Collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris

Ville de Paris

Accords-Cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-04-20 Avis de marché
2017-08-16 Avis d'attribution de marché
2017-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: 2017V12031510
Brève description:
Accords-Cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la ville de Paris en 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Grumes 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (Deve) — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-20 📅
Date limite de soumission: 2017-05-23 📅
Date de publication: 2017-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Ile de France pour produire des copeaux de bois.
Durée de l'accord: 69 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement des textes en vigueur, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 69 mois: minimum 800 000 EUR HT et maximum 2 000 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Intitulé du lot: Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de broyage des sapins collectés par les agents municipaux dans les établissements de la DEVE.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 48 mois: minimum 100 000 EUR HT et maximum 450 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Intitulé du lot: Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, collecte et valorisation par compostage industriel.
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:
Les montants de l'accord-cadre sont, pour la durée ferme de 72 mois: minimum 1 000 000 EUR HT et maximum 3 300 000 EUR HT. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix figurant dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ile de France.
Paris et banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières nº 2017v12031510. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus

Procédure
Justification de l’accord-cadre:
En raison des obligations fixées dans le cahier des charges en matière de motorisations des matériels pour les lots no1 et 2, la durée des marchés a été allongée afin de permettre l'amortissement des surcoûts d'investissement correspondants.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Point de contact: Bureau des marchés — bureau nº 3094 (3e étage) — Horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
Afficher plus
La durée des marchés se définit comme suit: 69 mois (lot 1), 48 mois (lot 2), 72 mois (lot 3), à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés au(x) titulaire(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 079-152526 (2017-04-20)
Avis d'attribution de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition des contenants de type bennes dans les parcs, jardins, cimetières, la collecte des déchets verts et la valorisation par compostage industriel.
Valeur totale du marché: 3 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 (DEVE) — 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-325739
Se réfère à l'avis: 2017/S 079-152526
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les contrats résultant des lots 1 et 2 la présente consultation seront notifiés ultérieurement. Le contrat concernant le lot 3 est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 2017v12031510_dechets_verts_lot3).
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie et suivi de la qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Pondération du prix: 85

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 157-325739 (2017-08-16)
Avis d'attribution de marché (2017-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande de collecte et valorisation des déchets verts de la direction des espaces verts et de l'environnement de la Ville de Paris en 3 lots.
Valeur totale du marché: 2 450 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 211-438718
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Le contrat résultant du lot 3 de la présente consultation à fait l'objet d'un avis d'attribution séparé, publié le 18.8.2017 au JOUE (ref: 2017/s 157-325739). Les contrats résultant des lots 1 et 2 sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 2017v12031510, en précisant le lot concerné).
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois
Brève description:
Évacuation, transports et broyage des déchets ligneux issus de l'abattage et de l'élagage des arbres à Paris et en Île-de-France pour produire des copeaux de bois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des moyens matériels et humains et des dispositifs de sécurité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-20 📅
2017-10-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2017/S 211-438718 (2017-10-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
BI-Vert Sepur
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Bois Grumes Services agricoles, sylvicoles,... Services agricoles Services de compostage Services sylvicoles Services de débardage Services liés au débardage