prévisionnel noté sur 10 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet consiste en la réalisation d'un EHPAD de 80 lits en R+3.
Le rez-de-chaussée abrite les locaux communs, les locaux de service, les locaux médicaux, l'UHR.
Les 2 premiers étages contiennent les chambres des résidents, des salles à manger et des locaux logistiques.
Le troisième et dernier étage comprend les locaux du personnel et locaux techniques. Lieu(X) d'exécution: ZAC de Montaudran, avenue de Lespinet — 31100 Toulouse.
Valeur totale estimée: 7 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vrd — terrassement — démolition — abattage
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 300 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 2 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enduits — revêtements de façades Bois
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 202 130 EUR 💰
Intitulé du lot: Etanchéité — zinguerie
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 247 090 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 503 090 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 06
Valeur estimée hors TVA: 437 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Portail Automatique
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 11 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — isolation — gaines Coupe-Feu
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 381 792 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité — courants Forts — courants Faibles — groupe Électrogène
Numéro du lot: 09
Valeur estimée hors TVA: 653 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — rafraichissement
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 941 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cuisine Collective — équipements — aménagements
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 291 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols durs — faïences
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 16 660 EUR 💰
Intitulé du lot: Peintures — tapisserie
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 157 826 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 177 880 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 159 660 EUR 💰
Intitulé du lot: Lève-Malades
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 50 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espaces Verts — aménagements extérieurs — clôtures
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 92 300 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché comporte une clause de promotion de l'emploi dont le respect est obligatoire. En application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 (art 1.3 du CCAP). Le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de
Lot 1/150 h.
Lot 2/1 650 h.
Lot 4/150 h.
Lot 5/300 h.
Lot 6/200 h.
Lot 8/300 h.
Lot 9/450 h.
Lot 10/650 h.
Lot 11/150 h.
Lot 13/150 h.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services techniques du CCAS de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les modalités concernant les heures d'insertion professionnelle sont énoncées à l'article 2.5 du règlement de la consultation et 1.3 du CCAP. Les dispositions de répartition des dépenses communes (compte prorata) sont énoncées à l'article 3.3 du CCAP et dans le CCTP Lot 00. Le titulaire désigné pour la gestion du compte prorata est le titulaire du lot principal (le lot no 2 — gros oeuvre). Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 16.5 mois et se décompose comme suit: période de préparation + synthèse: 2.5 mois — travaux: 14 mois Critères de jugement des offres pour les lots nº 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17: Prix des prestations 60 % Valeur technique 40 % La valeur technique sera jugée au vu du mémoire technique dont le contenu est mentionné à l'article 6 du RC et noté sur 40:
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1. Moyens humains et matériels affectés à cette opération noté sur 10 points.
2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier noté sur 10 points.
3. Qualité des matériel et matériaux au vu des fiches techniques noté sur 10 points.
4. Qualité du planning prévisionnel noté sur 10 points Critères de jugement des offres pour les lots nº 01, 09, 10, 18: Prix des prestations 60 % Valeur technique 40 % La valeur technique sera jugée au vu du mémoire technique dont le contenu est mentionné à l'article 6 du Rc
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Et noté sur 40:
2. Qualité de l'organisation mise en place sur le chantier noté sur 10 points 3 — qualité des matériel et matériaux au vu des fiches produits spécifiques à compléter noté sur 10 points 4 — qualité du planning prévisionnel noté sur 10 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal d'instance de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché. Jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique suivant la notification du contrat, et, en l'absence d'avis d'attribution, Dans les 6 mois à compter du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, Conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 4.4.2014 no358994 «Département du Tarn-et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: esplanade Rodesse 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Source: OJS 2017/S 231-480905 (2017-11-28)
Informations complémentaires (2018-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Montaudran-St Exupéry du CCAS de Toulouse
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas de Toulouse
Adresse postale: 2, Bis rue de Belfort
Commune postale: Toulouse cedex 6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 006-008649
Se réfère à l'avis: 2017/S 231-480905
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2018/S 006-008649 (2018-01-08)
Avis d'attribution de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de Montaudran-Saint-Exupéry du CCAS de Toulouse.
Valeur totale du marché: 7297692.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156555
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd — Terrassement — Démolition — Abattage
Brève description: Vrd — Terrassement — Démolition — Abattage.
Intitulé du lot: Gros ŒUvre
Brève description: Gros ŒUvre.
Intitulé du lot: Enduits - revêtements de façades Bois
Brève description: Enduits - revêtements de façades Bois.
Intitulé du lot: Etanchéité - zinguerie
Brève description:
Etanchéité - zinguerie.
Menuiseries extérieures aluminium.
Menuiseries intérieures.
Portail Automatique.
Intitulé du lot: Plâtrerie - isolation - gaines Coupe-Feu
Brève description: Plâtrerie - isolation - gaines Coupe-Feu.
Intitulé du lot: Electricité - courants Forts - courants Faibles - groupe Electrogène
Brève description: Electricité - courants Forts - courants Faibles - groupe Electrogène.
Intitulé du lot: Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation - rafraichissement
Brève description: Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation - rafraichissement.
Intitulé du lot: Cuisine Collective - equipements - aménagements
Brève description: Cuisine Collective - equipements - aménagements.
Intitulé du lot: Sols durs - faïences
Brève description: Sols durs - faïences.
Intitulé du lot: Peintures - tapisserie
Brève description:
Peintures - tapisserie.
Sols souples.
Serrurerie.
Lève-Malades.
Ascenseurs.
Intitulé du lot: Espaces Verts - aménagements extérieurs - clôtures
Brève description: Espaces Verts - aménagements extérieurs - clôtures.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché. Jusqu'au 31
— recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse, Conformément à l'arrêt du conseil d'Etat du 4.4.2014 nº 358994 « Département du Tarn-et-Garonne », ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Esplanade Rodesse 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2018/S 071-156555 (2018-04-10)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Arjohuntleigh ASO Becanne SAS Environnement et Services bonnet thirode (mandataire) cef-b ravalement eiffage construction mp engie ineo Entreprise de serrurerie Toulousaine Gallego isol agro (co-traitant)
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Clôtures Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Structures de construction diverses Revêtements de sol