Construction d'un Institut de formation aux métiers de la santé à Montbéliard (25)
L'Hôpital Nord Franche-Comté
Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200).
L'établissement accueillera environ 750 étudiants.
Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles sont associés un volume et un type de traitement de façade:
— l'amphithéâtre/espace de détente
— le pôle tertiaire/logistique
— le pôle formation.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Courvoisier Stores et Fermetures
- • Eiffage construction franche-comte
- • Eiffage Route Nord Est SNC
- • EIMI
- • Mettey
- • SAS l'Aube
- • SASU — CRRI 2000
- • sogycobois
- • SPIE EST
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Construction d'établissements d'enseignement supérieur
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-08 | Avis de marché |
| 2017-03-16 | Informations complémentaires |
| 2017-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'établissements d'enseignement supérieur
Numéro de référence: HNFC/TVX/2017/001
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction d'établissements d'enseignement supérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982667 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
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“L'établissement accueillera environ 750 étudiants.”
“Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles...”
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“— l'amphithéâtre/espace de détente”
“— le pôle tertiaire/logistique”
“— le pôle formation.”
Intitulé du lot: Terrassement — vrd paysage — gros oeuvre — maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce macro-lot 1 comporte les prestations suivantes:”
“— terrassements,”
“— gros oeuvre — maçonnerie,”
“— fondations spéciales,”
“— voiries — réseaux divers — mobiliers,”
“— signalisation,”
“— espaces verts.”
Valeur estimée hors TVA: 3 260 530 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
“Prestations similaires (article 30-7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016).”
Informations complémentaires:
“Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
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Intitulé du lot: Clos couvert
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce macro-lot 2 comporte les prestations suivantes:”
“— étanchéité,”
“— panneaux de façades en ossature bois,”
“— bardage et revêtement de façades,”
“— menuiseries extérieures,”
“— métallerie, serrurerie.”
Valeur estimée hors TVA: 2 392 970 EUR 💰
Description des options:
“L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à la réalisation des prestations similaires à celles décrites dans les cahiers des clauses techniques...”
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Informations complémentaires:
“— prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives:”
“— remplacement du parement de façade en fibre par un parement en résine de synthèse,”
“— modification du calepinage des cassettes métalliques en façade Dim 1200 X ht 3500 m,”
“— gril technique,”
“— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques dans le CCAP et son annexe).”
Intitulé du lot: Second oeuvre
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce macro-lot 3 comporte les prestations suivantes:”
“— menuiseries intérieures,”
“— plâtrerie,”
“— plafonds suspendus,”
“— peinture,”
“— revêtements de sols souples,”
“— carrelage, faïence.”
Valeur estimée hors TVA: 1 665 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative: Revêtement de sol souple PVC en remplacement de la résine.”
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire.”
Valeur estimée hors TVA: 975 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“— Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative:”
“Protection anti-tartre.”
“— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
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Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Électricité courants forts et faibles.”
Valeur estimée hors TVA: 88 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
“36 vidéoprojecteurs interactifs salle de cours.”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Ascenseurs.”
Valeur estimée hors TVA: 1 495 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus universitaire des portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.”
“Campus universitaire des Portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Inscription sur un registre professionnel.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3...”
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“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec indication du montant, de la date et du lieu d'exécution des travaux”
“— certificats de qualification professionnelle ou équivalences requis. la liste complète des qualifications requises est détaillée dans le rc (qualibat,...”
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“— le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 à 5:”
“Pour promouvoir l'emploi aidé, l'HNFC souhaite faire appel à des entreprises soumissionnaires qui oeuvrent en faveur de l'emploi des personnes en parcours...”
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“En application de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, devra,...”
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“Les modalités pratiques relatives à l'application de cette clause sont précisées au CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique de loffre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: Pôle logistique route de Moval CS 90606 Trévenans
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Pays: fr434 🏙️
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Informations complémentaires
“Le délai global d'exécution de 15 mois comprend un mois de préparation de chantier. Il démarre à compter de la notification de l'ordre de service de...”
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“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.”
“Il est disponible à l'adresse suivante:”
“https://www.achat-hopital.com.”
“Les candidats pourront déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation de L'Hnfc:”
“En cas d'envoi papier (dépôt physique ou envoi par la poste), l'adresse est celle indiquée dans le Rc.”
“En cas d'offre papier, tous les documents (candidature et offre) seront fournis sur un support informatique (CD — rom ou clé Usb).”
“De plus, le support informatique ou l'offre dématérialisée contiendra à la fois la version numérisée (Pdf) et la version EXCEL des décompositions du prix...”
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“Pour présenter leur candidature, le candidat devra fournir le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants »...”
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“Ainsi que le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, auquel est joint l'ensemble des...”
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“Pour l'évaluation du critère 1 (qualité technique et méthodologique de l'offre), les éléments d'appréciation sont décrits, avec leur pondération, dans le...”
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“La date limite de dépôt des questions sur achat-hôpital.com est le lundi 3.4.2017.”
“l'hnfc adressera le formulaire ATTRI 1 valant Acte d'engagement (et annexes éventuelles) au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.”
“Il sera signé par le candidat individuel ou l'ensemble des membres du groupement.”
“En signant l'acte d'engagement, le candidat consent formellement aux clauses du marché (documents constitutifs du marché mais également l'offre du...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s) ou un référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).”
“Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 050-091396 (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'établissements d'enseignement supérieur
Numéro de référence: HNFC/TVX/2017/001
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction d'établissements d'enseignement supérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982667 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
“L'établissement accueillera environ 750 étudiants.”
Afficher plus (4)
“Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles...”
“— l'amphithéâtre/espace de détente”
“— le pôle tertiaire/logistique”
“— le pôle formation.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ce macro-lot 1 comporte les prestations suivantes:”
“— terrassements,”
Afficher plus (5)
“— gros oeuvre — maçonnerie,”
“— fondations spéciales,”
“— voiries — réseaux divers — mobiliers,”
“— signalisation,”
“— espaces verts.”
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
“Prestations similaires (article 30-7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016).”
Informations complémentaires:
“Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
Intitulé du lot: Clos couvert
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ce macro-lot 2 comporte les prestations suivantes:”
“— étanchéité,”
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“— panneaux de façades en ossature bois,”
“— bardage et revêtement de façades,”
“— menuiseries extérieures,”
“— métallerie, serrurerie.”
Description des options:
“L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à la réalisation des prestations similaires à celles décrites dans les cahiers des clauses techniques...”
Informations complémentaires:
“— prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives:”
“— remplacement du parement de façade en fibre par un parement en résine de synthèse,”
Afficher plus (3)
“— modification du calepinage des cassettes métalliques en façade Dim 1200 X ht 3500 m,”
“— gril technique,”
“— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques dans le CCAP et son annexe).”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ce macro-lot 3 comporte les prestations suivantes:”
“— menuiseries intérieures,”
Afficher plus (5)
“— plâtrerie,”
“— plafonds suspendus,”
“— peinture,”
“— revêtements de sols souples,”
“— carrelage, faïence.”
Informations complémentaires:
“Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative: Revêtement de sol souple PVC en remplacement de la résine.”
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire.”
Valeur estimée hors TVA: 975 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“— Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative:”
“Protection anti-tartre.”
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“— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Électricité courants forts et faibles.”
Valeur estimée hors TVA: 88 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
“36 vidéoprojecteurs interactifs salle de cours.”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Ascenseurs.”
Valeur estimée hors TVA: 1 495 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Campus universitaire des portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.”
“Campus universitaire des Portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Inscription sur un registre professionnel.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3...”
“Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
Afficher plus (3)
“— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec indication du montant, de la date et du lieu d'exécution des travaux”
“— certificats de qualification professionnelle ou équivalences requis. la liste complète des qualifications requises est détaillée dans le rc (qualibat,...”
“— le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci...”
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 à 5:”
“Pour promouvoir l'emploi aidé, l'HNFC souhaite faire appel à des entreprises soumissionnaires qui oeuvrent en faveur de l'emploi des personnes en parcours...”
Afficher plus (2)
“En application de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, devra,...”
“Les modalités pratiques relatives à l'application de cette clause sont précisées au CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique de loffre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: Pôle logistique route de Moval CS 90606 Trévenans
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Pays: fr434 🏙️
Téléphone: +33 384982661 📞
Référence
Informations complémentaires
“Le délai global d'exécution de 15 mois comprend un mois de préparation de chantier. Il démarre à compter de la notification de l'ordre de service de...”
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.”
Afficher plus (13)
“Il est disponible à l'adresse suivante:”
“https://www.achat-hopital.com.”
“Les candidats pourront déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation de L'Hnfc:”
“En cas d'envoi papier (dépôt physique ou envoi par la poste), l'adresse est celle indiquée dans le Rc.”
“En cas d'offre papier, tous les documents (candidature et offre) seront fournis sur un support informatique (CD — rom ou clé Usb).”
“De plus, le support informatique ou l'offre dématérialisée contiendra à la fois la version numérisée (Pdf) et la version EXCEL des décompositions du prix...”
“Pour présenter leur candidature, le candidat devra fournir le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants »...”
“Ainsi que le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, auquel est joint l'ensemble des...”
“Pour l'évaluation du critère 1 (qualité technique et méthodologique de l'offre), les éléments d'appréciation sont décrits, avec leur pondération, dans le...”
“La date limite de dépôt des questions sur achat-hôpital.com est le lundi 3.4.2017.”
“l'hnfc adressera le formulaire ATTRI 1 valant Acte d'engagement (et annexes éventuelles) au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.”
“Il sera signé par le candidat individuel ou l'ensemble des membres du groupement.”
“En signant l'acte d'engagement, le candidat consent formellement aux clauses du marché (documents constitutifs du marché mais également l'offre du...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Possibilité d'introduire un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s) ou un référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).”
“Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2017/S 050-091396 (2017-03-08)
Informations complémentaires (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trévenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103224
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
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Source: OJS 2017/S 056-103224 (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trévenans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103224
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 56
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une...”
Source: OJS 2017/S 056-103224 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux.”
Valeur totale du marché: 7852905.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216634
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie
Brève description:
“Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie.”
Description des options:
“L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires à celles décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (et...”
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Brève description:
“Clos couvert.”
Intitulé du lot: Second-œuvre
Brève description:
“Second-œuvre.”
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire
Brève description:
“Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire.”
Intitulé du lot: Électricité — courants forts et faibles
Brève description:
“Électricité — courants forts et faibles.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Montbéliard.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique
Qualité technique et méthodologique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au...”
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Source: OJS 2017/S 108-216634 (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marchés de travaux.”
Valeur totale du marché: 7852905.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216634
Numéro JO-S: 108
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie
Brève description:
“Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie.”
Description des options:
“L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires à celles décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (et...”
Brève description:
“Clos couvert.”
Intitulé du lot: Second-œuvre
Brève description:
“Second-œuvre.”
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire
Brève description:
“Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire.”
Intitulé du lot: Électricité — courants forts et faibles
Brève description:
“Électricité — courants forts et faibles.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Montbéliard.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique
Qualité technique et méthodologique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au...”
Source: OJS 2017/S 108-216634 (2017-06-06)
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