Construction d'un Institut de formation aux métiers de la santé à Montbéliard (25)

L'Hôpital Nord Franche-Comté

Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200).
L'établissement accueillera environ 750 étudiants.
Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles sont associés un volume et un type de traitement de façade:
— l'amphithéâtre/espace de détente
— le pôle tertiaire/logistique
— le pôle formation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-08 Avis de marché
2017-03-16 Informations complémentaires
2017-06-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'établissements d'enseignement supérieur
Numéro de référence: HNFC/TVX/2017/001
Brève description:
Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200). L'établissement accueillera environ 750 étudiants. Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles sont associés un volume et un type de traitement de façade: — l'amphithéâtre/espace de détente — le pôle tertiaire/logistique — le pôle formation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction d'établissements d'enseignement supérieur 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: L'hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982667 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-08 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du Campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200).
L'établissement accueillera environ 750 étudiants.
Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles sont associés un volume et un type de traitement de façade:
— l'amphithéâtre/espace de détente
— le pôle tertiaire/logistique
— le pôle formation.
Intitulé du lot: Terrassement — vrd paysage — gros oeuvre — maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce macro-lot 1 comporte les prestations suivantes:
— terrassements,
— gros oeuvre — maçonnerie,
— fondations spéciales,
— voiries — réseaux divers — mobiliers,
— signalisation,
— espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 3 260 530 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options: Prestations similaires (article 30-7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016).
Informations complémentaires:
Ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).
Intitulé du lot: Clos couvert
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce macro-lot 2 comporte les prestations suivantes:
— étanchéité,
— panneaux de façades en ossature bois,
— bardage et revêtement de façades,
— menuiseries extérieures,
— métallerie, serrurerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 392 970 EUR 💰
Description des options:
L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à la réalisation des prestations similaires à celles décrites dans les cahiers des clauses techniques particulières (et éventuellement son ou ses annexes) du présent marché, dans les conditions prévues à l'article 30-7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires:
— prestations supplémentaires éventuelles (Pse) facultatives:
— remplacement du parement de façade en fibre par un parement en résine de synthèse,
— modification du calepinage des cassettes métalliques en façade Dim 1200 X ht 3500 m,
— gril technique,
— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques dans le CCAP et son annexe).
Intitulé du lot: Second oeuvre
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce macro-lot 3 comporte les prestations suivantes:
— menuiseries intérieures,
— plâtrerie,
— plafonds suspendus,
— peinture,
— revêtements de sols souples,
— carrelage, faïence.
Valeur estimée hors TVA: 1 665 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative: Revêtement de sol souple PVC en remplacement de la résine.
Intitulé du lot: Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Chauffage, ventilation — plomberie sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 975 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) facultative:
Protection anti-tartre.
— ce lot comporte une clause d'insertion sociale pour son exécution (modalités pratiques précisées dans le CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées).
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courants forts et faibles.
Valeur estimée hors TVA: 88 500 EUR 💰
Informations complémentaires: 36 vidéoprojecteurs interactifs salle de cours.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Ascenseurs.
Valeur estimée hors TVA: 1 495 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Campus universitaire des portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.
Campus universitaire des Portes du Jura Limite sud 25 200 Montbéliard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Inscription sur un registre professionnel.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec indication du montant, de la date et du lieu d'exécution des travaux
— certificats de qualification professionnelle ou équivalences requis. la liste complète des qualifications requises est détaillée dans le rc (qualibat, qualifelec, fnpt ou autre).
— le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les lots 1 à 5:
Pour promouvoir l'emploi aidé, l'HNFC souhaite faire appel à des entreprises soumissionnaires qui oeuvrent en faveur de l'emploi des personnes en parcours d'insertion professionnelle.
En application de l'article 38-i de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, devra, pour l'exécution du marché, proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Les modalités pratiques relatives à l'application de cette clause sont précisées au CCAP et son annexe, notamment le quota d'heures imposées.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com/ 🌏
Adresse postale: Pôle logistique route de Moval CS 90606 Trévenans
Commune postale: Belfort
Point de contact: Cellule des marchés
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Téléphone: +33 384982661 📞

Référence
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution de 15 mois comprend un mois de préparation de chantier. Il démarre à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage du chantier.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible à l'adresse suivante:
Les candidats pourront déposer leur offre sur la plateforme de dématérialisation de L'Hnfc:
En cas d'envoi papier (dépôt physique ou envoi par la poste), l'adresse est celle indiquée dans le Rc.
En cas d'offre papier, tous les documents (candidature et offre) seront fournis sur un support informatique (CD — rom ou clé Usb).
De plus, le support informatique ou l'offre dématérialisée contiendra à la fois la version numérisée (Pdf) et la version EXCEL des décompositions du prix global et forfaitaire — Dpgf.
Pour présenter leur candidature, le candidat devra fournir le formulaire Dc1 « Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants » dûment complété par le candidat, ou par chacun des cotraitants en cas de groupement.
Ainsi que le formulaire Dc2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » dûment complété, auquel est joint l'ensemble des renseignements de candidature listés ci-dessous.
Pour l'évaluation du critère 1 (qualité technique et méthodologique de l'offre), les éléments d'appréciation sont décrits, avec leur pondération, dans le règlement de consultation.
La date limite de dépôt des questions sur achat-hôpital.com est le lundi 3.4.2017.
l'hnfc adressera le formulaire ATTRI 1 valant Acte d'engagement (et annexes éventuelles) au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.
Il sera signé par le candidat individuel ou l'ensemble des membres du groupement.
En signant l'acte d'engagement, le candidat consent formellement aux clauses du marché (documents constitutifs du marché mais également l'offre du candidat). Les DPGF, le CCAP, ses annexes et les CCTP seront également signés à ce moment-là (s'ils ne sont pas signés au moment de la remise de l'offre).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s) ou un référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).
Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-Et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 050-091396 (2017-03-08)
Informations complémentaires (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200). L'établissement accueillera environ 750 étudiants. Le bâtiment, en R+2, s'organise autour d'un petit atrium desservant 3 entités principales, correspondant chacune à des ensembles programmatiques, auxquelles sont associés un volume et un type de traitement de façade: — l'amphithéâtre/espace de détente — le pôle tertiaire/logistique — le pôle formation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499, Trévenans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-18 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103224
Se réfère à l'avis: 2017/S 050-091396
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de construction d'un Institut de Formation aux Métiers de la Santé est implanté en limite sud du campus universitaire des Portes du Jura, sur une parcelle de 7 500 mètres carrés à Montbéliard (25200).
Source: OJS 2017/S 056-103224 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marchés de travaux.
Valeur totale du marché: 7852905.21 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 108-216634
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie
Brève description: Terrassement — VRD — paysage — gros-œuvre — maçonnerie.
Description des options:
L'HNFC se réserve la possibilité de recourir à des prestations similaires à celles décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (et éventuellement son ou ses annexes) du présent marché, dans les conditions prévues à l'article 30-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Prestations similaires (article 30-7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
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Brève description: Clos couvert.
Intitulé du lot: Second-œuvre
Brève description: Second-œuvre.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Électricité — courants forts et faibles
Brève description: Électricité — courants forts et faibles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montbéliard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et méthodologique
Qualité technique et méthodologique de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Également, possibilité de recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 108-216634 (2017-06-06)
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