Biscuits de campagne
Mindef/EMA/SCA/Cescof
Accords cadres à bons de commande portant sur la fourniture de biscuits de campagne, et composé de 2 lots.
Le lot nº 1 est multi-attributaires.
Le lot nº 2 est mono-attributaire.
Le délai de réception des offres était de 2017-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-13 | Avis de marché |
| 2018-04-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay, BP 50098
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://defense.gouv.sca.fr 🌏
Courrier électronique: xavier.huon@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576142 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277884
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Biscuits de campagne étui de 200 grammes
Brève description:
Intitulé du lot: Biscuits de campagne en étui de 50 grammes
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: R_107Biscuits
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers 88 avenue Jean Bouton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: Section analyse des offres
M. Directeur Le
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 11 rue de Groussay BP 50098
Point de contact: M. le directeur
Téléphone: +33 134578889 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 63 10 — télécopie: 01 34 57 61 55
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 135-277884 (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue:
Accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en valeur, conclu pour 7 ans et à reconduction tacite.— le lot no 1 donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire,— le lot no 2 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire.A titre indicatif, les mini/maxi sont les suivants:Lot 1: biscuits de campagne en étui de 200 grammes, avec un mini estimé à 960 000 EUR HT pour la première année et un maxi étant estimé à 26 800 000 EUR HT pour la durée globale de l'accord-cadre.Lot 2: biscuits de campagne en étui de 50 grammes, avec un mini estimé à 50 000 EUR HT pour la première année d'exécution et un maxi étant estimé à 1 400 000 EUR HT pour la durée globale de l'accord-cadre.cette précision donnée à titre indicatif ne peut en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay, BP 50098
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://defense.gouv.sca.fr 🌏
Courrier électronique: xavier.huon@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576142 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-05 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-277884
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est restreint, en application des articles 61, 62, 63 du décret no 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.
L'accord cadre sera exécuté par bons de commande conformément aux articles 70 et 72 du décret cité ci-dessus et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG/FCS).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2017.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords cadres à bons de commande portant sur la fourniture de biscuits de campagne, et composé de 2 lots.
Le lot nº 1 est multi-attributaires.
Le lot nº 2 est mono-attributaire.
Intitulé du lot: Biscuits de campagne étui de 200 grammes
Brève description:
Accord-Cadre mono-attributaire, en valeur; sans mini et sans maxi, conclu pour 7 ans par reconduction tacite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Biscuits de campagne en étui de 50 grammes
Brève description:
Accord-Cadre multi-attributaires, en valeur; sans mini et sans maxi, conclu pour 7 ans par reconduction tacite.
Quantité ou étendue:
Accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en valeur, conclu pour 7 ans et à reconduction tacite.
— le lot no 1 donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire,
— le lot no 2 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire.
A titre indicatif, les mini/maxi sont les suivants:
Lot 1: biscuits de campagne en étui de 200 grammes, avec un mini estimé à 960 000 EUR HT pour la première année et un maxi étant estimé à 26 800 000 EUR HT pour la durée globale de l'accord-cadre.
Lot 2: biscuits de campagne en étui de 50 grammes, avec un mini estimé à 50 000 EUR HT pour la première année d'exécution et un maxi étant estimé à 1 400 000 EUR HT pour la durée globale de l'accord-cadre.
cette précision donnée à titre indicatif ne peut en aucun cas engager l'administration.
Numéro de référence: R_107Biscuits
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers 88 avenue Jean Bouton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
Il est précisé que la procédure de passation est ouverte à l'union européenne et à l'espace économique européen.
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
Il est notamment exigé que l'intégralité des moyens de production soit située sur le territoire de l'union européenne ou de l'espace économique européen.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde sont précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
Afficher plus
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001542300010
Contact
Point de contact: Section analyse des offres
M. Directeur Le
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 11 rue de Groussay BP 50098
Point de contact: M. le directeur
Téléphone: +33 134578889 📞
Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres est restreint, en application des articles 61, 62, 63 du décret no 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.
L'accord cadre sera exécuté par bons de commande conformément aux articles 70 et 72 du décret cité ci-dessus et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et services (CCAG/FCS).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du CESCOF (recours gracieux): quartier Estienne — 11 rue de Groussay — 78120 Rambouillet — téléphone: 01 34 57 63 10 — télécopie: 01 34 57 61 55
Adresse postale: tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel:
Un référé précontractuel peut être exercé contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Avis d'attribution de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-170500
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-277884
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Boamp: 18.4.2018.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Bouton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (30)
3. Développement durable (10)
Attribution du marché
Nom: Biscuits Bouvard
Adresse postale: Zac de la Teppe, 73 rue Albert Métras
Commune postale: Ceyzeriat
Code postal: 01250
Courrier électronique: beatrice.folch@biscuits-bouvard.com 📧
Nom: SRD Lamifrance
Adresse postale: 3 rue Ernest Cresp
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: srd.lamifrance@club-internet.fr 📧
Nom: Union Biscuits
Adresse postale: 299 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marcq en baroeul
Code postal: 59700
Courrier électronique: jduparcq@union-biscuits.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet - téléphone: 01 34 57 63 10 - télécopie: 01 34 57 61 55
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78 000 Versailles
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 076-170500 (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/sca/cescof
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date de publication: 2018-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 076-170500
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-277884
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au Boamp: 18.4.2018.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Bouton, 49130 Les Ponts-de-Cé.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (30)
3. Développement durable (10)
Attribution du marché
Nom: Biscuits Bouvard
Adresse postale: Zac de la Teppe, 73 rue Albert Métras
Commune postale: Ceyzeriat
Code postal: 01250
Courrier électronique: beatrice.folch@biscuits-bouvard.com 📧
Nom: SRD Lamifrance
Adresse postale: 3 rue Ernest Cresp
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Courrier électronique: srd.lamifrance@club-internet.fr 📧
Nom: Union Biscuits
Adresse postale: 299 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Marcq en baroeul
Code postal: 59700
Courrier électronique: jduparcq@union-biscuits.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFAF (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet - téléphone: 01 34 57 63 10 - télécopie: 01 34 57 61 55
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78 000 Versailles
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 076-170500 (2018-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕