Collecte du verre sur le territoire du SITOM des Vallées du Mont-Blanc

SITOM des Vallées du Mont Blanc

Prestations:

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Trigenium SAS

Qui ?

• SITOM des Vallées du Mont Blanc

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-23	Avis de marché
2017-11-27	Informations complémentaires
2018-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2017-03
Brève description:

Prestations: — collecte du verre contenu dans les contenants de 3 à 4 m — dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du SITOM à Passy, — mise à disposition aux Houches, transfert et vidage à Passy d'une benne de 30 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SITOM des Vallées du Mont Blanc
Adresse postale: 1159 rue de la Centrale
Code postal: 74190
Commune postale: Passy
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sitom.fr 📧
Téléphone: +33 450781048 📞
Fax: +33 450780911 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-23 📅
Date limite de soumission: 2017-11-27 📅
Date de publication: 2017-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 206-425404
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations:

— collecte du verre contenu dans les contenants de 3 à 4 m

— dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du SITOM à Passy,

— mise à disposition aux Houches, transfert et vidage à Passy d'une benne de 30 m

— dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du Sitom à Passy,

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché expressément reconductible 3 fois par période de 1 an, sa durée totale ne pouvant excéder 48 mois, à compter de la date de la première collecte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (document à signer),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Preuves pour chaque véhicule affecté au marché du niveau de norme anti-pollution,

— agrément pour assurer les activités de transport de déchets,

— certificats de conformité à des spécifications ou des normes,

— certifications de l'entreprise (ISO 9001, ISO 14001, ?).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Prestataire avec agrément pour assurer les activités de transport de déchets.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740066300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 206-425404 (2017-10-23)

Informations complémentaires (2017-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations: — collecte du verre contenu dans les contenants de 3 à 4 m3 à simple ou double crochet répartis sur le territoire du Sitom. 519 contenants à fin 2017. Tonnage d'environ 4 500 tonnes/an. Maxi: 5 000 tonnes/an; — dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du SITOM à Passy; — mise à disposition aux Houches, transfert et vidage à Passy d'une benne de 30 m3 de verre.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-27 📅
Date limite de soumission: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 229-477942
Se réfère à l'avis: 2017/S 206-425404
Numéro JO-S: 229

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— collecte du verre contenu dans les contenants de 3 à 4 m3 à simple ou double crochet répartis sur le territoire du Sitom. 519 contenants à fin 2017. Tonnage d'environ 4 500 tonnes/an. Maxi: 5 000 tonnes/an;

— dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du SITOM à Passy;

— mise à disposition aux Houches, transfert et vidage à Passy d'une benne de 30 m3 de verre.

Source: OJS 2017/S 229-477942 (2017-11-27)

Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations: — collecte du verre contenu dans les contenants de 3 à 4 m — dépotage du verre sur la plate-forme de stockage du Sitom à Passy, — mise à disposition aux Houches, transfert et vidage à Passy d'une benne de 30 m

Valeur totale du marché: 219 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitom des Vallées du Mont Blanc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-044358
Numéro JO-S: 21

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-12 📅
Source: OJS 2018/S 021-044358 (2018-01-29)

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