Bus Tram Antibes-Sophia Antipolis — lot 4: Travaux prioritaires sur les secteurs S10 et S11

Communauté agglomération Sophia-Antipolis

L'Objet du présent marché est la réalisation des travaux du Bus-Tram, Bus à Haut Niveau de Services, reliant la commune d'Antibes à Sophia Antipolis, pour le compte de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ces travaux sont réalisés sur les domaines public et privé du territoire des communes d'Antibes, de Biot, de Valbonne et de Vallauris, de la CASA et du Cg06 ainsi que sur les terrains privés des riverains du projet.
Ce marché s'inscrit dans une procédure d'allotissement de l'opération Bus-Tram, décomposée en 10 lots séparés:
Les candidats sont informés que les lots n° 1 et n° 2 sont déjà attribués et en cours d'exécution.
Les travaux du lot n° 3 ont déjà été réceptionnés.
la présente consultation concerne uniquement le Lot n° 4: Travaux prioritaires sur les secteurs S10 et S11
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Septembre 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-18 Avis de marché
2017-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Brève description:
L'Objet du présent marché est la réalisation des travaux du Bus-Tram, Bus à Haut Niveau de Services, reliant la commune d'Antibes à Sophia Antipolis, pour le compte de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ces travaux sont réalisés sur les domaines public et privé du territoire des communes d'Antibes, de Biot, de Valbonne et de Vallauris, de la CASA et du Cg06 ainsi que sur les terrains privés des riverains du projet. Ce marché s'inscrit dans une procédure d'allotissement de l'opération Bus-Tram, décomposée en 10 lots séparés: Les candidats sont informés que les lots n° 1 et n° 2 sont déjà attribués et en cours d'exécution. Les travaux du lot n° 3 ont déjà été réceptionnés. la présente consultation concerne uniquement le Lot n° 4: Travaux prioritaires sur les secteurs S10 et S11 A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Septembre 2017.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194388
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le seul sujet technique pouvant faire l'objet d'une variante est le suivant: Ouvrage de soutènement en gabions l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique conformément à l'article 39 du décret du 25 mars 2016, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170518w2_01 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. La durée d'exécution du marché est de 20 mois, y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date de notification de l'ordre de service Délai partiel n° 1: 8 mois y compris la période de préparation de 2 mois. Le Délai partiel n° 1 concerne la réalisation des travaux suivants: — Tavaux préparatoires, murs de soutènement, réseaux et structures de chaussée sur le secteur S10 afin de mettre en circulation la rue des Alisiers provisoirement à double sens. — terrassements du bassin de rétention Alisiers et mise en place d'un système de filtration provisoire avant rejet des eaux. délai partiel no2: 6 mois y compris la période de préparation de 1 mois le Délai partiel no2 concerne la réalisation des travaux suivants: — Tavaux de bordures, mises à la cote des regards et revêtements de surface pour finition du secteur S10 et mise en circulation de la rue des Alisiers à sens unique. — travaux de finition du bassin de rétention Alisiers. Délai partiel n° 3: 5 mois y compris la période de préparation de 2 mois le Délai partiel n° 3 concerne la réalisation des travaux suivants: — Tous les travaux du secteur S11 Sud: terrassements, remblais, murs de soutènement, Délai partiel n° 4: 8 mois y compris la période de préparation de 2 mois le Délai partiel n° 4 concerne la réalisation des travaux suivants: — Tous les travaux du secteur S11 Nord: terrassements, remblais, soutènements en gabions, — Terrassements du bassin de rétention en cascade S11 Nord et mise en place d'un système de filtration provisoire avant rejet des eaux. les délais partiels démarrent à compter d'ordres de service de notification du Maitre d'oeuvre. les sous-critères du critère Valeur technique sont: A) Mémoire qualité, coordination et synthèse, noté sur 13 b) Mémoire délais, planning avec enchainement des tâches et côutenance, noté sur 7 c) Mémoire exploitation sous chantier, noté sur 5 d) Mémoire relatif à la sécurité, noté sur 5.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Objet du présent marché est la réalisation des travaux du Bus-Tram, Bus à Haut Niveau de Services, reliant la commune d'Antibes à Sophia Antipolis, pour le compte de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ces travaux sont réalisés sur les domaines public et privé du territoire des communes d'Antibes, de Biot, de Valbonne et de Vallauris, de la CASA et du Cg06 ainsi que sur les terrains privés des riverains du projet.
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Ce marché s'inscrit dans une procédure d'allotissement de l'opération Bus-Tram, décomposée en 10 lots séparés:
Les candidats sont informés que les lots n° 1 et n° 2 sont déjà attribués et en cours d'exécution.
Les travaux du lot n° 3 ont déjà été réceptionnés.
la présente consultation concerne uniquement le Lot n° 4: Travaux prioritaires sur les secteurs S10 et S11
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de Septembre 2017.
Les travaux objet du présent marché s'intègrent dans l'opération de construction de la ligne Bus-Tram Antibes-Sophia Antipolis et concernent les sections géographiques des Cistes à Antibes (section 10) et du parc de la Valmasque à Antibes et Biot (Section 11).
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Il s'agira essentiellement de travaux de terrassement, soutènement, voirie et réseaux divers.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
— Le marché n'est pas reconductible
— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics
— possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics
— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1 ou équivalent;
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent;
Situation économique et financière:
— Justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des cinq (5) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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— Certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation, valides à la date de remise des offres. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, ou certificats d'activités probatoires ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
FNTP:
— 2 — préparation des sites, fondations et terrassements:
— 231: Travaux de terrassements en grande masse
— 2313: Opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne
— 25 Soutènement
— 253 Autres types de soutènement
— 3 — voiries, Routes, Pistes d'aéroport:
— 33 — autres trafics (TC <4, y compris travaux de VRD):
— 332 Revêtements en matériaux enrobés
— 3321 Enrobés classiques
— 34 Chaussées urbaines:
— 346 Pose de bordures et caniveaux
— 5 — eau, assainissement, et autres fluides:
51 Construction en tranchée de réseaux d'eau, d'assainissement
— 514 Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain:
— 5143 Profondeur de tranchée < ou égale à 3,50m en présence de nappe phréatique ou 3,50m < profondeur de tranchée < ou égale 5,50m hors nappe phréatique.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements ne peuvent changer de composition entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché public.
Si le marché est attribué à un groupement, la forme que devra revêtir le groupement attributaire du marché est la forme du groupement solidaire ou groupement conjoint.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le seul sujet technique pouvant faire l'objet d'une variante est le suivant: Ouvrage de soutènement en gabions
l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique conformément à l'article 39 du décret du 25 mars 2016, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20170518w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
La durée d'exécution du marché est de 20 mois, y compris une période de préparation de 2 mois,
à compter de la date de notification de l'ordre de service
Délai partiel n° 1: 8 mois y compris la période de préparation de 2 mois.
Le Délai partiel n° 1 concerne la réalisation des travaux suivants:
— Tavaux préparatoires, murs de soutènement, réseaux et structures de chaussée sur le secteur S10 afin de mettre en circulation la rue des Alisiers provisoirement à double sens.
— terrassements du bassin de rétention Alisiers et mise en place d'un système de filtration provisoire avant rejet des eaux.
délai partiel no2: 6 mois y compris la période de préparation de 1 mois
le Délai partiel no2 concerne la réalisation des travaux suivants:
— Tavaux de bordures, mises à la cote des regards et revêtements de surface pour finition du secteur S10 et mise en circulation de la rue des Alisiers à sens unique.
— travaux de finition du bassin de rétention Alisiers.
Délai partiel n° 3: 5 mois y compris la période de préparation de 2 mois
le Délai partiel n° 3 concerne la réalisation des travaux suivants:
— Tous les travaux du secteur S11 Sud: terrassements, remblais, murs de soutènement,
Délai partiel n° 4: 8 mois y compris la période de préparation de 2 mois
le Délai partiel n° 4 concerne la réalisation des travaux suivants:
— Tous les travaux du secteur S11 Nord: terrassements, remblais, soutènements en gabions,
— Terrassements du bassin de rétention en cascade S11 Nord et mise en place d'un système de filtration provisoire avant rejet des eaux.
les délais partiels démarrent à compter d'ordres de service de notification du Maitre d'oeuvre.
les sous-critères du critère Valeur technique sont:
A) Mémoire qualité, coordination et synthèse, noté sur 13
b) Mémoire délais, planning avec enchainement des tâches et côutenance, noté sur 7
c) Mémoire exploitation sous chantier,
noté sur 5
d) Mémoire relatif à la sécurité, noté sur 5.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel (CJA art. L.551-1 et suivants)
— référé contractuel (CJA art. L551-13 et suivants).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 098-194388 (2017-05-18)
Avis d'attribution de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est la réalisation des travaux du Bus-Tram, bus à haut niveau de services, reliant la commune d'Antibes à Sophia Antipolis, pour le compte de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA). Ces travaux sont réalisés sur les domaines public et privé du territoire des communes d'Antibes, de Biot, de Valbonne et de Vallauris, de la CASA et du CG06 ainsi que sur les terrains privés des riverains du projet. Ce marché s'inscrit dans une procédure d'allotissement de l'opération Bus-Tram, décomposée en 10 lots séparés: Les candidats sont informés que les lots n° 1 et n° 2 sont déjà attribués et en cours d'exécution. Les travaux du lot n° 3 ont déjà été réceptionnés. La présente consultation concerne uniquement le lot n° 4: travaux prioritaires sur les secteurs S10 et S11. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de septembre 2017.
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Valeur totale du marché: 2160745.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 178-365280
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-194388
Numéro JO-S: 178

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux objet du présent marché s'intègrent dans l'opération de construction de la ligne Bus-Tram Antibes-Sophia Antipolis et concernent les sections géographiques des Cistes à Antibes (section 10) et du parc de la Valmasque à Antibes et Biot (Section 11). Il s'agira essentiellement de travaux de terrassement, soutènement, voirie et réseaux divers.
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Description des options:
Le marché n'est pas reconductible — possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics — possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics — le marché ne comporte pas de tranches.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-21 📅
Nom: Guintoli SAS
Adresse postale: 710 route de la Calade — CS 90110
Commune postale: Venelles Cedex
Code postal: 13615
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Ehtp sas
nge gc sas
Adresse postale: 710 route de la Calade CS 90110
Nom: Siorat SAS
Nicolo SAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 0493041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel (CJA art. L. 551-1 et suivants),
— référé contractuel (CJA art. L. 551-13 et suivants).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 0492041313 📞
Source: OJS 2017/S 178-365280 (2017-09-12)
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Fournisseurs:
EHTP SAS Guintoli SAS nge gc sas Nicolo SAS Siorat Sas
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Déblai-remblai Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de construction d'autoroutes,...