Construction d'un casernement de gendarmerie à La Tremblade

Agglomération Royan Atlantique

Le casernement sera composé de deux zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:
— la zone «service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de deux brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés)
— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés)
le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur EHPAD.
Le projet immobilier intègrera une démarche de qualité environnementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-14	Avis de marché
2018-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Brève description:

Le casernement sera composé de deux zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre: — la zone «service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de deux brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés) — la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés) le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur EHPAD. Le projet immobilier intègrera une démarche de qualité environnementale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux de couverture en tuiles 📦
Travaux de couverture métallique 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr532 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-royan.fr/ 🌏
Courrier électronique: loic.duret@samop.fr 📧
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146644
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Les candidats doivent déposer, en plus de l'offre de base, une variante imposée portant sur: béton désactivé en lieu et place de l'enrobé. Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et les CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le casernement sera composé de deux zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:

— la zone «service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de deux brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 mètres carrés)

— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 mètres carrés)

le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur EHPAD.

Le projet immobilier intègrera une démarche de qualité environnementale.

Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 01
Brève description:

Travaux de voirie et de réseaux divers. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Durée de l'accord: 14 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec l'entrepreneur retenu au terme de la présente consultation des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires au sens de l'article 30 I 7° du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Gros œuvre enduits
Numéro du lot: 02
Brève description:

Gros œuvre-enduit. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Charpente bois
Numéro du lot: 03
Brève description:

Travaux de charpente bois. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur la variante imposée suivante: bardage bois vertical (façade logements). Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et les CCTP.

Intitulé du lot: Couvertures tuiles
Numéro du lot: 04
Brève description:

Travaux de couverture tuiles. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Bac acier étanchéité
Numéro du lot: 05
Brève description:

Travaux bac acier étanchéité. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur la variante imposée suivante: Végétalisation des terrasses (Brigade). Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et les CCTP.

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 06
Brève description:

Travaux de serrurerie. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur les variantes imposées suivantes:

Grilles acoustiques (groupe électrogène).

Porte acoustique (groupe électrogène).

Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et les CCTP.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 07
Brève description:

Travaux de menuiserie extérieure aluminium. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

Store d'occultation (brigade).

Manœuvre électrique volets roulants (logements + gav).

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC
Numéro du lot: 08
Brève description:

Travaux de menuiserie extérieure PVC. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur la variante imposée suivante: manœuvre électrique volets roulants (logements).

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 09
Brève description:

Travaux de menuiseries intérieures. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Cloisons doublage isolation
Numéro du lot: 10
Brève description:

Travaux de cloisons, doublage, isolation. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Faux plafonds
Numéro du lot: 11
Brève description:

Travaux de faux plafond. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Revêtements de sols scellés
Numéro du lot: 12
Brève description:

Travaux de revêtements de sols scellés. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Revêtements de sols collés
Numéro du lot: 13
Brève description:

Travaux de revêtements de sols collés. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 14
Brève description:

Travaux de peinture. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Intitulé du lot: Chauffage ventilation
Numéro du lot: 15
Brève description:

Travaux de chauffage ventilation. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur les variantes imposées suivante:

Sèches serviettes mixtes (logements).

Climatisation local radio.

Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 16
Brève description:

Travaux d'électricité (courants forts et faibles). Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

Pylône Tripode

Alimentation électrique des volets roulants (logements)

Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Numéro du lot: 17
Brève description:

Travaux de plomberie sanitaire. Le contenu des prestations est précisé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

Adoucisseurs (logements).

Cabines de douches en verre trempé (logements et Gav).

Intitulé du lot: Espaces verts/clôtures
Numéro du lot: 18
Brève description:

Travaux d'espace vert et de clôture. Le descriptif des travaux est détaillé dans le CCTP correspondant au présent lot.

Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur la variante imposée suivante:

Clôtures pour jardins privatifs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tremblade (17)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants « imprimé DC1 dans sa version du 26.10.2016» ou document équivalent. En cas de groupement, le formulaire sera dûment complété par chaque cotraitant.

2. La déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'imprimé référencé « imprimé DC2 dans sa version du 26.10.2016» ou document équivalent.

3. Une preuve d'assurance civile et décennale avec indication des plafonds de garantie et des risques couverts en cours de validité.

4. Une déclaration sur l'honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

5. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles à moins que ces renseignements n'aient été renseignés dans le DC2.

Capacité technique et professionnelle:

6. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années

7. Références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la/les prestation(s) pour laquelle/lesquelles il se porte candidat relatives à des travaux exécutés au cours des cinq dernières années pour les lots concernés appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

8. Certificats de qualifications professionnelles pour les lots concernés du présent règlement de la consultation). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

9. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Développement durable

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

La clause sociale d'insertion.

En application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 est incluse dans le cahier des charges de ce marché public une clause d'insertion sociale obligatoire qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Cette obligation est mentionnée à l'article 7.9 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

L'article 7.9 du CCAP précise les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en œuvre et de contrôle de la clause sociale d'insertion. Des pénalités seront appliquées en cas de non-respect de ces obligations par l'entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agglomération
Contact
Point de contact: M. Loic Duret
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SAMOP Poitou Charente
Adresse postale: 52 Grand'Rue
Commune postale: Vivonne
Code postal: 86370
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Loic Duret
Pays: fr534 🏙️
Adresse Internet: http://samop.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'Agglomération Royan Atlantique, maître d'ouvrage, est représentée par son mandataire, la SAS SAMOP.

La date d'ouverture des offres indiquée au champ IV.2.7 est indiquée à titre indicatif.

La durée indiquée correspond à la durée globale du marché. Les délais prévisionnels d'exécution de chaque lot sont indiqués dans le calendrier détaillé d'exécution joint au DCE.

L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'opère en fonction des critères pondérés suivants:

— prix, noté sur 40. La notation du critère prix des prestations sera appréciée comme suit: note du candidat = 40 x (prix du moins disant/prix du candidat)

— valeur technique, notée sur 60. La valeur technique est appréciée au vu du contenu des éléments de la note technique. Elle est notée sur 60 points et porte sur les 4 sous-critères cités ci-après, chacun noté de la manière suivante:

— sous-critère 1: modalités d'exécution des travaux et description détaillée de tous les moyens, tant matériels qu'en personnels, mis en œuvre: 45 points

— sous-critère 2: organisation de l'entreprise pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté du chantier:5 points

— sous-critère 3: les moyens mis en œuvre dans le cadre des travaux pour les dispositions adoptées en matière d'hygiène et de sécurité, de signalisation, de surveillance et de coordination des chantiers, en application de la réglementation du travail en vigueur: 5 points

— sous-critère 4: organisation de l'entreprise pour la gestion de l'année de parfait achèvement: 5 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.11.2014, Département du Tarn et Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 076-146644 (2017-04-14)

Avis d'attribution de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le casernement sera composé de 2 zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre: — la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de deux brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 m — la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 m Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad. Le projet immobilier intègrera une démarche de qualité environnementale.

Valeur totale du marché: 5 122 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058207
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146644
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le casernement sera composé de 2 zones fonctionnelles aux accès indépendants, mais liées l'une à l'autre:

— la zone «Service et technique» abritant les bureaux et locaux de service de deux brigades, la brigade territoriale de proximité et la brigade nautique (surface utile: 606 m

— la zone logements, destinées aux gendarmes et à leurs familles, composée de 27 logements, du T1 au T6, organisés sous forme pavillonnaire (surface habitable: 2 896 m

Le site actuellement inoccupé (ancien terrain de rugby), bordé par des arbres de grande taille, devra être entièrement aménagé, notamment par la création de l'accès public et de service aux locaux des brigades, et d'un accès privé à la zone de logements. L'environnement du terrain est constitué par des zones d'habitation (pavillons), un gymnase municipal et un futur Ehpad.

Intitulé du lot: Vrd
Description des options:

Intitulé du lot: Cros œuvre enduits
Informations complémentaires:

En plus de l'offre de base, les candidats devront répondre sur la variante imposée suivante:…

… Bardage bois vertical (façade logements). Les modalités de présentation des variantes sont précisées dans le CCAP et les CCTP.

… Manœuvre électrique volets roulants (logements).

— Sèches serviettes mixtes (Logements),

— climatisation local radio.

Intitulé du lot: Electricité courants forts et faibles
Informations complémentaires:

— Pylône tripode,

— alimentation électrique des volets roulants (logements).

— Adoucisseurs (logements),

— cabines de douches en verre trempé (logements et Gav).

— clôtures pour jardins privatifs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tremblade (17).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-16 📅
2017-10-17 📅
2017-10-19 📅
2017-10-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté d'Agglomération
Contact
Point de contact: M. Loic DURET

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat nº 358994 du 4.11.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2018/S 027-058207 (2018-02-06)

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