Balisage et entretien de sentiers pédestres et VTT
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Accord-cadre mono-attributaire de service à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Accord-cadre passé pour un an à compter du 19.3.2018 renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Le délai de réception des offres était de 2017-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Équipements pour terrain de jeux › Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde › Équipement pour l'escalade
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-06 | Avis de marché |
| 2018-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 17/47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Équipement pour l'escalade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400600
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Balisage et entretien courant des sentiers pédestres et VTT
Numéro du lot: 1
Brève description: Balisage et entretien courant des sentiers pédestres et VTT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles d'un an.
Intitulé du lot: Entretien des mains courantes et de la via Ferrata
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des mains courantes et de la Via Ferrata.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique et la présentation de l'outil de suivi
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 195-400600 (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 17/47
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de service à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Accord-cadre passé pour un an à compter du 19.3.2018 renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Équipement pour l'escalade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400600
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr -.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de service à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Accord-cadre passé pour un an à compter du 19.3.2018 renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Numéro du lot: 1
Brève description: Balisage et entretien courant des sentiers pédestres et VTT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles d'un an.
Intitulé du lot: Entretien des mains courantes et de la via Ferrata
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des mains courantes et de la Via Ferrata.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants,
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique et la présentation de l'outil de suivi
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Lac — communauté d'agglomération
Courrier électronique: contact@grand-lac.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 195-400600 (2017-10-06)
Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119859
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400600
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des mains courantes et de la Via Ferrata
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 054-119859 (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire de service à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot. Accord-cadre passé pour 1 an à compter du 19.3.2018 renouvelable 3 fois par reconduction tacite.
Valeur totale du marché: 514 964 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 054-119859
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400600
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les montants précisés ci-dessus correspondent aux montants estimés des devis d'aide au dépouillement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date de signature des contrats: 9.1.2018.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des mains courantes et de la Via Ferrata
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants précisés ci-dessus correspondent aux montants estimés des devis d'aide au dépouillement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Date de signature des contrats: 9.1.2018.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. Adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: Aux coordonnées précisées ci-dessus
Source: OJS 2018/S 054-119859 (2018-03-15)
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