Conception/ création/ recommandation graphique

Tisséo SMTC

Accord-Cadre à bons de commandes conforme à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accord-Cadre sans minimum et maximum et un opérateur économique.les accords-cadres de l'ensemble des lots sont conclus pour une période de 1 an à compter de la date de notification des marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de composition › Services de conception graphique

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-19	Avis de marché
2017-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: AOO-LG-MS-17-005
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778080 📞
Fax: +33 567778001 📠
URL des documents: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date limite de soumission: 2017-02-20 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025553
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Le montant estimatif indiqué est le montant pour la première année du marché. Contrairement à ce qui est indiqué à l'article II.2.7), l'accord-cadre relatif au lot nº 1 sera reconductible pour 2 périodes de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: «Ligne A, le métro en Xxl» >2019
Numéro du lot: 1
Brève description: «Ligne A, le métro en Xxl» >2019.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Le téléphérique toulousain >2020
Numéro du lot: 2
Brève description: Le téléphérique toulousain >2020.
Informations complémentaires:

Le montant estimatif indiqué est le montant pour la première année du marché. Contrairement à ce qui est indiqué à l'article II.2.7), l'accord-cadre relatif au lot nº 2 sera reconductible pour 2 périodes de 1 an.

Intitulé du lot: La 3ème ligne de métro
Numéro du lot: 3
Brève description: La 3ème ligne de métro.
Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué est le montant pour la première année du marché.
Intitulé du lot: Les projets et événements de Tisséo-Smtc
Numéro du lot: 4
Brève description: Les projets et événements de Tisséo-Smtc.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Le magazine Mobilités
Numéro du lot: 5
Brève description: Le magazine Mobilités.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants (Dc1 ou forme libre) ;déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat; les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 2 dernières années pour les lots nº 1 à nº 4 et au minimum 5 références pour le lot nº 5. Ces principales fournitures doivent indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé des prestations. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes. Le mandataire du groupement est l'entreprise du groupement titulaire désignée à l'article 1 de l'acte d'engagement. Seul le mandataire du groupement a qualité pour s'adresser à Tisseo-SMTC et à ses représentants. Quelle que soit la nature du groupement, le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. La signature du mandataire seul, pour un groupement, est acceptable sur un document si les habilitations que ses co-traitants lui ont données pour les représenter sont bien jointes au document. En cas de groupement, l'ensemble des documents doit être communiqué par chacun des membres, y compris en terme de capacité et de références.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lot 1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 1: Qualité graphique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Lot 2: Valeur technique
Lot 2: Qualité graphique
Lot 3: Valeur technique
Lot 3: Qualité graphique
Lot 4: Valeur technique
Lot 4: Qualité graphique
Lot 5: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Lot 5: Délais de réalisation pour un numéro
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 35

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo-SMTC
Adresse postale: Direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120, Cedex 6
Commune postale: Toulouse
Téléphone: +33 567778061 📞
Fax: +33 567778016 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit. Numéro de dossier sur la plateforme: Aoo-Lg-Ms-17-005. Compte tenu de la concommitance des communications des différents projets, les candidats ne pourront postuler qu'à un seul lot. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Le dossier est téléchargeable sur www.smtc-tisseo.fr en indiquant la référence «Affaire 17-005: Conception/Création/Recommandation graohique». Le dossier de consultation peut également être remis gratuitement sur demande écrite en précisant les références. Les formulaires Dc1 (ancien Dc4) et Dc2 (ancien Dc5) sont disponibles auprès du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ou sur le site du MINEFE http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La signature globale du fichier compressé ne peut palier l'absence de signature électronique des documents figurant dans ces fichiers. Les offres peuvent être transmises parlettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. La personne publique souhaite que les offres remises sur format papier soient accompagnées d'un support physique électronique de type cd rom, comprenant l'ensemble des éléments de l'offre sous format PDF pour les pièces administratives et techniques et sous format Excel pour les pièces financières (BPU et Dqe). Dématérialisation des procédures: Smtc-Tisséo accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 016-025553 (2017-01-19)

Avis d'attribution de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO-LG-MS-17-005
Brève description: Conception, création et recommandation graphique.
Valeur totale du marché: 665 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152167
Se réfère à l'avis: 2017/S 016-025553
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois un an. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: « Ligne A, le métro en Xxl » >2019
Brève description:

Conception, création et recommandation graphique pour le projet « Ligne A, le métro en Xxl »

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois un an. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Le téléphérique toulousain>2020
Brève description:

Conception, création et recommandation graphique pour le projet relatif au téléphérique toulousain.

Intitulé du lot: La troisième ligne de métro
Brève description:

Conception, création et recommandation graphique pour le projet relatif à la troisième ligne de métro.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois un an.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum.

Brève description:

Conception, création et recommandation graphique pur les projets et événements de Tisséo-Smtc.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois un an. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Le magazine mobilités
Brève description: Conception, création et recommandation graphique pour le magazine mobilités.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Qualité graphique
Prix
Pondération du coût: 35
45
Critère de coût: Délais de réalisation pour un numéro
Pondération du coût: 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-11 📅
2017-04-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2017/S 079-152167 (2017-04-20)

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