Centrale d'achat d'Amiens Métropole (Amca): Fourniture et livraison de sel de déneigement à la tonne et par sac de 25 kg (2 lots)

Amiens métropole

La présente consultation est lancée par Amiens Métropole pour le compte de la Centrale d'achat d'Amiens Métropole (Amca). Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Aucune variante n'est autorisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK SAS

Qui ?

• Amiens métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-02	Avis de marché
2018-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 04917AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720
Code postal: 80027
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.amiens.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@amiens-metropole.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-08 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306010
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Dématérialisation totale de la présente procédure (demande de DCE, demande de renseignements, remise de plietc): conformément à l'article 41 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement en tonnes.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

#Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; #La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger; #Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité: à compléter et à dater).

Situation économique et financière: #Aucune pièce n'est exigée.
Capacité technique et professionnelle:

#Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; #L'agrément d'un cabinet de contrôle attestant du respect des normes par le candidat applicables aux présentes fournitures à la date du marché et notamment: la norme NF — p 98 180 — service hivernal — chlorure de sodium solide utilisé comme fondant routier (spécifications de juillet 2003).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur ressources propres de chaque adhérent à l'AMCA. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens métropole — centrale d'achat d'Amiens métropole (AMCA)
Adresse postale: BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens
Fax: +33 322971103 📠
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.amiens-metropole.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2017/S 148-306010 (2017-08-02)

Avis d'attribution de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centrale d'achat d'Amiens métropole (AMCA): fourniture et livraison de sel de déneigement à la tonne et par sac de 25 kgs (2 lots)

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060832
Se réfère à l'avis: 2017/S 148-306010
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour 1 année à compter de sa notification, reconductible tacitement trois fois pour une année. Montant attribué au lot 1 : 58 EUR HT. La tonne. Le lot 2 a été déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de sel de déneigement en…

… tonnes

… sacs de 25 kgs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-05 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 028-060832 (2018-02-08)

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