Collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris
Ville de Paris
Accords-Cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris en 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Grumes
- • Services agricoles › Services de compostage
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services liés au débardage › Transport de grumes dans les forêts
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-20 | Avis de marché |
| 2017-08-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2017-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: 2017V12031510
Brève description:
“Accords-Cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Grumes 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (Deve) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois.”
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Durée de l'accord: 69 mois
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet...”
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Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
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Intitulé du lot: Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 48 mois: minimum 100 000 EUR HT et maximum 450 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
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Intitulé du lot: Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel.”
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 72 mois: minimum 1 000 000 EUR HT et maximum 3 300 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile de France.”
“Paris et banlieue.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses...”
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
“En raison des obligations fixées dans le cahier des charges en matière de motorisations des matériels pour les lots no1 et 2, la durée des marchés a été...”
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités...”
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“La durée des marchés se définit comme suit: 69 mois (lot 1), 48 mois (lot 2), 72 mois (lot 3), à compter de la date d'attribution au sens européen du terme,...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 079-152526 (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: 2017V12031510
Brève description:
“Accords-Cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Grumes 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (Deve) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois.”
Durée de l'accord: 69 mois
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet...”
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
Intitulé du lot: Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 48 mois: minimum 100 000 EUR HT et maximum 450 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
Intitulé du lot: Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel.”
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
“Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 72 mois: minimum 1 000 000 EUR HT et maximum 3 300 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile de France.”
“Paris et banlieue.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses...”
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
“En raison des obligations fixées dans le cahier des charges en matière de motorisations des matériels pour les lots no1 et 2, la durée des marchés a été...”
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités...”
“La durée des marchés se définit comme suit: 69 mois (lot 1), 48 mois (lot 2), 72 mois (lot 3), à compter de la date d'attribution au sens européen du terme,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2017/S 079-152526 (2017-04-20)
Avis d'attribution de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, la collecte des déchets verts et la valorisation par compostage industriel.”
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Valeur totale du marché: 3 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (DEVE) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-325739
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Les contrats résultant des lots 1 et 2 la présente consultation seront notifiés ultérieurement. Le contrat concernant le lot 3 est consultable en en faisant...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et suivi de la qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
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Source: OJS 2017/S 157-325739 (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, la collecte des déchets verts et la valorisation par compostage industriel.”
Valeur totale du marché: 3 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (DEVE) — 95 avenue de France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-325739
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Les contrats résultant des lots 1 et 2 la présente consultation seront notifiés ultérieurement. Le contrat concernant le lot 3 est consultable en en faisant...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et suivi de la qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Source: OJS 2017/S 157-325739 (2017-08-16)
Avis d'attribution de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la Ville de Paris...”
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Valeur totale du marché: 2 450 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438718
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Le contrat résultant du lot 3 de la présente consultation à fait l'objet d'un avis d'attribution séparé, publié le 18.8.2017 au JOUE (ref: 2017/s...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois
Brève description:
“Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois.”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Île-de-France.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens matériels et humains et des dispositifs de sécurité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
2017-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
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Source: OJS 2017/S 211-438718 (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la Ville de Paris...”
Valeur totale du marché: 2 450 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438718
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Le contrat résultant du lot 3 de la présente consultation à fait l'objet d'un avis d'attribution séparé, publié le 18.8.2017 au JOUE (ref: 2017/s...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois
Brève description:
“Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Île-de-France.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens matériels et humains et des dispositifs de sécurité
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
2017-10-27 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Source: OJS 2017/S 211-438718 (2017-10-31)
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