Constitution de colis alimentaires de fin D'Annee 2017 au bénéfice des personnes âgées

Département des Bouches-du-Rhône

Constitution de colis alimentaires de fin D'Annee 2017 au bénéfice des personnes âgées ainsi que de gouters destines aux enfants du personnel. Procédure a 13 LOTS; le lot 13 concernant la fourniture de gouters pour les enfants du personnel fera l objet d'une procédure spécifique relevant de l article 22 du dmp. La présente consultation ne concerne que les lots 1 A 12.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aux Produits du Sud-Ouest
• Colivence
• ESAT Les Glycines — association la Chrysalide
• Les Coffrets d'Eve
• Les fleurons de lomagne
• Les Saveurs du Mistral
• Les Vignerons du Roy René
• Saveurs diffusion
• STI

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Boîtiers › Cartons
• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Confiserie › Nougat
• Foies de volaille › Foie gras
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Olives transformées
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Produits de panification grillés
• Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
• Services de stockage et de récupération › Services de stockage
• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-11	Avis de marché
2017-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: E1DVLSVA04052017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Foie gras 📦
Volaille 📦
Olives transformées 📦
Nougat 📦
Chocolat 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Vins 📦
Biscuits sucrés 📦
Produits de panification grillés 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Services de conditionnement 📦
Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: mariehelene.trefouret@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413313929 📞
Fax: +33 413313951 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 093-182440
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Quantité: 65 000 — critères de jugement des offres: Prix 40 % — qualité 60 % — échantillons obligatoires (cf. Rc).

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Bloc de foie gras de canard
Numéro du lot: 1
Brève description: Boîte ou verrine de type twist off (140 g).
Valeur estimée hors TVA: 188 531 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:

Quantité: 65 000 — critères de jugement des offres: Prix 40 % — qualité 60 % — échantillons obligatoires (cf. Rc).

Intitulé du lot: Cuisses de pintade confites
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserve (765 g).
Valeur estimée hors TVA: 283 412 EUR 💰
Intitulé du lot: Tapenade verte ou noire
Numéro du lot: 3
Brève description: Boîte ou verrine (100 g).
Valeur estimée hors TVA: 77 014 EUR 💰
Intitulé du lot: Nougat blanc tendre
Numéro du lot: 4
Brève description: Boîte ou sachet (100 g).
Valeur estimée hors TVA: 63 917 EUR 💰
Intitulé du lot: Assortiment de chocolats de noël
Numéro du lot: 5
Brève description: Boîte ou sachet (200 g).
Valeur estimée hors TVA: 145 403 EUR 💰
Intitulé du lot: Assortiment de pâtés
Numéro du lot: 6
Brève description: Boîte ou verrine (90 g — ensemble de 3 — gibier, volaille et champignons).
Valeur estimée hors TVA: 200 237 EUR 💰
Intitulé du lot: Vin représentatif du terroir provençal
Numéro du lot: 7
Brève description: Bouteille (75 cl — blanc ou rosé ou rouge).
Valeur estimée hors TVA: 139 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Assortiment de biscuits
Numéro du lot: 8
Brève description: Boîte ou sachet (biscuits secs sucrés — 120 g).
Valeur estimée hors TVA: 80 095 EUR 💰
Intitulé du lot: Croutons nature a tartiner
Numéro du lot: 9
Brève description: Sachet (110 g).
Valeur estimée hors TVA: 62 844 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain D'Epices
Numéro du lot: 10
Brève description: Sous emballage (90 g — non tranché).
Intitulé du lot: Emballage et conditionnement
Numéro du lot: 11
Brève description:

Emballage et conditionnement des produits des lots 1 à 10 en 65 000 colis Marché réservé — article 13 du DMP.

Valeur estimée hors TVA: 173 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

Quantité: 65 000 — critères de jugement des offres: Prix 40 % — organisation 50 % -Qualité 10 % — échantillons obligatoires (cf. Rc).

Intitulé du lot: Stockage et transport
Numéro du lot: 12
Brève description:

Transport des colis du centre de conditionnement vers un lieu de stockage puis livraison sur les points de distribution.

Valeur estimée hors TVA: 56 875 EUR 💰
Informations complémentaires:

Quantité: 65 000 — critères de jugement des offres: Prix 40 % — organisation 40 % -Modalités et délais d'éxécution des bons de livraison 20 % -.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des bouches du Rhone.

Departement des bouches du rhone.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1 et Dc2 (en vigueur au 26/10/2016) ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra renseigner ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Le candidat devra fournir une liste des principales livraisons effectuées ou des services fournis au cours des trois dernières années, se rapportant à l'objet du lot concerné avec indication du destinataire public ou privé, de la nature exacte des prestations, fournitures, ... Du lieu, du montant et de l'année.

les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Paiement par mandat administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Aucune subvention n'est prévue.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-12-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Département des bouches du Rhone.
Informations complémentaires: La date énoncée est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DVL — Service de la vie associative
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2018.

Le dossier de consultation (Dce) peut être retiré par voie électronique à l'adresse électronique suivante: https://marches.cg13.fr, les offres électroniques sont acceptées via le même site. Pour les plis «Papier», l'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postal ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante: Département des Bouches-Du-Rhône — dJCP — secrétariat — bureau B6039 — 52 Avenue de St Just — 13226 Marseille Cedex 20. Les horaires d'ouverture des bureaux sont: 8h30 — 12h00 et 14h00 — 17h00 du lundi au vendredi.

Le lot 11 est un marché réservé selon l'article 13 du DMP. Fourniture de 2 échantillons obligatoire pour les lots 1 à 11.

La durée d'exécution des marchés comme indiquée à la section noii.2.7 est donnée à titre indicatif. Elle s'étend jusqu'à la fin dela livraison des 65 000 unités conditionnées sous réserve du délai d'admission et de garantie.

Conformément à l'article 53-i du D.M.P, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace,

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Le détail des critères et des sous-critères est précisé dans le Règlement des Consultations (R.C).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) Référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative) Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.07.2007 (Ce,16.07.2007, Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 04.04.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence: « E1dvlsva04052017-Aa».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Région — cCRA
Adresse postale: boulevard Paul Peytral CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2017/S 093-182440 (2017-05-11)

Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Constitution de colis alimentaires de fin d'annee 2017 au bénéfice des personnes âgées ainsi que de gouters destines aux enfants du personnel. procédure a 13 lots; le lot 13 concernant la fourniture de gouters pour les enfants du personnel a fait l objet d'une procédure spécifique relevant de l article 22 du dmp. La présente consultation ne concerne que les lots 1 A 12.

Valeur totale du marché: 1519060.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448739
Se réfère à l'avis: 2017/S 093-182440
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Le lot 9 a été déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assortiment de chocolats de noel
Vin représentatif du terroir Provencal
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Bouches-du-Rhône.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aspects visuels du produit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture et goût
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Aspect visuel du produit
Examen visuel/limpidité
Intensité arômatique
Examen gustatif
Organisation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités et délais d'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) référé contractuel (Art L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16.7.2007 (Ce,16.07.2007, Sté Tropic signalisation no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence: « E1dvlsva04052017-Aa».

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région — cCRA
Source: OJS 2017/S 216-448739 (2017-11-07)

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