BDD Toulouse (31) maintien en condition opérationnelle des réseaux d'assainissement — phase candidature
Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
BDD Toulouse (31) maintien en condition opérationnelle des réseaux d'assainissement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ariège
- • Aveyron
- • Haute-Garonne
- • Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 17105
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@iintradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851799 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103721
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 056-103721 (2017-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 17105
Brève description:
BDD Toulouse (31) maintien en condition opérationnelle des réseaux d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux
Adresse postale: Caserne Nansouty, 223 rue de Bègles — CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: anne-marie.gaubert@iintradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557851799 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date limite de soumission: 2017-04-27 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103721
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Les échanges de correspondances se feront obligatoirement à l'adresse du profil acheteur suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h
Toute demande d'information ou courriel à l'adresse suivante: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr est à proscrire.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
BDD Toulouse — 31 — maintien en condition opérationnelle des réseaux d'assainissement.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
La durée du marché de un (1) an est reconductible par tacite reconduction trois (3) fois, sans que la durée totale du marché n'excède quatre (4) ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou autre document pouvant s'y substituer.
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager les candidatures ou un extrait K ou K Bis.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'interdictions de concourir selon l'article 45 l'ordonnance n
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Les éléments demandés à l'article 3.3 du règlement de consultation.
Procédure
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les échanges de correspondances se feront obligatoirement à l'adresse du profil acheteur suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=324635&orgAcronyme=g7h
Toute demande d'information ou courriel à l'adresse suivante: anne-marie.gaubert@intradef.gouv.fr est à proscrire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 056-103721 (2017-03-16)
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