Concerne le curage du lagunage de patus
Commune de Saint-Clément-de-Rivière
Concerne le curage du lagunage de patus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-27 | Avis de marché |
| 2017-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 201707
Brève description: Concerne le curage du lagunage de patus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Clément-de-Rivière
Adresse postale: avenue de Bouzenac
Code postal: 34980
Commune postale: Saint-Clément-de-Rivière
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-clement-de-rivere.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@saint-clement-de-riviere.fr 📧
Téléphone: +33 0467666666 📞
Fax: +33 0484881875 📠
URL des documents: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LlZeexIPQw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298491
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Clément-de-Rivière.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Montpellier.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340247200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie
Point de contact: Borie Nicolas
Pays: Languedoc-Roussillon 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 145-298491 (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 201707
Brève description: Concerne le curage du lagunage de patus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Clément-de-Rivière
Adresse postale: avenue de Bouzenac
Code postal: 34980
Commune postale: Saint-Clément-de-Rivière
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-clement-de-rivere.fr 🌏
Courrier électronique: dgs@saint-clement-de-riviere.fr 📧
Téléphone: +33 0467666666 📞
Fax: +33 0484881875 📠
URL des documents: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_LlZeexIPQw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-298491
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Clément-de-Rivière.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Lieu: Montpellier.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340247200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie
Point de contact: Borie Nicolas
Pays: Languedoc-Roussillon 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
: https://www.saint-clement-de-riviere.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 0467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du Code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé de suspension,
Afficher plus
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-6 du Code de justice administrative,
— d'un référé contractuel à compter de la signature du marché, conformément aux articles L.551-13 à R.551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du march,
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, nº 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation) dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de l'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Concerne le curage du lagunage de Patus.
Valeur totale du marché: 32588.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-478794
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-298491
Numéro JO-S: 230
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique apprécié à partir du mémoire technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 230-478794 (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Concerne le curage du lagunage de Patus.
Valeur totale du marché: 32588.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-478794
Se réfère à l'avis: 2017/S 145-298491
Numéro JO-S: 230
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique apprécié à partir du mémoire technique
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché jusqu'à la conclusion du marché et, en tout état de cause dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du code de justice administrative, assorti le cas échéant d'un référé de suspension,
Afficher plus
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-6 du code de justice administrative,
— d'un référé contractuel à compter de la signature du marché, conformément aux articles L.551-13 à R.551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation) dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de l'attribution du marché assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L.521-1 du code de justice administrative.
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