Construction d'un Ehpad ZAC de Combarel

CCAS de Rodez

Travaux de construction d'un EHPAD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-06 Avis de marché
2017-06-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description: Travaux de construction d'un EHPAD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de construction 📦
Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rodez
Adresse postale: 26 place Eugène Raynaldy
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rodez.fr 🌏
Courrier électronique: ccas.rodez@mairie-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565778890 📞
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 đź“…
Date limite de soumission: 2017-04-10 đź“…
Date de publication: 2017-03-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 048-087577
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante (identiques pour tous les lots): 1- Prix des prestations: 60 %; 2- Valeur technique: 40 %. Détail du critère Prix des prestations: Critère analysé au regard du montant de la DPGF. La notation des offres se fera sur 10 suivant la technique des ratios meilleure offre = 10 (x 60 %) Autres offres n = meilleure offre/offre candidat x 10 (x 60 %) Détail du critère Valeur technique (note totale sur 40 ramenée sur 10): — organisation générale et moyens du candidat: note sur 10, — caractéristiques techniques: note sur 25, — caractéristiques impact environnemental: note sur 5 Note pondérée à 40 %. Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 25 mois (dont 1 mois de préparation). L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Modalités de financement: EHPAD Combarel. Le dossier de consultation est uniquement disponible: Sur support physique électronique (CD) en faisant la demande (demande écrite à envoyer par mail ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après: Tél: 05 65 77 88 54 Mail: sonia.ballat@mairie-rodez.fr, A l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr. Où il peut être téléchargé.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement VRD
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de terrassement et de VRD.
Durée de l'accord: 25 mois
Description des options: Tranche optionnelle pour le lot 1.
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de gros œuvre.
Intitulé du lot: Traitement des façades
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de traitement des façades.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux de menuiseries extérieures aluminium.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux de serrurerie.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois agencement
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de menuiseries intérieures bois et d'agencement.
Intitulé du lot: Plâtrerie isolation
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de plâtrerie et d'isolation.
Intitulé du lot: Chape carrelage faïence
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de carrelage chape et faïence.
Intitulé du lot: Revêtement de sol souple
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de revêtement de sol souple.
Intitulé du lot: Faux plafond
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux de faux plafond.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux de peinture.
Intitulé du lot: Électricité courant fort et faible
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux d'électricité.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire chauffage VMC
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux de plomberie de sanitaire de chauffage et de VMC.
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 15
Brève description: Travaux d'espaces verts.
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 16
Brève description: Travaux d'ascenseur.
Intitulé du lot: Équipements de buanderie
Numéro du lot: 17
Brève description: Travaux d'équipements de buanderie.
Intitulé du lot: Équipements de restauration cloisons isothermes
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux d'équipements de cuisine et de cloisons isothermes.
Intitulé du lot: Échafaudages
Numéro du lot: 19
Brève description: Travaux d'échafaudage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1. Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses -traitants (imprimé DC1);
2. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2);
3. Attestations fiscale et sociale datant de moins de 6 mois;
4. attestation d'assurance civile et décennale de la société,
5. Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CCAS de Rodez.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-aveyron.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Rodez
Adresse postale: Service des marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12031
Téléphone: +33 565778854 📞
Courrier électronique: sonia.ballat@mairie-rodez.fr 📧
Adresse postale: place Eugène Raynaldy, BP 3119

Référence
Informations complémentaires
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante (identiques pour tous les lots):
1- Prix des prestations: 60 %;
2- Valeur technique: 40 %.
Détail du critère Prix des prestations:
Critère analysé au regard du montant de la DPGF.
La notation des offres se fera sur 10 suivant la technique des ratios
meilleure offre = 10 (x 60 %)
Autres offres n = meilleure offre/offre candidat x 10 (x 60 %)
Détail du critère Valeur technique (note totale sur 40 ramenée sur 10):
— organisation générale et moyens du candidat: note sur 10,
— caractéristiques techniques: note sur 25,
— caractéristiques impact environnemental: note sur 5 Note pondérée à 40 %.
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 25 mois (dont 1 mois de préparation).
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Modalités de financement: EHPAD Combarel.
Le dossier de consultation est uniquement disponible:
Sur support physique électronique (CD) en faisant la demande (demande écrite à envoyer par mail ou à remettre en main propre aux coordonnées ci-après:
TĂ©l: 05 65 77 88 54 Mail: sonia.ballat@mairie-rodez.fr,
A l'adresse suivante: www.e-aveyron.fr. Où il peut être téléchargé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également des articles 99 et 101 du décret sur les marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
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— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable au CCAS de Rodez.
Source: OJS 2017/S 048-087577 (2017-03-06)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Construction d'un EHPAD ZAC de Combarel.
Valeur totale du marché: 7459372.85 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 đź“…
Date de publication: 2017-06-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236356
Se réfère à l'avis: 2017/S 048-087577
Numéro JO-S: 118

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Terrassement VRD.
Intitulé du lot: Gros oeuvre
Brève description:
Gros oeuvre.
Traitement des façades.
Intitulé du lot: Etanchéité
Brève description:
Etanchéité.
Menuiseries extérieures aluminium.
Serrurerie.
Menuiseries intérieures bois agencement.
Intitulé du lot: Platrerie isolation
Brève description: Platrerie isolation.
Intitulé du lot: Chape carrelage faience
Brève description:
Chape carrelage faience.
RevĂŞtement de sol souple.
Faux plafond.
Peinture.
Intitulé du lot: Electricité courant fort et faible
Brève description:
Electricité courant fort et faible.
Plomberie sanitaire chauffage VMC.
Espaces verts.
Ascenseur.
Intitulé du lot: Equipements de buanderie
Brève description: Equipements de buanderie.
Intitulé du lot: Equipements de restauration cloisons isothermes
Brève description: Equipements de restauration cloisons isothermes.
Intitulé du lot: Echafaudages
Brève description: Echafaudages.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 đź“…
2017-06-15 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également des articles 99 et 101 du décret sur les marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché);
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— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat;
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché;
Source: OJS 2017/S 118-236356 (2017-06-19)
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RĂ©gion:
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