Conception d'outils de communication

CUE — université de Lyon

La présente consultation a pour objet la conception de supports de communication, de charte(s) graphique(s), de cartes, de plans, de maquettes et de la modélisation 3d.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-20 Avis de marché
2018-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: A2017.012
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conception de supports de communication, de charte(s) graphique(s), de cartes, de plans, de maquettes et de la modélisation 3d.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur — CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 0437372670 📞
Fax: +33 0437372671 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-20 📅
Date limite de soumission: 2017-07-21 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239838
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 5 jours ouvrés. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai. Les candidats transmettent leur candidatures sous pli cacheté portant les mentions "Candidature pour: Conception d'outils de communication — lot(S) no........... — ne pas Ouvrir". Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des candidatures, à marches.publics@universite-lyon.fr ou via la plateforme. Une épreuve sera demandée aux candidats retenus pour le lot nº 1 et une prime sera versée dans les conditions du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Conception de supports de communication et de charte(s) graphique(s)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Conception de supports de communication et de charte(s) graphique(s).
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants sont définis comme suit:
— sans montant minimum,
— montant maximum pour l'ensemble du lot (reconductions comprises): 200 000 EUR HT.
Passé avec 5 titulaires, en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Intitulé du lot: Conception de cartes, plans, maquettes et modélisation 3d
Numéro du lot: 2
Brève description:
Conception de cartes, plans, maquettes et modélisation 3d
— montant maximum pour l'ensemble du lot (reconductions comprises): 25 000 EUR HT.
Passé avec 3 titulaires, en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — nouvelle version en 2016) pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement;
Une déclaration sur l'honneur (formulaire DC1, attestations sur l'honneur ou équivalent);
Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
La liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 7
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
1-références du candidat: 60 %;
2-moyens financiers et humains: 40 %.
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-09-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Originalité et qualité technique du book et de l'épreuve pour le lot 1
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Originalité et qualité technique du book

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La consultation sera renouvelée à la fin contractuelle ou anticipée des accords-cadres.
Avant de procéder à l'examen des candidatures, si l'on constate que des pièces visées ci-dessus sont manquantes ou incomplètes, le pouvoir adjudicateur peut décider de demander à tous les candidats concernés de produire ou compléter ces pièces dans un délai de 5 jours ouvrés. Les autres candidats qui ont la possibilité de compléter leur candidature, en seront informés dans le même délai.
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Les candidats transmettent leur candidatures sous pli cacheté portant les mentions "Candidature pour: Conception d'outils de communication — lot(S) no........... — ne pas Ouvrir".
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des candidatures, à marches.publics@universite-lyon.fr ou via la plateforme.
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Une épreuve sera demandée aux candidats retenus pour le lot nº 1 et une prime sera versée dans les conditions du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel (CJA, art.l. 551-1) — le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) — le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 119-239838 (2017-06-20)
Avis d'attribution de marché (2018-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M2018.011 et M2018.012
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conception de supports de communication, de charte(s) graphique(s), de cartes, de plans, de maquettes et de la modélisation 3D.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — Université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur, CS 30122
Contact
Téléphone: +33 437372670 📞
Fax: +33 437372671 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 093-211548
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-239838
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conception de supports de communication et de charte(s) graphique(s). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants sont définis comme suit:
— montant maximum pour l'ensemble du lot (reconductions comprises): 200 000 EUR (HT). Passé avec 5 titulaires, en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Conception de cartes, plans, maquettes et modélisation 3D
Brève description:
Conception de cartes, plans, maquettes et modélisation 3D les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants sont définis comme suit:
— montant maximum pour l'ensemble du lot (reconductions comprises): 25 000 EUR (HT). Passé avec 3 titulaires, en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅
2018-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1),
— le référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 093-211548 (2018-05-16)
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